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Compte-Rendu - 02. Compte rendu du Conseil municipal du 7 mars 2022
Document publié le Lundi 7 mars 2022 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02. Compte rendu du Conseil municipal du 7 mars 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Ed
sselle Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du lundi 7 mars 2022
outelle
Mairie déléguée de Routelle
Conseillers présents : 17 puis 18
Madame Gaëlle TERRIER donne procuration à Monsieur Jérôme BONNOT
Monsieur Philippe BROCCHETTO est arrivé à partir du point n°3
La séance est ouverte à 20h32
Présidente de séance : Mme Anne OLSZAK
Secrétaire de séance : Mme Pascale BOILLOT
1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2022
Le compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 24 janvier 2022 est soumis à
l'approbation des Conseillers Municipaux.
Les Conseillers Municipaux sont invités à faire savoir s’ils ont des observations particulières à formuler
sur ce document.
Point n°8 : Madame Olszak mentionne un mail de Madame Monique Cuinet, habitante du quartier
Routelle. Cette dernière a souligné, à juste titre, que le point n°8 concernant les délégations de
signature n’était pas très clair.
Il lui a été répondu qu'il s'agissait des devis signés par Madame le Maire en vertu de ses délégations ;
en l'occurrence, il s'agissait de l’achat des deux arbres plantés sur le parking de l’église de Routelle.
Point n°6 : le solde à partager est de 135 000 € et non 135,00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 16 voix pour et 2 abstentions des membres
présents et représentés, approuve le compte-rendu de la séance en date du 24 janvier 2022.
2/ SYDED — TCCFE
Le Comité syndical du SYDED, lors de ses séances du 2 avril 2021 et du 17 décembre 2021, a délibéré
pour prendre les décisions suivantes :
e Appliquer à la Taxe sur la Consommation Finale d'Électricité (TCFE) perçue en sa qualité d’autorité
organisatrice de la distribution publique d'électricité, le coefficient multiplicateur de 8,5 à compter du
1° janvier 2022, sur le territoire de ses communes membres, dont la population totale recensée par
l'INSEE est inférieure ou égale à 2000 habitants ;
e Reverser à toutes ses communes membres en lieu et place desquelles il perçoit la Taxe sur la
Consommation Finale d'Électricité (TCFE), une fraction égale à 25% du montant de taxe perçue sur leur
territoire respectif, sous réserve que ces communes prennent une délibération concordante à celle du
SYDED, et ce avant le 1°’ juillet pour application au 1° janvier de l’année suivante.
Considérant les décisions du SYDED et conformément aux dispositions prévues au dernier alinéa de
l’article L. 5212-24 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le Conseil municipal
après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés, décide : D'accepter le reversement par le SYDED à la commune, d’une fraction égale à 25% du montant de
TCFE perçue sur le territoire de la commune, et ce à compter du 1°’ janvier 2023 :
De donner délégation à Madame le Maire pour prendre toutes dispositions nécessaires à l'exécution
de la présente décision.
3/ MODIFICATION POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL — AGENT D'ENTRETIEN
Madame le Maire indique aux élus qu’une réorganisation du poste d'agent d’entretien a été réalisée
au 1° mars 2022.
Afin d’acter ces changements, il est proposé de modifier le poste d'agent d’entretien qui est occupé
depuis le 1% mars par Madame Gabrielle CÔTE comme suit :
- Suppression d'un poste d’adjoint technique territoriale à hauteur de 4 heures annualisées par
semaine.
- Création d’un poste d’adjoint technique territoriale à hauteur de 3,62 heures annualisées par
semaine.
Arrivée de Monsieur Philippe BROCCHETTO à 20h43.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés,
décide :
- La suppression d’un poste d’adjoint technique territoriale à hauteur de 4 heures annualisées
par semaine à compter du 1° mars 2022.
- La création d’un poste d’adjoint technique territoriale à hauteur de 3,62 heures annualisées
{moyenne de 3 heures et 37 minutes) par semaine à compter du 1° mars 2022.
4/ DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT SYBERT
Madame le Maire indique aux élus que le SYBERT (Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le
traitement des déchets) souhaite renforcer sa communication auprès des communes de son
territoire pour tout ce qui concerne le traitement des déchets.
Ainsi, le syndicat demande à chaque commune membre de désigner un référent dont le rôle sera de :
-__ Recevoir de manière privilégiée toutes les informations liées au SYBERT.
- Faire remonter les remarques et problématiques rencontrées au niveau communal.
Madame le Maire propose d'élire un titulaire et un suppléant puis fait un appel à candidature.
