Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 06 2019
Compte-Rendu - compte rendu 08 2019
Compte-Rendu - compte rendu 01 2021
Compte-Rendu - compte rendu 04 2019
Compte-Rendu - compte rendu 10 2017 conseil
Compte-Rendu - compte rendu 10 2019
Compte-Rendu - compte rendu 11 2019
Compte-Rendu - compte rendu 09 2019
Compte-Rendu - compte rendu 12 2018
Compte-Rendu - compte rendu 03 2019
Compte-Rendu - compte rendu 01 2019
Document publié le Mercredi 6 février 2019 par la commune de Sideville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 01 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Transports,
Commune de Sideville – séance du 6 février 2019
Page 1
MAIRIE Téléphone : 02 33 52 05 52 4 Village de l’Eglise Fax : 02 33 08 06 49 50690 SIDEVILLE sideville.50@wanadoo.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Du mercredi 6 février 2019
Le Conseil Municipal de la Commune de SIDEVILLE s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence du Maire, Monsieur Henri DESTRÉS.
Présents : Henri DESTRÉS, Christophe LELIÈVRE, Thérèse PARIS, Patrick ECOLIVET, Laurent CARRÉ, Stéphanie CAUVIN, Martine DUPONT, Lionel LERÉVÉREND, Joël LIAIS, Martine PAGNY, Brigitte SANSON,
Excusés : René DIGARD (pouvoir à M. Christophe LELIÈVRE), Patrice SACHE (pouvoir à Mme Thérèse PARIS), Sébastien VRAC (pouvoir à M. Henri DESTRÉS)
Secrétaire de séance : M. Christophe LELIÈVRE
1. Compte-rendu du 5 décembre 2018
Le compte-rendu de la séance du 5 décembre 2018 est approuvé à l’unanimité.
2. RPI - comité de pilotage
Monsieur le Maire rapporte aux membres du conseil la réunion entre les maires et les adjoints aux affaires scolaires des communes de Sideville, Teurthéville-Hague et Virandeville qui a eu lieu le 29 janvier dernier. Un courrier signé des trois maires a été transmis à l’inspectrice d’académie pour une demande de rendez-vous. Il est rappelé qu’à la rentrée 2019/2020 aucun changement d’organisation n’est prévu.
Afin de travailler sur la création d’un groupe scolaire rassemblant les 3 écoles, il a été évoqué la mise en place d’un comité de pilotage composé du maire, de l’adjoint aux affaires scolaires et de 2 conseillers pour chaque commune.
Il est proposé de nommer madame Sanson et monsieur Lelièvre.
Le conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide la proposition.
3. RPI – convention transport scolaire
Monsieur le Maire informe les conseillers de la nécessité de rédiger à nouveau la convention transport scolaire avec la mairie de Teurthéville-Hague concernant la navette scolaire. Une convention avait été conclue entre le Département et le RPI Sideville / Teurthéville-Hague fixant une participation à hauteur de 50 % au frais de transport et le reste à charge à partager entre les deux communes. La Communauté d’Agglomération est compétente depuis sa création pour organiser les services de transport scolaire. Une convention a été soumise pour la participation aux frais aux mêmes conditions.
Il est proposé aux membres du conseil de participer à hauteur de 50 % sur le reste à charge avec Teurthéville-Hague. Commune de Sideville – séance du 6 février 2019
Page 2
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte de partager à hauteur de 50 % avec la commune de Teurthéville-Hague le reste à charge du coût de transport de la navette.
4. Services communs – Crèche : groupe de travail
Le conseil municipal lors de sa séance du 5 décembre 2018 a accepté d’adhérer au service commun pour la compétence Petite Enfance à savoir le Relais Assistants Maternels et le Multi-accueil Les Bout’en train. Il a également été décidé qu’un groupe de travail thématique « Petite enfance » serait associé à la gestion du service commun. Ce groupe est composé de manière égalitaire (un représentant par commune membre), chaque commune désignant au sein de son conseil municipal un conseiller (communautaire ou non) pour participer à ce groupe de travail.
