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Procès Verbal - PV CM du 19 janvier 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Bossieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 19 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
BOSSIEU
PROCESS
VERBAL
SEANCE
DU
JEUDI
19
JANVIER
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-neuf
janvier
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Bossieu,
dûment
convoqué
le onze
janvier
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Thierry
COLLION,
Maire.
Etaient
présents :
Mmes
PILLOIX
Catherine
—- CROIBIER
Catherine
- MM.
FASSION
Gérald
- CHOLLIER
Bruno
- VALLOT
Michel
-
NEMOZ
Jacques
ASENSIO
Jean-Charles
Absents
excusés
:
CHAPAT
Anthony
(donne
pouvoir
à M.
VALLOT
Michel)
—
Yassin
ZERGOUNE
(donne
pouvoir
à
Mme
PILLOIX
Catherine) Absent
: TADDEI
Mathieu
Secrétaire
de
séance
: PILLOIX
Catherine
Approbation
du
procès-verbal
du
20
octobre
2022
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Objet
: Etat
d’assiette
2023
et
mode
de
vente
des
coupes
martelées
Mme
/ M.
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la lettre
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à asseoir
en
2023
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
1 — Approuve
l'Etat
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2023
présenté
ci-après
2 —
Pour
les
coupes
inscrites,
précise
la destination
des
coupes
de
bois
réglées
et non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation
3
—
informe
le
Préfet
de
Région
des
motifs
de
report
ou
suppression
des
coupes
proposées
par
l'ONF
conformément
à
l'exposé
ci-après
ETAT
D'ASSIETTE :
Proposition
de
mode
de
©
=
ü
2
commercialisation
par
l'ONF
Mode
de
D
E
à
Oo
€
a
rw
:
Vente
de
commerc
©
a
p
2
|
2
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Vente
avec
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gré
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concurrence
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gré
commun
o
<
Z
pied | n-né
appr|
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O
|
gré
4
TSF
1200 |
7,06
2023 |
2023
|
2023
X
|
Délivran
m3
ce
34
IRR
301
|
6,89
2023 |
2023
|
2023
X
Bloc
et
m3
sur
pied
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et
de
l'offre
de
bois
en
accord
avec
la municipalité. ! Nature
de
la coupe
: AMEL
amélioration
; AS
sanitaire,
EM
emprise,
IRR
irrégulière,
RGN
Régénération,
SF
Taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RA
Rase
? Année
proposée
par
l'ONF
: SUPP
pour
proposition
de
suppression
de
la coupe
3 Année
décidée
par
le propriétaire
: à remplir
uniquement
en
cas
de
changement
par
rapport
à la
proposition
ONF
l Mode
de
délivrance
des
Bois
d’affouages
:
- Délivrance
des
bois
après
façonnage [ ]
- Délivrance
des
bois
sur
pied
F4
Pour
la
délivrance
de
bois
sur
pied
des
bois
d'affouage,
le
conseil
municipal
désigne
comme
BENEFICIAIRES
SOLVABLES
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la
matière
aux
bois
vendus
en
bloc
et
sur
pied
:
M.
M.
CHOLLIER
Bruno
M.
FASSION
Gérald
M.
ASENSIO
Jean-Charles
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à M.
le Maire
pour
effectuer
toutes
les démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Objet
: Règlement
intérieur
du
cimetière
communal
Nous,
Thierry
COLLION,
Maire
de
la
Commune
de
BOSSIEU,
Vu
le
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2213-7
et
suivants
et
L2223-1
et
suivants
;
Vu
la
loi
n°
93-23
du
09
janvier
1993
et
ses
décrets
consécutifs
; Vu
le
Code
Civil,
notamment
ses
articles
78
et
suivants
;
Vu
la loi
N°2022-217
du
21
février
2022
selon
le décret
d'application
N°
2022-1127
du
05
aout
2022
de
la
règlementation
funéraire
Vu
le
Code
Pénal
notamment
les
articles
225-17
et
225-18
;
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
n°
2020-075
du
20
octobre
2022
approuvant
le
règlement
intérieur
du
cimetière
communal
de
BOSSIEU,
ARRETONS
TITRE
1
DISPOSITIONS
GENERALES
Article
1 —
Droit
à inhumation
—
La
sépulture
dans
le cimetière
communal
est
due :
- AUX
personnes
domiciliées
sur
le
territoire
de
la
commune ;
- Aux
personnes
décédées
sur
le territoire
de
la commune
;
- Aux
personnes
ayant
droit
à
inhumation
dans
une
sépulture
de
famille
ou
une
sépulture
collective
;
- Aux
personnes
inscrites
sur
les
listes
électorales
de
la commune.
