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Procès Verbal - Délib PV CCAS
Document publié le Mercredi 12 avril 2000 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - Délib PV CCAS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
En exercice : 16
Qui ont pris part à la délibération : 15
Dont pouvoirs : 4
Date de la convocation :'l'l.10312024
Date d'affichage | 1810312024
Certifiée exécutoire après transmission à la
Sous-préfecture de MONTPELLIER et
publication par voie d'affichage le 181Q312024
Le Président : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des novembre 1983 et 65-25 du 11 janvier 1965, la présente délibération peut faire I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site lnternet "www. Notifié le :
Transmis au Représentant de l'Etat le :
Publié le :
BLIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
CCAS
L'an deux mil vingt quatre, le quinze mars, à 17h30, le Conseil d'administration de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Marion LAPIERRE, Mme Françoise OLIVET, Mme Magali BURCKART, Mme Maryline BLANQUET, Mme Elisabeth MARIEN, Mme Joëlle RAMBAUD, Mme Muriel MANGEL, Mme Michèle CACCIAGUERRA, Mme Agnès SANZ, Mme Nathalie KISTER.
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Étaient absents excusés : Mme Josiane THOMAS, Mme Edith CATARINA, M. Alexis WILFART, Mme Francine BOHE, Mme Cécile COMELLI.
Procurations : Mme Josiane THOMAS en faveur de Mme Magali BURCKART, M. Alexis WILFART en faveur de Mme Marion LAPIERRE, Mme Francine BOHE en faveur de M. Jérôme POUGET, Mme Cécile COMELLI en faveur de Mme Nathalie KISTER.
Secrétaire: Mme Marion LAPIERRE
OBJET: Approbation du procès-verbal du CCAS du24 novembre 2023
ll est proposé aux membres du CCAS d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS
DE LA COMMUNE DE SAINT CLEMENT DE RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE à I'unanimité, le procès-verbal du CCAS du 24 novembre 2023.
dans
d'un
Pour extrait certifié conforme
Le Président, M. Jérôme POUGET
relations avec les administrations modifiant les décrets n'83-1025 du 28 pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif ainsi que par
,dans un délai de 2 mois à compter de lâ présente notification.
PïiÉFHûTUAF DË L ilÉHAULT
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