Se porte candidat au poste de référent titulaire l’élu suivant :
- M. Philippe MICHELIN a obtenu 19 voix.
Ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés, M. Philippe MICHELIN est désigné référent
titulaire au SYBERT.
Se porte candidat au poste de référent suppléant l’élu suivant :
- M. Éric BADET a obtenu 19 voix.
Ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés, M. Éric BADET est désigné référent suppléant au
SYBERT. 5/ RAPPORT COUR DES COMPTES — GBM
Madame le Maire indique aux élus qu’en application de l’article L. 243-8 du Code des juridictions
financières, la Cour des Comptes émet un rapport d'observations sur les comptes et la gestion des
structures intercommunales.
Ce dernier est soumis à débat au sein de chaque Conseil municipal des communes membres de l'EPCI.
Le rapport a été transmis aux élus en amont de la séance.
C’est ainsi qu’est présenté le rapport concernant Grand Besançon Métropole.
Le Conseil municipal prend acte de ce rapport et n’émet pas d'observations.
6/ OPÉRATION STÉRILISATION DES CHATS 2021
Madame le Maire informe les élus de la nécessité de réaliser une nouvelle campagne de stérilisation
des chats errants principalement sur Routelle. La dernière avait été réalisée fin 2020 en collaboration
avec la fondation 30 millions d'amis.
Il est proposé de conclure une nouvelle convention avec cette structure ; pour rappel en cas d'accord
la commune prendra à sa charge la moitié du coût de chaque stérilisation, la fondation prendra
l’autre partie.
Le recensement du nombre de chats à traiter n’a pas encore été fait.
Ilest proposé aux élus d’autoriser Madame le Maire à signer une nouvelle convention avec 30
Millions d’Amis pour une campagne de stérilisation dans la limite de 10 chats.
Pour rappel, la capture et le transport des chats ne sont pas de la responsabilité de la commune.
#2 1 2
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,
autorise Madame le Maire à signer une convention avec la fondation 30 Millions d’Amis dans la
limite de la stérilisation de 10 chats.
7/ COMPTES DE GESTION 2021
COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET BOIS
Le Conseil étudie en détail le compte de gestion 2021 du budget Bois établi par le receveur
municipal, qui se présente comme suit :
Résultat à la Part affectée Résultat de Transfertou | Résultat de
clôture de à l’exercice 2021 Intégration de clôture de
l'exercice 2020 | l'investissem résultats par l'exercice 2021
ent opération d’ordre
non budgétaire
Secti 0 ecton - 9521,54 0,00 8 193,54 700 - 1328,00 d'investissement
Section di 0,00 OT 0e 80 596,42 9 521,54 3 305,64 74 380,52
fonctionnement
Totaux 71 074,88 9 521,54 11 499,18 0,00 73 052,52
3 Après avoir vérifié la conformité des reports 2020, le compte de gestion 2021 du budget Bois
d'Osselle-Routelle établi par le receveur municipal est approuvé par :
Voix POUR : 19 - CONTRE :0 -_ ABSTENTION : O
COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET COMMUNAL
Le Conseil étudie en détail le compte de gestion 2021 du budget Communal établi par le receveur
municipal, qui se présente comme suit :
Résultat à la Part affectée lÜ Résultat de Transfert ou Résultat de clôture
clôture de l'exercice à l'exercice 2021 Intégration de | de l‘exercice 2021
2020 l’investissem résultats par
ent opération
d'ordre non
| budgétaire
Section 0,00 4843770| 0,0 ja 77,52 d'investissement 73 315,22 ’ |” ' | ’
Section de | a 55 500,00 77 287, 0, 2 83,24
fonctionnement 237 395,64 ° 87,60 00 591
== 1 |
Après avoir vérifié la conformité des reports 2020, le compte de gestion 2021 du budget Communal
d’Osselle-Routelle établi par le receveur municipal est approuvé par :
Voix POUR : 18 - CONTRE:0 - ABSTENTION : 1
8/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET BOIS
[ Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement
Dépenses de l'exercice 2021 46 112,45 | Recettes de l’exercice 2021 49 418,09 |
Excédent de l’exercice 2021 | 3 305,64
Report résultat clôture 2020 | 80 596,42
Part affectée à l'investissement a oo 9 521,54
| Excédent global de clôture 2021 - 74 380,52 Dépenses d'investissement Recettes d'investissement
Dépenses de l'exercice 2021 1 328,00 | Recettes de l'exercice 9 521,54
2021
Excédent de l’exercice 2021 8 193,54
Report résultat clôture 2020 - 9521,54
Déficit global de clôture 2021 - _1328,00
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET COMMUNAL
Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement
Dépenses de l'exercice 2021 442 344,78 | Recettes de l’exercice 2021 519 632,38
Excédent de l'exercice 2021 77 287,60
Report résultat clôture 2020 237 395,64
Part affectée à l'investissement 55 500,00
Excédent global de clôture 2021 259 183,24
He Dépenses d'investissement Recettes d'investissement
Dépenses de l'exercice 2021 332 014,58 | Recettes de l'exercice 283 576,88 |
2021
Déficit de l’exercice 2021 -_ 48437,70
Report résultat clôture 2020 73 315,22
Excédent global de clôture 2021 24 877,52
Mme le Maire sort de la salle pour le vote, après avoir transmis la présidence à M. BADET.