- Aux
personnes
ayant
des
liens
particuliers
d'affection
avec
la
commune
et
avec
l’accord
du
Maire.
Article
2
—
Choix
des
emplacements
—
Les
emplacements
réservés
aux
sépultures
sont
désignés
par
le
Maire
ou
les
adjoints.
2 Article
3
—- Ouverture
du
cimetière
—
Tous
les jours.
Aucun
travail
de
construction,
de
terrassement
ou
de
plantation
n’aura
lieu
dans
le cimetière,
les
dimanches,
jours
fériés
et fêtes,
sauf
en
cas
d’urgence
sur
l'autorisation
expresse
du
Maire.
Article
4 —- Comportement
des
personnes
pénétrant
dans
le
cimetière
communal
—
Les
personnes
qui
rentrent
dans
le cimetière
doivent
se
comporter
avec
la décence
et
le
respect
que
commandent
les
lieux.
L'entrée
est
interdite :
- AUX
personnes
ivres
;
- Aux
marchands
ambulants
;
- Aux
enfants
de
moins
de
10
ans
non
accompagnés
;
- Aux
mendiants
;
- Aux
animaux
même
tenus
en
laisse,
à
l'exception
des
chiens
accompagnants
des
personnes
malvoyantes ; - Aux
personnes
qui
ne
seraient
pas
vêtues
décemment.
Sont
interdits,
à
l’intérieur
du
cimetière
:
- Les
cris,
les
chants
ou
la diffusion
de
musique
(sauf
lors
des
inhumations),
les
conversations
bruyantes,
les
disputes
;
- L'apposition
d'affiches,
tableaux
ou
autres
signes
d'annonce
sur
les
murs
;
- Le
fait
d'escalader
les
murs,
les
grilles
de
sépulture,
de
monter
sur
les
monuments
et
pierres
tombales,
de
couper
ou
d’arracher
les
plantes
sur
les
tombeaux
d'autrui,
d'endommager
de
quelconque
manière
les
sépultures ; - Le
dépôt
d'ordures
à des
endroits
autres
que
ceux
réservés
à cet
usage ;
- Le
fait
de
jouer,
boire,
manger
ou
fumer
;
- La
prise
de
photographie
ou
le tournage
de
film
sans
autorisation
de
la Commune
;
- Le
démarchage
et la publicité,
à
l'intérieur
ou
aux
portes
du
cimetière.
Les
personnes
admises
dans
le
cimetière
qui
enfreindraient
ces
dispositions
ou
qui
par
leur
comportement
manqueraient
de
respect
dû
à
la
mémoire
des
morts,
seront
expulsées
par
le
Maire
ou
son
représentant
sans
préjudice
des
poursuites
de
droit.
Article
5 — Vol
au
préjudice
des
familles
—
La
Commune
ne
pourra
être
rendue
responsable
des
vols
qui
seraient
commis
à
l’intérieur
du
cimetière.
Article
6 —
Circulation
de
véhicule
—
La
circulation
de
tout
véhicule
(automobile,
scooter,
bicyclettes,
…)
est
interdite
à
l'exception :
- Des
fourgons
funéraires ;
- Des
véhicules
des
Services
Techniques
Municipaux
;
- Des
véhicules
employés
par
les
entrepreneurs
de
monuments
funéraires
pour
le
transport
de
matériaux
;
- Des
voitures
particulières
transportant
des
personnes
à
mobilité
réduite
possédant
une
autorisation
d'entrée
dans
le cimetière.
Dans
tous
les
cas,
les
véhicules
autorisés
ne
devront
pas
rouler
à plus
de
10km/heure.
TITRE
2
REGLES
RELATIVES
AUX
INHUMATIONS
Article
7
—- Documents
à
délivrer
à
l’arrivée
du
convoi
—
A
l’arrivée
du
convoi,
l'autorisation
de
fermeture
de
cercueil
délivrée
par
le maire
de
la commune
de
décès
ou
d'implantation
de
la chambre
funéraire
devra
être
présentée
au
représentant
de
la Commune
présent
3 lors
de
l’inhumation.
