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Ordre du Jour - ordre du jour 2022 12 15
Déliberation - 2021 12 16 Ordre du jour
Déliberation - ORDRE DU JOUR 29 06 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 2025 05 14
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2025 05 14)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 14 MAI à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
* Octroi de la Protection fonctionelle à M. Charles PONS,1er Adjoint
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1. CULTURE
M. André BONET 1.01. Association Frontera Production - Convention de partenariat dans le cadre du festival Live au Campo Winter
- Edition 2025.
M. André BONET 1.02. Couvent des Minimes - Tarification applicable à la location - Hiver 2025/2026
M. André BONET 1.03. Association Festival International del Disc et de la Bande Dessinée - Convention triennale d'objectifs pour les années
2025-2026-2027
M. André BONET 1.04. Le Cercle Flama del Canigo - Convention de partenariat 2025
M. André BONET 1.05. Médiathèque Annexe du Vernet - Demande de subventions au titre de la Dotation Globale de
Décentralisation 2025 - Acquisition de documents -
Equipement mobilier - Informatisation et création de
services numériques aux usagers
M. André BONET 1.06. Lecture Publique - E.H.P.A.D. Foyer Saint-Sacrement - Convention spécifique de partenariat M. André BONET 1.07. Association World Harmonies - Convention de partenariat pour l'année 2025
M. André BONET 1.08. Association Loco Compagnie - Convention de partenariat année 2025
M. André BONET 1.09. Association STRASS - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2027
M. André BONET 1.10. Association Colla Gegantera de Perpinya - Avenant n°2 à la convention de partenariat
M. André BONET 1.11. Association Kimyio - Avenant n°2 à la Convention-cadre de partenariat
M. André BONET 1.12. Compagnie Troupuscule Théâtre - convention de partenariat année 2025
M. André BONET 1.13. Théâtre municipal Jordi Pere Cerda - Résidences artistiques saison 2025/2026 - Contrats d'accueil de résidence d'artistes
M. André BONET 1.14. Réseau des bibliothèques de la Ville - Modification de la charte des collections
M. André BONET 1.15. Association des Amis du Musée d'art Hyacinthe Rigaud (Cercle Rigaud) - Convention spécifique de partenariat
M. Jean-Luc
ANTONIAZZI
1.16. Musée Hyacinthe Rigaud - Convention spécifique de partenariat
M. Jean-Luc
ANTONIAZZI
1.17. La Casa Musicale - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2026-2027.
M. Jean-Luc
ANTONIAZZI
1.18. Prix Méditerranée des lecteurs - Règlement intérieur
M. Jean-Luc
ANTONIAZZI
1.19. Archives municipales Camille Fourquet - Edition du livre ' Perpignan 1025-2025 ', sous-titre : ' Saint-Jean-le-Vieux et les
1000 ans d'histoire de la ville '- Fixation du prix de vente au
public
M. Charles PONS 1.20. Zakhor pour la Mémoire – Attribution d’une subvention de fonctionnement
M. François DUSSAUBAT 1.21. E.P.I.C Régie Palais des Congrès et des Expositions - Convention de partenariat dans le cadre du festival VISA
pour l'image - Édition 2025 M. Louis ALIOT 2. SPORTS
M. Sébastien MENARD Convention de partenariat pour la saison sportive 2024/2025 entre la Ville de Perpignan et :
2.01. Association Baby Nyn's
2.02. Association les Enfants de Neptune de Perpignan
2.03. Association Saint Gaudérique Volley Ball
2.04. Association Phénix Perpignan Baseball Club
2.05. Association Foyer Laïque du Haut Vernet
2.06. Association Gymnique Perpignanaise
2.07. Association Saint Estève XIII Catalan
2.08. Association Racing Perpignan Méditerranée
M. Louis ALIOT 3. PETITE ENFANCE
Mme Laurence PIGNIER 3.01. Attribution d'une subvention aux associations gestionnaires de Maisons d'Assistants Maternels (MAM) - Convention Ville
de Perpignan / Maisons d'Assistants Maternels - Année 2025
M. Louis ALIOT 4. ACTION CŒUR DE VILLE
M. Marion BRAVO 4.01. « Action Cœur De Ville » - Avenant n° 2 à la convention cadre du 26 septembre 2018 valant Opération De
Revitalisation Du Territoire multi-sites entre Perpignan
Méditerranée Métropole Communauté Urbaine, la Ville de
Perpignan, les communes d'Estagel, Rivesaltes, Saint-
Laurent-de-la-Salanque et les partenaires associés
M. Louis ALIOT 5. NPNRU
M. Jean-Yves GATAULT 5.01. NPNRU : Convention de coopération et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de requalification des
immeubles dégradés du quartier centre historique avec
l'Office 66 Pyrénées Orientales pour l'îlot 19PA ex RHI III.
M. Charles PONS 5.02. NPNRU Quartier Saint Jacques - 1Bis Rue du Sentier - Acquisition à la SCI LA BARONNE
M. Louis ALIOT 6. FONCIER
M. Charles PONS 6.01. Extension Parc des Sports - Acquisition EURL PAUL ESPEL - Convention de portage foncier avec l'EPFL Perpignan
Pyrénées Méditerranée
M. Frédéric GOURIER 6.02. 7 et 9 Place de la Sardane - 17 Boulevard du Mondony - Acquisition de lots de copropriété - 1) Mme Carole SALVA
(Lot n° 2) - 2) Mmes RABIER et MARIE (lot n° 1) - 3) Caisse
Régionale du Crédit Agricole Sud Méditerranée (lot N° 11) M. Charles PONS 6.03. Cession de la parcelle cadastrée section AA n°88 située à Cabestany à la SCI PCH IMMO
M. Charles PONS 6.04. ORI VALETTE/DELIBES - 9 rue Valette - Cession d'un immeuble à la SCI Arc en Ciel 2000
M. François DUSSAUBAT 6.05. Promesse de bail emphytéotique entre la Ville et l'association Centre Culturel Habad 66 - 6 rue Courteline
M. Charles PONS 6.06. Rue de la Tour du Guet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal
M. Charles PONS 6.07. Campus Mailly I et II -Avenant aux contrats administratifs de mise à disposition immobilière Ville/UPVD
M. Louis ALIOT 7. DOMAINE PUBLIC
M. Frédéric
GUILLAUMON
7.01. Dégrèvements redevances occupation du Domaine public
M. Louis ALIOT 8. AGRICULTURE – NATURE URBAINE
M. Gérard RAYNAL 8.01. Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Convention de mise à disposition des données du système
d'information géographique portant sur le diagnostic
agricole communal
M. Charles PONS 8.02. Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau concernant la
rationalisation du système de traitement des eaux usées de
la Vallée de La Têt sur Perpignan - Avis de la Ville sur la
demande d’autorisation
M. Louis ALIOT 9. RESSOURCES HUMAINES
M. François DUSSAUBAT 9.01. Protection fonctionnelle - Indemnisation des policiers municipaux suite à insolvabilité des agresseurs - Obligation
de réparation de l'employeur
M. Louis ALIOT 10. NUMERIQUE
Mme Patricia FOURQUET 10.01. Centrale d'Achat - CANUT - Adhésion de la Ville de Perpignan