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Convocation - Convocation CM 09 09 2024
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
SCIEZ SUR LEMAN er
na vil, achse par nabne
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
Mail : secretariatgeneral@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public
Lundi au vendredi
de 9h à 12het de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
900
wille-sciez fr
Sciez,
le 02 septembre 2024
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
mardi 10 septembre 2024
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse vous sont transmis par suite de la
présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
© ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 10 SEPTEMBRE 2024
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2024
1. Commande Publique
1.1. Marché public de construction de l'Ecole de Musique : lot n°1 - Avenant n°2 1.2. Construction du nouveau groupe scolaire des Crêts : attribution des lots 19 A, 19B et 19C
2. Finances
2.1. Contractualisation d'une ligne de trésorerie
3. Urbanisme & Foncier
3.1. Echange des parcelles BH 406 et BH 407 appartenant à M. Alban LAVY contre la parcelle BH 410 appartenant à la commune
3.2. Acquisition par la commune de la parcelle n°81 p3 appartenant aux consorts Lancelot
3.3. Vente d'un ténement foncier à la Société Alkemy
4. Administration générale
441. Bois et forêts : Etat d'Assiette des coupes de l'année 2025
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du maire
6. Questions diverses