Toute
personne
qui
manquerait
à
cette
obligation
serait
passible
des
peines
visées
par
l’article
R.645-6
du
Code
Pénal.
Article
8
—
Période
et
horaire
des
inhumations
—
Les
inhumations
ont
lieu :
- Si
le décès
se
produit
en
France,
vingt-quatre
heures
au
moins
et six jours
au
plus
après
le décès,
sauf
cas
d'urgence,
notamment
en
cas
de
décès
survenu
à
la
suite
d’une
maladie
contagieuse
ou
épidémique ;
- Si
le
décès
se
produit
à
l'étranger
ou
dans
un
territoire
d'outre-mer,
six
jours
au
plus
après
l’entrée
du
corps
en
France.
Les
dimanches
et jours
fériés
ne
sont
pas
compris
dans
le calcul
de
ce
délai.
Les
inhumations
peuvent
avoir
lieu
tous
les jours
de
la semaine
excepté
les
dimanches,
jours
fériés
et jours
de
fêtes. Article
9 -
Opérations
préalables
aux
inhumations
—
L'ouverture
des
caveaux
sera
effectuée
au
moins
8
heures
avant
l’inhumation.
Dès
qu'un
corps
aura
été
déposé
dans
une
case
d'un
caveau,
celle-ci
devra
être
immédiatement
isolée
au
moyen
de
dalles
scellées
au
mortier
ciment.
Article
10
—
Inhumations
en
caveau
ou
en
pleine
terre
—
Les
inhumations
peuvent
se
faire
en
caveau
ou
en
pleine
terre.
Ces
dernières
seront
réalisées
par
l'entrepreneur
choisi
par
la
famille
(suivant
la
liste
des
entreprises
agréées
par
le
Préfet).
Tout
creusement
de
sépulture
en
pleine
terre
devra
être
étayé
solidement
et
entouré
de
bastaings
pour
consolider
les
bords
au
moment
de
l’inhumation.
TITRE
3
REGLES
RELATIVES
AUX
TRAVAUX
Article
11
—- Opérations
soumises
à
une
autorisation
de
travaux
—
Les
interventions
comprennent :
- La
pose
d’un
monument ;
- La
construction
d’un
caveau
ou
d’une
fausse
cavurne
;
- L'ouverture
d’un
caveau ;
- La
pose
de
plaque
sur
les
columbariums
Une
demande
de
travaux
signée
du
concessionnaire
ou
de
son
ayant
droit
indiquera
la
concession
concernée,
les
coordonnées
de
l’entreprise
ainsi
que
la nature
des
travaux
à effectuer.
Article
12
—
Vide
sanitaire
—
Les
concessions
dépourvues
de
caveaux
devront
respecter
un
vide
sanitaire
(entre
le
sommet
du
dernier
cercueil
et
le
sol)
d’une
hauteur
de
1
mètre.
Article
13
—
Constructions
des
caveaux
-
Taille
des
concessions
: Longueur
: 2
m
Largeur
: 1
m
profondeur
des
fosses
: 90
cm
au-dessous
du
sol
pour
une
fosse
simple
(40
cm
de
vide
sanitaire),
140
cm
pour
une
fosse
double
et
190
cm
pour
une
fosse
triple. L'espace
inter-tombe
: 25
cm
à
la tête
et au
pied
et
15
cm
de
chaque
côté.
La
hauteur
maximale
des
monuments
ne
dépassera
pas
1
m
75.
La
pose
d’une
semelle
est
obligatoire.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
celle-ci
ne
devra
pas
être
en
matériau
lisse
ou
poli.
À
l'exception
des
interventions
indispensables
aux
inhumations,
les
travaux
sont
interdits
aux
périodes
suivantes
: samedis,
dimanches,
jours
fériés
et jours
de
fêtes. Article
14
—-
Déroulement
des
travaux
—
La
commune
surveillera
les
travaux
de
construction
de
manière
à prévenir
tout
ce
qui
pourrait
nuire
aux
sépultures
voisines.
Les
concessionnaires
ou
les
marbriers
devront
se
conformer
aux
indications
qui
leur
seront
données
par
les
agents
ou
élus
de
la commune
même
après
l'exécution
des
travaux.
Le
non-
respect
de
ces
règles
entrainera
une
suspension
immédiate
des
travaux.
