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Compte-Rendu - CR 18 juin 2019
Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18 juin 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
Département
de
la
République
Française
Savoie
MAIRIE
DE
LA
TRINITE
Séance
du
18
juin
2019
Nombre
de membres
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
le dix-huit
juin
l'assemblée
régulièrement
en exercice:
11
convoquée
le
18
juin
2019,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Bean
à (6
Sont
présents:
Jean-François
DUC,
Jacques
FAVERJON,
Olivier
ÉSETS +
TONDA-ROCH,
Aurélie
BORTOT,
Denis
DUMAS,
Nicolas
GARDET,
Fanny
LEÉGARLANTEZECK,
Christelle
PLANCHE,
Anne
RIVOLLY,
Votants:
10
°
’
—
Pierre-Louis
SAEZ
Absents:
Georges
FORESTIER
Secrétaire
de
séance:
Aurélie
BORTOT
Interventions e
En
début
de
séance,
une
habitante
fait
part
au
conseil
municipal
d'une
demande
de
retrait
d'un
panneau
d'affichage
et
des
boîtes
à
lettres
aujourd'hui
implantés
sur
sa
parcelle.
De
même,
cette
personne
ne
souhaite
plus
que
le
mardi
soir,
les
poubelles
des
riverains
soient
déposées
sur
sa
propriété.
e
Un
habitant
souhaitant
créé
un
lieu
de
rencontres
et
de
services
sur
la
commune
présente
son
projet.
Une
enquête
auprès
de
la
population
sera
lancée
par
cette
personne.
Rajout
d'un
point
à
l'ordre
du
jour
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
conviendrait
d'effectuer
une
régularisation
budgétaire
et
demande
aux
membres
du
conseil
si
ce
point
peut
être
rajouté
à
l'ordre
du
jour.
Cette
demande
est
acceptée
à
l'unanimité.
Approbation
compte-rendu
du
08/04/2019
- DE
2019
19
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
8
avril
2019,
n'ayant
soulevé
aucune
observation,
est
adopté
à
l’unanimité.
Vote
de
réajustement
de
compte
- DE
2019
20
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
à
une
observation
du
Trésorier
(erreur
de
report
au
001),
il est
nécessaire
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
la
décision
modificative
suivante
:
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
001!
Solde
d'exécution
sect°
d'investissement
|
-90505.00|
|
TOTAL
:
-90505.00
0.00
TOTAL:|
-90505.00|
0.00]
Le
Conseil
Municipal,après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
vote
le
réajustement
ci-dessus. Attribution
marché
de
travaux
Façades
latérales
église
- DE
2019
21
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
procédure
adaptée
d'appel
d'offres
lancée
le
10
mai
2019
avec
procédure
de
consultation
lancée
le
7
mai
2019.
Suite
à
cet
appel
d'offres,
2
entreprises
ont
répondu.
Ces
offres
ont
été
transmises
à
l'Architecte,
Monsieur
Dominique
PERRON,
qui
a
procédé
à
leur
analyse.
Les
critères
de
jugement
des
offres
étaient
les
suivants :
Offre
économiquement
la
plus
avantageuse
en
considérant
les
critères
suivants :
1—
Prix
des
prestations
Noté
sur
5
avec
une
pondération
de
60%
2 — Valeur
technique
de
l’offre
Noté
sur
5
avec
une
pondération
de
40%.
Monsieur
le
Maire
présente
le
tableau
d'analyse
des
offres
remis
par
la
maîtrise
d'œuvre,
aux
membres
du
Conseil
municipal.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
décide
:
e
d'attribuer
le
marché
de
travaux
relatifs
à
l'opération
de
restauration
des
enduits
des
façades
latérales
de
l’église
à
l’entreprise
suivante :
*
Lot
1 —- Maçonnerie
(Enduits
et
peinture)
: Entreprise
Jacquet,
Estrablin
(Isère),
pour
un
montant
de
124
557
€
HT.
e
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
de
travaux
ainsi
que
tout
document
relatif
à
cette
attribution
de
marché.
Convention
maîtrise
d'oeuvre
- Restauration
façades
latérales
église
- DE
2019
22
Dans
le
cadre
de
la
restauration
des
enduits
des
façades
latérales
Sud-Ouest
et
Nord-Est
de
l'église
de
La
Trinité,
le
choix
du
maître
d'œuvre
se
porte
sur
l'EURL
d'Architecture
et
Patrimoine
Dominique
PERRON,
pour
un
montant
total
H.T.
de
13
500
€.
Point
sur
les
travaux
de
Pont-Belon
Le
marquage
du
passage
surélevé
a
été
effectué,
reste
à
réaliser
la
fin
du
câblage.