Il convient de nommer un membre du conseil pour participer à ce groupe de travail.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal nomme madame Thérèse Paris pour représenter la commune au groupe de travail.
5. Descente de la Commune : devis rambardes
Monsieur Lelièvre présente aux membres du conseil le devis reçu de l’entreprise Revel concernant la pose de rambardes au Pont St Ouen et au lavoir afin de sécuriser les lieux suite aux travaux de la descente de la Commune. Monsieur Lelièvre précise que divers artisans ont été sollicités mais seule l’entreprise Revel a répondu à la demande.
Le devis comporte la fabrication et la pose de protections en acier galvanisé à chaud pour un montant HT de 3 660,00 € et une plus-value pour le thermo laquage d’un montant HT de 707,00 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, retient l’offre de l’entreprise Revel avec la plus-value pour un montant HT de 4 367,00 € (soit 5 240,00 € TTC) et autorise le Maire à signer le devis correspondant.
6. Descente de la Commune : devis plantations
Suite aux travaux de la descente de la Commune il est prévu d’agrémenter certains espaces de plantations à savoir, le haut de la commune devant la pompe, devant la salle de convivialité, en dessous de l’entrée de la « résidence du Moulin », sur la place de la mairie.
Monsieur Laurent Carré a été chargé de réfléchir aux différents choix possibles. Il propose aux conseillers un devis de la jardinerie Legruel pour un montant TTC de 822,92 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l’unanimité de retenir l’offre de la jardinerie Legruel.
7. Descente de la Commune : devis signalisation
Monsieur le Maire présente aux conseillers un devis d’un montant HT de 1 689,00 € de l’entreprise Manche Echafaudage pour la réalisation de la signalisation horizontale, pose de panneaux et de clous (matérialisation de la place stationnement PMR sur la place de la mairie) suite aux travaux de la descente de la Commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, autorise le maire à signer le devis de l’entreprise Manche Echafaudage pour un montant HT de 1 689,00 € soit 2 026.80 € TTC.
8. Ecole : devis matériel de motricité et vélos
Lors de la séance de conseil municipal du 24 octobre 2018, il avait été décidé d’accepter une décision modificative au compte 2188 afin d’acquérir du matériel de motricité suite à la demande des enseignants de l’école de Sideville. Les membres du conseil avaient souhaité obtenir une liste détaillée du matériel. Commune de Sideville – séance du 6 février 2019
Page 3
Madame Paris présente la liste du matériel souhaité:
15 ballons tous sports en caoutchouc
3 éléments en mousse
1 tunnel
40 plots
1 structure bois
La structure en bois d’une hauteur de 1,60 m ne pourrait être installée que dans la salle de sport du 2ème étage et donc avec un accès difficile pour les enfants de 3 ans. Il est proposé aux conseillers de privilégier l’achat de vélos, vu le nombre important en mauvais état.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, valide l’acquisition du matériel de motricité (sans la structure bois) pour un montant TTC de 527,95 € et l’achat de vélos pour un montant TTC de 656,40 € et autorise le Maire à signer les devis.
9. Personnel : suppression de deux postes vacants
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il appartient au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis du Comité Technique.
Considérant la nécessité de supprimer les deux emplois d’animateurs à temps non complet en raison de la fin des Temps d’activités Périscolaires (TAP) et suite à l’avis favorable du comité technique en date du 29 novembre 2018, il est proposé à l’assemblée la suppression de deux emplois d’animateurs à temps non complet à raison de 2h30 par semaine d’école.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter à l’unanimité les modifications du tableau des emplois.
10.Questions diverses
Repas des aînés : le repas est fixé au 24 février 2019 à la salle de convivialité.
Chasse aux œufs : Elle se déroulera le 27 avril 2019 à Sideville dans le parc de la mairie
Courriers SCUDD + GJDD : une réunion est prévue le 11 février 2019 au Pôle de Douve Divette avec les maires des huit communes.
La séance est levée à 23h30