Les
fouilles
faites
pour
la
construction
des
caveaux
et
monuments
devront,
par
les
soins
des
constructeurs,
être
entourées
de
barrière
ou
défendues
au
moyen
d'obstacles
visibles
et
résistants
afin
d'éviter
tout
danger.
Les
travaux
devront
être
exécutés
de
manière
à
ne
compromettre
en
rien
la sécurité
publique
ni
gêner
la circulation
dans
les
allées.
Aucun
dépôt,
même
momentané,
de
terre,
matériaux,
revêtement
et autres
objets
ne
pourra
être
effectué
sur
les
sépultures
voisines.
Toute
mesure
sera
prise
pour
ne
pas
salir
les tombes
voisines
pendant
l'exécution
des
travaux.
Les
matériaux
nécessaires
pour
les
constructions
ne
seront
approvisionnés
qu’au
fur
et
à
mesure
des
besoins.
En
cas
de
défaillance
et
après
mise
en
demeure
restée
infructueuse
pendant
15
jours,
les
travaux
de
remise
en
état
seront
effectués
par
la Commune
aux
frais
des
entreprises
défaillantes.
Article
15
— Outils
de
levage
—
Les
travaux
ne
devront
pas
être
effectués
en
prenant
appui
sur
les
monuments
voisins
ou
les
arbres,
le
revêtement
des
allées
ou
les
bordures
en
ciment.
Article
16
—- Achèvement
des
travaux
—
Après
les
travaux,
il appartient
aux
entreprises
d’évacuer
les
gravats
et
résidus
de
fouille.
Les
entrepreneurs
devront
nettoyer
avec
soin
les
abords
des
ouvrages
et
réparer
(après
en
avoir
informé
la
famille),
le cas
échéant
les
dégradations
qu'ils
auraient
commises.
Le
matériel
ayant
servi
à
l'exécution
des
travaux
sera
immédiatement
enlevé
par
l'entrepreneur.
Les
excavations
seront
comblées
de
terre.
Article
17
—
Inscriptions
sur
pierres
tombales
—
Les
inscriptions
admises
de
plein
droit
sont
celles
des
noms,
prénoms
du
défunt
ainsi
que
sa
date
de
naissance
et de
décès.
Toute
autre
inscription
devra
être
préalablement
soumise
au
Maire.
Si
le texte
à
graver
est
en
langue
étrangère,
il devra
être
accompagné
de
sa
traduction.
TITRE
4
REGLES
RELATIVES
AUX
CONCESSIONS
Article
18
—
Acquisition
des
concessions
—
Le
contrat
de
concession
n’est
pas
un
acte
de
vente,
c'est
un
contrat
administratif
d'occupation
temporaire
du
domaine
public.
Il attribue
à son
titulaire
un
droit
de
jouissance
et d'usage
avec
affectation
spéciale
et
nominative
et
non
un
droit
de
propriété.
Le
concessionnaire
doit
conserver
la concession
en
bon
état
de
propreté
et d’entretien.
La
délivrance
des
titres
de
concession
appartient
exclusivement
à
la commune.
||
ne
peut
y
avoir
qu’un
seul
acquéreur
par
concession.
Une
concession
ne
peut
être
transmise
que
par
voie
de
succession,
partage
ou
renonciation
entre
parents
ou
alliés.
Toute
cession
à des
tiers
par
vente
ou
toute
autre
transaction
est
interdite.
Les
personnes
désirant
obtenir
une
concession
dans
le cimetière
doivent
s'adresser
à
la Mairie.
Les
entreprises
funéraires
peuvent
également
faire
office
d’intermédiaire.
Celles-ci
utilisent
les
formulaires
de
demande
de
concession
que
la commune
met
à
leur
disposition.
Dès
la
signature
de
l’acte
de
concession,
le
concessionnaire
doit
en
acquitter
les
droits
au
tarif
en
vigueur,
un
titre
de
créance
lui sera
adressé
par
le Trésor
public.
Article
19
—
Types
de
concessions
—
Lors
de
l’acquisition
de
la concession,
le concessionnaire
doit
préciser
la catégorie
souhaitée.
En
cas
d'absence
de
précision,
la concession
est
portée
comme
familiale.