Ce
retard
sur
la
partie
électrique
est
dû
en
partie
par
la
nécessité
de
coordonner
les
travaux
sur
la
basse
tension
(objet
de
notre
marché)
et
l'enfouissement
de
la
ligne
20
000
V
effectué
et
pris
en
charge
financièrement
par
ENEDIS.
Voirie
Manificat
La
voirie
reliant
La
Trinité
à
Villard-Sallet
par
la
V.C.
n°
8
est
particulièrement
détériorée
avec
un
creux
en
milieu
de
chaussée
dû
à
une
ancienne
tranchée
réalisée
par
le
Syndicat
Intercommunal
d'Adduction
d'Eau
de
Chamoux
lors
du
maillage
de
son
réseau
avec
celui
du
Syndicat
des
Eaux
de
La
Rochette.
Le
Syndicat
des
Eaux
prend
sa
part
de
responsabilité
en
apportant
10
841,25
€
sur
un
montant
de
travaux
de
25
562,50
€.
Sur
ce
reste
à
charge,
le
Conseil
Départemental
a
accordé
une
subvention
de
6
477
€.
Ces
travaux
auront
un
coût
pour
la
commune
de
8
244,25
€
HT.
Réalisation
première
quinzaine
de
juillet. Une
réflexion
a
été
menée
sur
la
rue
de
Manificat
qui
va
du
croisement
du
Chemin
de
la
Crouza
à
la
Place
du
bassin.
Cette
voie
est
en
mauvais
état
et
mériterait
d'être
enrobée
mais
comme
dans
les
prochaines
années,
l'assainissement
(compétence
Coeur
de
Savoie)
sera
réalisé,
il
serait
dommage
de
casser
un
enrobé
neuf.
Par
rapport
à
ce
point,
une
remise
en
état
de
cette
voirie
est
en
projet
(un
devis
sera
demandé).
Attribution
subvention
pour
le
projet
Belledonne
et
Veillées
2019
- DE
2019
23
La
municipalité,
avec
l'appui
de
l'association
"Les
Amis
du
Moustier"
organise
le
samedi
6 juillet
à
18
heures,
dans
la
cour
de
l'école,
une
veillée
dans
le
cadre
des
"Veillées
en
Belledonne"
en
partenariat
avec
l'association
culturelle
"Scènes
obliques".
Cette
manifestation
se
déroule
en
3
temps :
e
une
conférence
sur
l'aménagement
hydraulique
de
la
vallée
du
Gelon
par
l'historien
Maurice
CLEMENT,
e
un
repas
festif
avec
au
menu
la
fricassée
de
caïon,
e
un
spectacle
humoristique
avec
la
Compagnie
"les
Bisons
Ravis”.
La
participation
financière
de
la
commune
s'élèvant
à
400€,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
décide
le
versement
d'une
subvention
de
ce
montant
à
l'Espace
Belledonne. Promotion
interne
:
Création
d'un
emploi
d'agent
de
maîtrise
et
suppression
d'un
emploi
d'adijoint
technique
principal
1ère
classe
- DE
2019
24
En
raison
de
la
promotion
interne
de
l'adjoint
technique,
il
convient
de
créer
un
emploi
d'Agent
de
Maîtrise,
permanent
à
temps
non
complet
à
raison
de
14,50
heures
hebdomadaires
et
de
supprimer
un
emploi
d'Adjoint
technique
principal
1ère
classe,
à
temps
non
complet
à
raison
de
14,50
heures
hebdomadaires.
Nomination
délégués
ambroisie
L’ambroisie
à
feuilles
d’armoise
est
une
plante
exotique
envahissante
particulièrement
présente
en
Auvergne-Rhône-Alpes.
Elle
provoque
de
fortes
réactions
allergiques
et
représente
de
plus,
une
menace
pour
l'agriculture
et
la
biodiversité.
Messieurs
Jean-Claude
HYVRARD
et
Denis
DUMAS
sont
nommés
délégués
afin
de
réaliser
un
repérage
précis
de
la
présence
d’ambroisie
sur
le
territoire
(espaces
agricoles,
bordures
des
routes,
chantiers
en
cours...).
Questions
diverses
Grange
Jean-Luc
CLERC
L'acte
d'acquisition
a
été
signé
chez
le
notaire
pour
un
montant
de
5000
€.
Le
Département,
dans
le
cadre
du
FDEC,
a
accordé
une
subvention
de
4
613
€
pour
la
réfection
de
ce
bâtiment.
Le
devis
de
l'entreprise
MCCM
de
La
Chapelle-Blanche
pour
la
reprise
du
toit
et
du
bardage
qui
s'élève
à
6
684
€
a
été
retenu
par
le
conseil
municipal.
Une
intervention
d'
on
pour
la
reprise
des
embrasures
de
la
porte
et
de
la
fenêtre
sera
nécessaire.
VTT