Après avoir vérifié la conformité des reports 2020 et des résultats 2021 avec les comptes de
gestion 2021 du receveur municipal, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, procède au
vote :
Le compte administratif 2021 du BUDGET BOIS est approuvé par :
ABSTENTION : 0 Voix POUR :18 - CONTRE:0 -
Le compte administratif 2021 du BUDGET COMMUNAL est approuvé par :
Voix POUR :17 - CONTRE:0 - ABSTENTION : 1 9/ AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021
Le Conseil Municipal procède à l’affectation des résultats 2021.
D - BUDGET BOIS
Le Conseil Municipal :
- ayant approuvé le compte administratif 2021 du budget bois de la commune d’Osselle-Routelle qui
présente un excédent global de fonctionnement de 74 380,52 €,
- considérant que la section d'investissement fait apparaître un déficit de 1 328,00 €,
- considérant qu'il n’y a pas de restes à réaliser,
décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Excédent reporté en section d'investissement : 1 328,00 €
Les écritures budgétaires 2022 seront les suivantes :
R 1068/10 1 328,00 €
R 002 73 052,52 €
D 001 1 328,00 €
Résultats du vote : Voix POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
= BUDGET COMMUNAL OSSELLE-ROUTELLE
Le Conseil Municipal :
- ayant approuvé le compte administratif 2021 du BUDGET COMMUNAL qui présente un excédent
global de fonctionnement de 259 183,24 €,
- considérant que la section d'investissement fait apparaître un excédent de 24 877,52 €,
- considérant qu'il n’y a pas de restes à réaliser,
décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Excédent reporté en section de fonctionnement : 214 183,24 €
Les écritures budgétaires 2022 seront les suivantes :
RF 002 214 183,24 €
RI 1068 45 000,00 €
Résultats du vote : Voix POUR :18 CONTRE :0 ABSTENTION : 1 10/ VOTE DES TAXES
Madame le Maire rappelle que :
- En raison de la réforme concernant la taxe d'habitation, la commune n’a plus à voter son
taux depuis l’année dernière.
- Depuis 2021 est opéré un transfert de la part départementale du taux de la taxe foncière sur
le bâti. Ainsi le taux de référence pour 2021 est l’addition des taux communal et
départemental 2020 soit 15,02 (commune) + 18,08 (département) : 33,10 %.
Il est proposé de conserver les taux 2021.
Taxes Taux 2022
Taxe foncière (bâti) 33,10 %
Taxe foncière {non bâti) 19,42 %
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à Funanimité des membres présents et représentés,
vote les taux des taxes de ia commune d’Osselle-Routelle tels que présentés ci-dessus pour l’année
2022.
11/ BUDGETS PRIMITIFS 2022
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif de l'exercice 2022 concernant le
budget Bois.
Ce document se présente comme suit :
BUDGET ANNEXE BOIS
Section de fonctionnement
Vote Dépenses de
fonctionnement
Recettes de
fonctionnement
Crédits de fonctionnement votés au
. , 37 570,00 30 240,00 titre du présent budget
+ + +
Reports
Restes à réaliser (R.A.R.) de l'exercice 0,00 0,00
précédent
002 Résultat de fonctionnement 73 052,52
reporté
Total de la section de fonctionnement 37 570,00 € 103 292,52 € Section d'investissement
Dépenses d'investissement Recettes d'investissement
Crédits d'investissement votés au titre
du présent budget {y compris le 5 800,00 7 128,00
compte 1068)
+ + +
Reports
Restes à réaliser (R.A.R.) de l’exercice 0,00 0,00
précédent
001 Solde d'exécution de la section 1 328,00 -
d'investissement reporté
| Total de la section d'investissement 7 128,00 € 7 128,00 € |
44 698,00 € 110 420,52 € | Total du budget
Elle invite ensuite les conseillers municipaux à présenter, le cas échéant, leurs demandes
d’explications ou à lui faire part de leurs observations.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d'approuver le budget primitif 2022 Bois tel que présenté ci-dessus
Adopté par POUR : 19
BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2022
CONTRE : 0 ABSTENTION : O
Madame le Maire présente ensuite au Conseil Municipal le budget primitif de l'exercice 2022
concernant le budget Communal. Au préalable cette dernière fait une présentation des indemnités
des élus 2022.