Une
concession
est :
Soit
- Une
concession
de
famille
: peuvent
y
être
inhumés
: concessionnaire(s),
conjoints
et
leurs
enfants,
ascendants,
descendants,
enfants
adoptifs,
collatéraux
(frère,
tante,
oncle,
neveux...),
alliés
(membres
de
la belle-famille),
toute
personne
ayant
une
attache
de
liens
spécifiques.
Le
contrat
de
concession
doit
préciser
que
celle-ci
a été
acquise
par
M
et
(ou)
Mme...
pour
y fonder
sa
sépulture
et celle
de
sa
famille.
Si
5 les
deux
noms
figurent
dans
l'acte
: les
ascendants
et
les
descendants
respectifs
de
chacun
pourront
être
inhumés
dans
cette
concession.
L'accord
du
ou
des
titulaires
est
demandé
pour
l'inhumation
des
alliés.
Soit
- Une
concession
collective
destinée
aux
personnes
désignées
sur
l'acte
de
concession,
qu’elles
soient
ou
non
de
la famille.
Soit
- Une
concession
individuelle
destinée
au
seul
concessionnaire.
Lorsqu'elle
est
saisie
d’une
demande
d'inhumation,
la commune
vérifie
et fait
respecter
les
droits
de
l'ensemble
des
personnes
concernées.
Les
concessions
de
terrain
sont
acquises
pour
30
ans.
Chaque
emplacement
recevra
un
numéro.
Les
concessions
de
case
dans
le columbarium
sont
acquises
pour
des
durées
de
30
ans.
Les
tarifs
des
concessions
sont
fixés
par
délibération
du
Conseil
municipal.
Sur
chaque
monument
funéraire,
il pourra
être
scellé
maximum
deux
urnes.
Le
montant
du
capital
à verser
pour
obtenir
une
concession
est
fixé
par
délibération.
Article
20
—
Renouvellement
des
concessions
—
Les
concessions
sont
renouvelées
à
l'expiration
de
chaque
période
de
validité.
Le
concessionnaire
ou
ses
ayants
droits
auront
la possibilité
d'effectuer
le renouvellement
dans
les
3 mois
qui
précèdent
la date
d'échéance
et jusqu’à
2 ans
après
la date
d'échéance.
La
date
de
prise
d'effet
du
renouvellement
est
fixée
au
lendemain
de
la date
d'échéance
de
la concession
initiale.
Article
21
—
Rétrocession
—
Le
concessionnaire
peut
renoncer
à
ses
droits
sur
la
concession
au
profit
de
la
commune
dans
les
conditions
cumulatives
suivantes
:
- La
concession
ne
doit
pas
avoir
été
utilisée,
ou
bien
être
rendue
libre
d'occupation
;
- Seul
le
concessionnaire
(ou
ses
ayants
droits,
si
le
concessionnaire
est
décédé)
peut
déposer
une
demande
de
rétrocession ;
- Pour
les
concessions,
la
somme
initiale
versée
reste
acquise
à
la
commune.
Article
22-
Reprise
des
concessions
—
Si,
au
cours
de
la période
de
deux
ans
suivant
l'expiration
d’une
concession,
le
renouvellement
n’a
pas
été
formulé,
les
terrains
concédés
pourront
être
repris
par
la
commune.
Lorsqu’après
une
période
de
trente
ans,
les
concessions
perpétuelles
auront
cessé
d’être
entretenues,
le Maire
pourra
engager
la procédure
de
reprise
prévue
par
l’articles
n°
L
2022-217du
21
février
2022.
Les
matériaux
provenant
des
sépultures
abandonnées
seront
exclusivement
employés
à
l'entretien
du
cimetière
s'ils
ne
sont
pas
réclamés
par
les
familles
dans
un
délai
d’un
an.
Article
23-
Reprise
de
concession
à
l’état
d'abandon
—
A
défaut
d'entretien
manifeste
d’une
concession,
de
signes
d'abandon
ou
de
désintéressement
et de
monuments
délabrés,
la commune
peut
engager
une
reprise
selon
l’article
N°2022-1117
du
5 aout
2022
qui
permet
la
récupération
des
tombes
abandonnées
1
an
après
la
publication
du
constat
d'abandon.
TITRE
5
REGLES
RELATIVES
AUX
CAVEAUX
PROVISOIRES
Article
24
—
Les
caveaux
provisoires
—
- Un
carré
du
cimetière
sera
réservé
et attribué
aux
personnes
indigentes
ou
décédées
de
causes
accidentelles
sur
la
commune
et
ce
pour
une
durée
maximale
de
5
ans.
