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Déliberation - DEL23 06 27 44 Decisions du Maire
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL23 06 27 44 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Transports,
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023 S L
Publié le 13/07/2023 C
REPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 034-213401508-20230627-DEL23 06 27 44-DE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 juin 2023 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; M-C. FABRE DE ROUSSAC ; M. IBARS ; L. GASC ; M. PEREZ ; B. DANS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; A. CHOUKROUN ; C. AZAIÏS ; S. MARTI ; S. JEAN ; D. VIALAS ; J-M. DUMAS; J. GROSSO ; D. SAUVADE Absents représentés : W. BIGNON par M. ROUVIER ; G. REQUENA par M. PEREZ ; J-C ARAGON par M. IBARS ; S. ALLEMAND par L. GASC ; A. KELLY par B. DANTIS ; J-D. POUSSIER par D. CUPOLI ; C. PROUTEAU par J-M. DUMAS ; L. DELAITE par S. JEAN ; C. PINO par D. SAUVADE
Absents : JF. MARY; C. BASTIDE ; A. ZAKHARY
44. Décisions du Maire
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2122-22 ;
VU la délibération du 4 octobre 2022 sur ces dispositions ;
Il appartient au conseil municipal :
De prendre acte des décisions ci-après :
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023 CS L
Publié le 13/07/2023 G
ID : 034-213401508-20230627-DEL23 06 27 44-DE
Date | N° Intitulé Montant € TTC
04/04/23 | 14 | Honoraires SCP DILLENSCHNEIDER SCI GABSI
1440
04/04/23 | 15 | Honoraires SCP DILLENSCHNEIDER FERRERA
1800
12/04/23 | 16 | Bourse permis de conduire 2023 Alcon Emma
830
12/04/23 | 17 | Bourse permis de conduire 2023 Aubry Manon
830
12/04/23 | 18 | Bourse permis de conduire 2023 Debard Chaviale Kellian
830
12/04/23 | 19 | Bourse permis de conduire 2023 Mammeri Lyna
830
12/04/23 | 20 | Bourse permis de conduire 2023 Mouly Maxime
830
21/04/23| 21 | Convention mise à disposition théâtre PIT OTI
28/04/23| 22 | Reprise de concession FIGARET
350
15/05/23 | 23 | Honoraires SVA étude & suivi dossier compétence
tourisme 720
Il convient d’en prendre acte.
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL PREND ACTE
DECIDE
De prendre acte des décisions susmentionnées.
Louis GASC
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Yves MICHEL