Ce document se présente comme suit : BUDGET PRIMITIF COMMUNAL
Section de fonctionnement
Dépenses de
fonctionnement
Vote Recettes de
fonctionnement
Crédits de fonctionnement votés au
494 378,09 461 792,09
titre du présent budget
+ + +
s | Reports 002 Résultat ce 214 183,24
fonctionnement reporté |
Total de la section de fonctionnement | 494 378,09 € 675 975,33 € |
Section d'investissement
Vote Dépenses d'investissement Recettes d'investissement
Crédits d'investissement votés au titre
du présent budget (y compris le 110 680,61 € 85 803,09
compte 1068)
+ + +
Reports
Dee à réaliser (R.A.R.) de l'exercice 0,00 0,00
précédent
001 Solde d’exécution de la section 24 877,52 €
d'investissement reporté
Total de la section d'investissement 110 680,61 € 110 680,61 €
Total du budget 605 058,70 € 786 655,94 €
Elle invite ensuite les conseillers municipaux à présenter, le cas échéant, leurs demandes
d'explications ou à lui faire part de leurs observations.
Madame le Maire fait un récapitulatif de la dette.
Les investissements pour cette année comprennent :
- L'aménagement de l’espace cinéraire au cimetière d’Osselle.
- Le renouvellement du parc informatique de la mairie.
- La suite de l’opération — alignement rue de l’écluse.
- La réfection du parking de l’église de Routelle réalisée en 2021 (fonds de concours). Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d'approuver le budget primitif 2022 de la commune tel que présenté ci-dessus
Adopté par POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : O
- de se prononcer en faveur de la neutralisation totale de l’amortissement de l'attribution de
compensation d'investissement (pour rappel est égale à 17 834,75 €).
Adopté par POUR : 19 CONTRE : O ABSTENTION : O
12/ DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE
Madame le Maire informe les conseillers de l’acceptation de plusieurs devis depuis la dernière
séance du Conseil municipal :
- _ Abelia Jardin : plantation arbres parking de l’église - Routelle
æ 420,00 €T.T.C.
- GBM — Aide aux communes : Assistance à Maîtrise d'œuvre pour le projet « Cœur d’Osselle »
œ 3842,00 €T.T.C.
Le Conseil Municipal prend acte de ces informations.
13/ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Le Mardi des Rives 2022 : aura lieu à Routelle au niveau du rond-point de l’école le 19 juillet.
Toutes les associations seront sollicitées (installation, repas, buvette).
- Sécurisation berges VNF : un travail sera réalisé ce mois-ci par l'établissement public.
-__ Nids d’hirondelles : 5 ont été posés à l’école de Routelle.
- Exposition : organisée par les écoles du Rpi vendredi 1°’ avril (vernissage) à la salle des fêtes
de Roset-Fluans sur le thème de la nature. L'exposition sera ouverte à tous les habitants le 2
avril.
-_ Arrêt de travail de Guy : prolongé jusqu’au 3 avril, cela posera des difficultés pour l’été à venir.
- Course cycliste Grand Besançon : aura lieu à le 15 avril et passera par Routelle, pas à Osselle.
- Élections: nécessité pour les conseillers de s'inscrire pour la tenue des bureaux de vote, les
habitants qui souhaitent nous aider à tenir les bureaux de vote sont les bienvenus.
-__ Randonnée voie romaine : le samedi 12 mars à 10 heures à destination des élus.
- _ Éclairage nocturne : il est soulevé qu’Arenthon reste éclairé la nuit. Madame le Maire répond
qu'il n’y a pas d'horloge.
- Fibre sur Routelle: le déploiement sur certaines zones est un problème en raison de haies
privées non taillées. Des implantations de poteaux sont programmées fin mars rue du Pilon et
rue du Randebelin.
- _ Antenne Osselle : pas d'informations pour le moment.
- Guerre en Ukraine : un lien sera mis sur le site internet et sur les Nouvelles pour proposer
toute aide (dons, hébergement, etc...).
- _ Sérum-K : Madame le Maire fait part du projet musical d’un couple d'Ossello-Routellois et la
nécessité de le soutenir.
- Prochain Conseil : lundi 11 avril.
Clôture de la séance à 22h50.
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