TITRE
6
REGLES
RELATIVES
AUX
EXHUMATIONS
Articie
25
—
Demande
d’exhumation
—
Aucune
exhumation,
sauf
celles
ordonnées
par
l'autorité
judiciaire
ne
peuvent
avoir
lieu
sans
l'accord
préalable
du
Maire.
Elle
pourra
être
refusée
ou
repoussée
pour
des
motifs
tirés
de
la
sauvegarde
du
bon
6 ordre
du
cimetière,
de
la décence
ou
de
la salubrité.
La
demande
devra
être
formulée
par
le plus
proche
parent
du
défunt.
En
cas
de
désaccord
avec
les
parents,
l'autorisation
ne
pourra
être
délivrée
que
par
les
tribunaux.
Interdiction
est
faite
aux
personnes
assistant
aux
inhumations
de
recevoir
un
ossement
où
un
objet
trouvé
dans
la fosse.
Article
26
—
Exécution
des
opérations
d’exhumation
—
Les
exhumations
ont
lieu
en
dehors
des
horaires
d'ouverture
du
cimetière
au
public.
Elles
se
déroulent
en
présence
des
personnes
ayant
qualité
pour
y
assister,
sous
la
surveillance
du
personnel
communal
et
en
présence
du
Maire.
Article
27
—
Mesure
d'hygiène
—
Les
personnes
chargées
de
procéder
aux
exhumations
devront
utiliser
les
vêtements
et
produits
de
désinfections
imposées
par
la législation
Article
28
—
Ouverture
des
cercueils
—
Lorsque
le cercueil
est
trouvé
en
bon
état
de
conservation
au
moment
de
l’exhumation,
il ne
peut
être
ouvert
que
s'il s'est
écoulé
cinq
ans
depuis
le décès.
Lorsque
le cercueil
est
trouvé
détérioré,
le corps
est
placé
dans
un
autre
cercueil
ou
dans
une
boîte
à ossements
(aux
frais
des
familles).
L’incinération
des
débris
de
bois
provenant
des
cercueils
exhumés
est
à
la charge
des
entreprises
funéraires
chargées
des
exhumations.
Ces
dernières
devront
se
conformer
aux
prescriptions
règlementaires
relatives
aux
conditions
d'hygiène
et de
salubrité
de
ces
opérations.
Article
29
—- Réduction
de
corps
—
Pour
les
motifs
tirés
de
l'hygiène
et du
respect
dû
aux
morts,
toute
réduction
de
corps
demandée
par
la
famille
en
vue
d'étendre
la possibilité
d'accueil
d’une
sépulture
existante
est
strictement
prohibée
si
le
défunt
se
trouve
dans
la sépulture
depuis
moins
de
10
ans.
La
demande
devra
être
accompagnée
de
l'autorisation
signée
de
l’ensemble
des
ayants
droits
du
défunt
concerné,
accompagnée
de
la photocopie
de
leur
pièce
d'identité
et de
la preuve
de
leur
qualité
d’ayants
droit
(livret
de
famille
par
exemple.…..).
Article
30
— Cercueil
hermétique
—
Tout
cercueil
hermétique
pour
maladie
contagieuse
ne
pourra
faire
l’objet
d’une
exhumation.
TITRE
7
REGLES
RELATIVES
AU
COLUMBARIUM
Article
31
—
Les
columbariums
—
Ils sont
destinés
exclusivement
au
dépôt
d'urnes
cinéraires.
Pour
tout
dépôt
d'urne,
le concessionnaire
doit
en
faire
préalablement
la déclaration
en
Mairie
(délai
minimum
de
24
heures).
Cette
opération
est
assurée
sous
le contrôle
du
personnel
du
cimetière
ou
d'un
élu
et des
Pompes
Funèbres.
Les
urnes
sont
assimilées
à
un
cercueil
et
répondent
aux
règles
qui
les
régissent.
L'ouverture
et
la fermeture
seront
exclusivement
effectuées
par
les
Pompes
Funèbres.
L'attribution
d'emplacement
se
fait
au
fur
et
à
mesure.
Aucun
choix
d'emplacement
n’est
possible
par
le concessionnaire.
