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Compte-Rendu - CR CM5 11062012
Document publié le Vendredi 1 juin 2012 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM5 11062012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Séance du Séance du Séance du 1 1 1 11 1 1 1 juin juin juin juin 2 2 2 201 01 01 012 2 2 2 Convocation du 1er juin 2012 Secrétaire de séance : Dominique GROS
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Présents : Mmes, J. GAUDY, I. MATHIEU, V. PARMELAND, A. DOUKHAN
Mrs. B. FELLMANN, S. GROS, D. GROS, F. CASAGRANDE,
Excusé: G. GROS
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2012 est approuvé par 8 voix POUR.
ORDRE DU JOUR
CLOCHER AUX MOUSSIERES
CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire présente les propositions retenues par la Commission Intercommunale d’Appel d’Offres réunie le 30 mai 2012. Après vérification des offres par le SIDEC sont proposées :
pour le lot 1 – Maçonnerie : l’Entreprise H.E.M. pour un montant de 15 461.67 € HT soit 6 184.67 € HT pour BELLECOMBE pour le lot 2 – Charpente Couverture : l’Entreprise CONTET BOUROTTE pour un montant de 51 777 € HT. (49 881 € pour la couverture à joints debout et 1 896 € pour la pose de 4 attaches) soit 20 710.80 € HT pour BELLECOMBE.
Par 8 voix POUR, le Conseil décide de retenir ces deux entreprises pour les travaux du clocher des Moussières.
Le plan de financement global est présenté aux élus.
La dépense globale prévisionnelle revenant à BELLECOMBE se monte à 38 021.95 € TTC y compris la maîtrise d’œuvre du SIDEC, la coordination S.P.S. assurée par le Bureau P.M.M. et les imprévus.
Cette somme sera couverte par le F.C.T.V.A. pour un montant de 5 886.56 € et un autofinancement communal interne et externe provenant de subventions éventuelles pour un montant de 32 135,39 €.
PLU
Le Maire confirme la tenue de la réunion publique du 3 juillet 2012. Les invitations ont été envoyées à tous les habitants et aux résidants secondaires. Les projets de zonage et de règlement seront mis à disposition sur le site Internet de la commune et au secrétariat sous forme papier. Il s’agit de documents provisoires qui évolueront au cours des phases de concertation à venir.
ASA DES 3 CHEMINEES
L’Assemblée Générale s’est tenue le 1er juin. La commune de Bellecombe a été réélue au Conseil Syndical.
INFORMATIONS DIVERSES
• Jurés d’Assises
Dominique GROS a représenté la commune au tirage au sort des jurés d’assises 2013 au titre du Canton des Bouchoux. Aucun électeur de Bellecombe n’a été tiré au sort.
• Salle de mairie des Coupes
Des demandes de location pour des séminaires ou des réunions arrivent à la mairie. Il est souhaitable qu’une réflexion s’engage sur la possibilité de louer la salle des Coupes pour des activités paisibles concernant un petit public.
La séance est levée à 22 h 00 Le Maire,
Bernard FELLMANN