Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 241003delib067 tampon
Déliberation - 240411delib029 tampon
Déliberation - 240201delib04 tampon
Déliberation - 240411delib015 tampon
Déliberation - 241003delib064 tampon
Déliberation - 241003delib069 tampon
Déliberation - 240411delib030 tampon
Déliberation - 231002delib69 tampon
Déliberation - 241003delib066 tampon
Déliberation - 231002delib73 tampon
Déliberation - 241003delib068 tampon
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Châteaulin.
Lien du pdf (Déliberation - 241003delib068 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
f. 201 503 Berger-Levrault (1012) le 10/10/2024 10/10/2024 ID : 028-212900269-20241003-241008DELIB68-DE DEPARTEMENT DU FINISTERE Chateaulin ver A7 VILLE VERTE ET VIVANTE me VILLE de CHATEAULIN EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille vingt-quatre, le trois octobre à dix-neuf heures, Le conseil municipal, légalement convoqué Le vingt-sept septembre deux mille vingt-quatre, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Madame Gaëlle NICOLAS, Le Maire. Etaient_ présents: Mme Gaëlle NICOLAS, M. Jean-Pierre JUGUET, Mme Sylviane TOUFFAIT, M. Didier CHOPLIN, Mme Marie-Pierre LE GOFF, M. Jean-Christophe LE DOARE, Mme Marie-Hélène GOUEREC, M. Steeve MAZEAU, M. Hervé ROLLAND, Mme Margareth CUSSON-DUARTE, M. Daniel LE FUR, Mme Dao PHAN, M. Sébastien GENTRIC, Mme Cécile HETET, Mme Odile BOZEC, Mme Jacqueline CHAUSSEPIED, M. Raymond FEILLANT, Mme Marie PERENNES, Mme Céline LEHUEDE, M. Frédéric BALLERIN, M. Alexis CHARRIER, Mme Julie L'HELGOUALCH Ont donné procuration ; M. Hugues COËNT à M. Didier CHOPLIN Mme Nathalie CAROFFà Margareth CUSSON-DUARTE M. Nicolas LOTHORE à Mme Gaëlle NICOLAS Absent-e-s excusé-e-s : Mme Sylvie CHASSEREZ Mme Clarisse RÉALÉ M. Frédéric CANEVET-JEZEQUEL Mme Nathalie GOURMELON Absent-e-s non excusé-e-s : Secrétaires de séance : Margareth CUSSON-DUARTE et Frédéric BALLERIN Assistaient également à la réunion : Mme Nadine LE GRAËT, Directeur Général des Services, Mme Marion LE CLOAREC, Secrétariat général: M. Benjamin LEGROS, Directeur des services finances; Mme Isabelle SALGUES, Directrice des Ressources humaines (jusqu'à la délibération n°59) M. Stéphane LE GALL, Directeur des services techniques (jusqu'à La délibération n°63) M. : Mme Valérie LAUTIER, Responsable des affaires scolaires (jusqu'à la délibération n°66). e te 10/10/2024
re le 10/10/2024
ID : 028-212900269-20241003-241008DELIB68-DE
N°68 OBJET: « Courir à Châteaulin »: proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024
Rapporteur : Jean-Christophe LE DOARE
Par lettre du 09 juin 2022, Le directeur départemental des finances publiques invitait Les
maires et présidents d'EPCI à rationaliser les régies de 4 manières :
- diminuer Leur nombre
- moderniser leur fonctionnement
- maîtriser La création de nouvelles régies
- externaliser l'activité d'une régie
La régie des fêtes patronales (portant le numéro 20054 et baptisée régie fêtes et
cérémonie) a donc été clôturée par arrêté n'152 /2023 du 10 novembre 2023.
En conséquence, il est proposé de verser une subvention à l'association « Courir à
Châteaulin » qui utilisera Les sommes pour récompenser Les vainqueurs lors des foulées
châteaulinoises.
Le montant correspond à ce qui était versé Lors des fêtes patronales antérieures soit
1200 €.
Cette subvention sera versée au compte 657481 du budget principal de La commune.
Oui l'exposé de Jean-Christophe LE DOARE. et après en avoir délibéré, Le conseil
municipal, à l'unanimité :
«_ vote une subvention de 1 200 € pour 2024:
*_indique que Les crédits sont disponibles au budget primitif 2024.
POUR COPIE CONFORME
FAIT À CHATEAULIN LE 3 OCTOBRE 2024
Le Maire La secrétaire de séance Le secrétaire de séance
Gaëlle NICOLAS Margareth CUSSON-DUARTE Frédéric BALLERIN
ET