Les
cases
pourront
contenir
une
ou
plusieurs
urnes
cinéraires.
Les
dimensions
des
urnes
devront
être
compatibles
avec
celles
des
cases
du
columbarium
sous
peine
de
refus.
Les
cases
seront
concédées
pour
30
ans,
renouvelables.
En
cas
de
non-renouvellement
(dans
un
délai
de
2 ans
après
expiration
de
la concession)
et abandon,
les
cendres
seront
répandues
au
jardin
du
souvenir
et
l’urne
sera
détruite
par
les
Pompes
Funèbres
ou
un
organisme
agréé.
Aucun
signe
extérieur
tel
que
plaque,
fleurs,
.…
ne
sera
autorisé
sur
ou
au
pied
des
cases
; seul
un
vase
soliflore
de
12
à
18
cm
sera
toléré
à condition
d'être
scellé.
De
même,
lors
d'une
crémation,
les fleurs
pourront
être
déposées
pendant
une
semaine
sur
le bitume,
côté
jardin
du
souvenir.
Une
plaque
pourra
être
posée
selon
les
dimensions
et
le
modèle
fournis
par
l’entreprise
des
pompes
funèbres. Article
32
—
Dispersion
des
cendres
—
La
dispersion
des
cendres
est
gratuite
et autorisée
préalablement
par
la Commune
aux
personnes
disposant
d’un
droit
à sépulture
conformément
à
l’article
L 2223-3
du
CGCT.
Un
agent
ou
un
élu
de
la
commune
devra
être
présent
au
moment
de
la
dispersion.
La
dispersion
des
cendres
devra
être
effectué
par
les
entreprises
habilitées
ou
par
la famille
dans
la partie
du
cimetière
dénommé
« Jardin
du
souvenir
»,
qui
est
réservé
à cet
usage
exclusif
; tout
autre
dépôt
superficiel
y est
interdit.
Un
registre
des
défunts
concernés
est
tenu
au
service
de
l'Etat
Civil
de
la
mairie.
Conformément
à
l’article
L 2223-2
du
CGCT,
la
commune
mentionnera
l'identité
des
défunts
dont
les
cendres
ont
fait
l’objet
d’une
dispersion
au
«
Jardin
du
souvenir
», sur
l'équipement
mis
en
place
à cet
effet.
Une
plaque
pourra
être
posée
La
gravure
sera
à
la
charge
des
familles
et
réalisée
conformément
aux
prescriptions
de
la Commune
(texte,
type
de
gravure).
La
plaque
sera
ensuite
posée
par
les
services
techniques
municipaux.
TITRE
8
REGLES
RELATIVES
A
LA
COLONNE
DE
MEMOIRE
Article
33
—
La
Colonne
de
mémoire
au
Jardin
du
Souvenir
—
Ilest
installé
dans
le jardin
du
souvenir,
une
colonne
permettant
l'identification
des
personnes
dont
les
cendres
ont
été
dispersées.
Cette
identification
n’est
pas
obligatoire.
Toutefois,
un
registre
nominatif
est
tenu
en
Mairie
pour
l'enregistrement
de
chaque
dispersion.
Les
plaques
mentionnant
les
noms
et
prénoms
des
défunts,
ainsi
que
les
années
de
naissance
et de
décès
devront,
pour
des
raisons
esthétiques
être
conformes
aux
prescriptions.
La
pose
des
plaques
sera
effectuée
par
les
services
techniques
municipaux.
Article
34
—
Dispositions
relatives
à l’exécution
du
règlement
intérieur
—
Le
présent
règlement
entre
en
vigueur
le
1°’ janvier
2023.
Toute
infraction
au
présent
règlement
sera
constatée
par
le personnel
du
cimetière
et
les
contrevenants
poursuivis
devant
les juridictions
respectives.
CIMETIERE
DE
BOSSIEU
À \
/]
2
\|
CARRE3
/
LT
\
LEGENDE
Î
LA
À
ECHELLE
1/100
CARRE
1
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdlits, Objet
: Charges
de
fonctionnement
du
restaurant
l’'Orée
du
bois
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
les
charges
de
fonctionnement
du
restaurant
communal,
L'Orée
du
Bois
seront,
dès
le
1°’
février
2023,
refacturées
mensuellement
aux
gérants
et
révisables
le
1°
janvier
de
l’année
suivante
en
fonction
des
factures
d'entretien
et
de
contrats
de
maintenance
pour
l'Etablissement.
