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Procès Verbal - DB 2023 86 Approbation du proces verbal du Conseil Municipal du 9 aout 2023
Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - DB 2023 86 Approbation du proces verbal du Conseil Municipal du 9 aout 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
GR SUT SAVE
DELIBERATION N° 2023/86
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Arrondissement de TOULOUSE
Commune de LEVIGNAC
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 août 2023
Convocation du : 29-09- 2023
Rapporteur : Monsieur Stéphane CHARPENTIER
Le 4 octobre 2023 à 20h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par
la loi à la salle du Conseil Municipal sous la Présidence de Monsieur Stéphane CHARPENTIER, Maire.
Membres présents (12) : CHARPENTIER Stéphane, DE MACEDO Karine, GAILLARD David,
MENQUET Céline, SFORZI Olivier, HAAS Nicole, BILBAUT Mathilde, COTTIN Antoine, SENNEGON
Stéphane, DUMAS Mélissa, GERVOT Christian, TEK Delphine.
Etaient absents excusés représentés (5) : GENSSLER Bernard donne pouvoir à SFORZI Olivier, SCHULTZ
Isabelle donne pouvoir à DE MACEDO Karine, FLAIG Béatrice donne pouvoir à MENQUET Céline,
GUERIN Sébastien donne pouvoir à SENNEGON Stéphane, BEAUX BRIFFA Karine donne pouvoir à GERVOT Christian.
Membres absents excusés non représentés (2) : LECLERC Hervé, DARME Jean-Luc.
Nombre de votants : (17)
Secrétaire de séance : MENQUET Céline Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 9 août 2023
Pour : 17
Contre : 00
Abstention : 00
Ne prend pas part au vote : 00
Le Maire est chargé de l’exécution de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré le 4 octobre 2023
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Le secrétaire Le Maire
Stéphane CHARPENTIER
Le Maire informe que la présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57 ; Fax : 05 62
73 57 40) ou par le biais de l’application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http://www.telerecours.fr