La
commune
aura
en
charge
la
gestion
administrative.
Pour
acter
cette
mise
à jour,
un
avenant
au
contrat
de
bail
de
location
a
été
signé
par
les
deux
parties.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
- DECIDE
de
refacturer
aux
gérants,
les charges
de
fonctionnement
du
restaurant
communal,
basées
sur
les factures
annuelles
d’entretien
et de
contrat
de
maintenance
de
l'Etablissement.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits,
Objet
: Application
de
la fongibilité
des
crédits
L'instruction
comptable
et
budgétaire
M57
permet
enfin
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le conseil
municipal
à déléguer
au
maire,
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.5217-10-6-du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
à
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
proche
séance. A
titre
d'information,
le budget
primitif
2022
s'élève
à 316
465,66
€ en
section
de
fonctionnement
et à
173
793,14
€ en
section
d'investissement.
La
règle
de
fongibilité
des
crédits
aurait
porté
en
2022
sur
23
734,92
€
en
fonctionnement
et
sur
13
034,48
€
en
investissement.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
Autoriser
le
Maire
à procéder,
à compter
du
1° janvier
2023,
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
du
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Objet
: Augmentation
charges
des
loyers
communaux
Monsieur
le
Maire
indique
qu'en
raison
de
l'augmentation
des
fournitures
d'énergie,
il
est
nécessaire
de
réviser
les
charges
des
logements
communaux
situés
Place
Marius
Richard
Berland
qui
étaient
de
52
€.
Monsieur
le
Maire,
- PROPOSE
de
fixer,
à
compter
du
1°’ février
2023,
les
charges
des
logements
situés
Place
Marius
Richard
Berland,
à 60
€
(soixante
euros)
mensuel.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
- DECIDE
de
fixer,
à
compter
du
1°’
février
2023,
les
charges
des
logements
situés
Place
Marius
Richard
Berland,
à
60
€
(soixante
euros).
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits. Objet
: Augmentation
loyer
et charges
logement
9A
Marius
Richard
Berland
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
le
logement
communal
situé
9
A
Place
Marius
Richard
Berland
BOSSIEU
est
vacant.
Afin
de
pouvoir
louer
ce
logement,
Monsieur
le Maire,
- PROPOSE
de
réviser
le
montant
du
loyer
à
500
€
(cinq
cent
euros)
et
60
€
(soixante
euros)
de
charges.
Il
précise
que
ce
montant
sera
révisable
chaque
année
au
1° janvier
selon
la variation
de
l'indice
de
référence
de
l'INSEE.
- DECIDE
de
fixer
le
montant
du
loyer
à
la
somme
de
500
€
(cinq
cent
euros)
et
60
€
(soixante
euros)
de
charges Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Objet
: Renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie
de
80
000
€ auprès
de
la Caisse
Epargne
Monsieur
le Maire
propose
de
renouveler
la ligne
de
trésorerie
de
80
000
€ fin de
pouvoir
payer
les différents
fournisseurs
dans
les
délais
et
dans
l'attente
du
versement
des
subventions
et du
FCTVA.
Il présente
l'offre
de
LA
CAISSE
D'EPARGNE,
aux
conditions
suivantes
:
-
Montant:
80
000
€
- _
Durée
: 12
mois
maximum
-
Taux
d'intérêt
: ESTER
+
marge
0,86
%
-
Frais
de
dossier
: 250
€ prélevés
en
une
seule
fois
Le
processus
de
traitement
automatique
pour
le tirage
et
pour
le
remboursement
se
feront
par
crédit
d'office,
sans
aucun
montant
minimum
pour
le
tirage
ni
pour
le
remboursement.
Le
paiement
des
intérêts
se
fera
chaque
mois
civil
par
débit
d'office.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
_DECIDE
de
renouveler
la
ligne
de
trésorerie
pour
un
montant
de
80
000
€
auprès
de
la
CAISSE
D'EPARGNE,
aux
conditions
ci-dessus.
-__
S'ENGAGE
à
créer
les
ressources
nécessaires
au
remboursement
- __ AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
de
prêt
à
intervenir
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdlits.
Fin
de
la
séance
à
19h30
Catherine
PILLOIX
Thierry
COLLION
Secrétaire
de
séance