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Déliberation - dlibration 542026 portant modification de la dlibration n202026 relative aux commissions municipales
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 09h17 par la commune de Basse-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - dlibration 542026 portant modification de la dlibration n202026 relative aux commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Famille,
Envoyé
en
préfecture
[e
05/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 05/05/2026
Pubtéle
Ÿ 5
fiAi 2075
10
: 971-219711058-20260427-542026-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUSOFLOLE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
du
LUNDI
27
AVRIL
2026
VILLE
DE
BASSE-TERRE
Effectif
du
Conseil
:
29
Présents
:
28
2
:
:
Absents
et
Excusé(es) :
00
Délibération
affichée
Procuration(s)
|
o1
Le
DS
HAT
N°
d'ordre
: 54
/2026
Domaine
d'intervention
:5.3/
Désignation
de
représentants
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
Lundi
vingt-sept
du
mois
D'avril,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Basse-Terre
régulièrement
convoqué,
par
courrier
en
date
du
vingt-
et-un
avril,
s'est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville
de
Basse-Terre
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire
Monsieur
André
ATALLAH.
La
convocation
a été
affichée
en
Mairie,
le
21
Avril
2025.
PRÉSENTS
: M.
ATALLAH
André,
Maire:
- M.
GUILLAUME
Bernard,
1°” Maire-Adijoint;
-
- Mme
RODES
Brigitte,
2%
Maire-Ad joint
: M. ISSA
Jean-François,
Maire-Adjoint
3°" :
-
, Mme
OTTO
Julie,
42"
Maire-Adjoint:
- M.
BOYAU
Alex,
Maire
-Adjoint
57:
- Mme
LACROIX,
Jenia,
6"
Maire-Adjaint:
- M.
CARRIÈRE
Pierre,
7ère
Maire-Adjoint.
Mme
NIRELLEP-MONLOUIS
Maddly,
8"
Maire-Adjoint
:
-
Mme
LYSIMAQUE
Maguy:
-
M.
JEANNETE
Joel,
-Mme
LESTIN
Léna:
-
M.
RUART
Alex;
-
Mme
RODES
Nicole:
-
M.
TABAR Patrice
:Mme
PELLERIN
Alicia:
Mme
JÉREMIE
Marie-Louise:
- M.
FARIAL
Harold:
- M.
PERAIN
Franck:
- Mme
RAMASSAMY
Betty;
- M.
MARCEL
Didier
:Mme
OUSSELIN
Johanna
:-
Mme
BOUCHAUT
Cécilia
: -
M.
LOBEAU
Joël:
- Mme
EDDO
Nathalie
: - M.
MUSQUET
Jean-Marie
: - Mme
PAISLEY
Yanetti
:
-
M.
GENDREY
Roland
:
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
: - M.
MIRRE
Jocelyn
(pracuration
donnée
à
M.
JEANNETE
Joel):
Conseillers
Municipaux.
ABSENTS
: -Néant
Les
28conseillers
municipaux
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
29,
il a été
conformément à
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
immédiatement
après
ouverture
de
la
session,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Mme
PELLERIN
Alicia,
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction,
qu'elle
a acceptée.
IDÉLIBÉRATION
PORTANT
MODIFICATION
DE LA
DÉLIBERATION
N°
20/2026
IRELATIVE
AUX
COMMISSIONS
MUNICIPALES
ET
FIXATION
DE
LEUR
[COMPOSITION Envoyé
en
préfecture
le
05/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/05/2026
ER
publ
(1 ka] 7728
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27 AVRIL
2026
- DELIB
N°54 /2026 - REF :
5.3. / DÉSIGNATION
DES
REPRÉS
ID :
971-219711058-20260427-542026-DE
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA DÉLIBÉRATION
N°20/2026 RELATIVE
AUX
COMMI
LEUR
COMPOSITION
».
EXPOSÉ
DES
MOTIFS
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
N°
20/2026
du
conseil
municipal
en
date
du
09
avril
2026,
il a été
créer
les commissions
suivantes
:
1-
Commission
Enfance,
Jeunesse,
Vie
associative
avec
un
périmètre
d'action
dans
les
domaines
de
la
Petite
Enfance,
la
politique
jeunesse,
la
vie
associative,
l'animation
socio-éducative,
les
contrats
d'objectifs
et
les
subventions
aux
associations,
1-
Commission
Culture,
Patrimoine,
Évènementiel
et
Tourisme
avec
un
périmètre
d'action
dans
les
domaines
de
l'animation
et
promotion
culturelle,
la
valorisation
du
patrimoine,
les grands
évènementiels,
les commémorations
mémorielles
et l'animation
touristique.
2-
Commission
Environnement,
Cadre
de
Vie
et
Proximité
avec
un
périmètre
d'action
dans
les
domaines
de
travaux
d'entretien
des
espaces
verts,
la gestion
du
cadre
de
vie
et
de
l'environnement
et
la gestion
de
la relation
quotidienne
aux
citoyens.
Cependant
pour
une
meilleure
articulation
du
domaine
des
Sports
avec
l'Enfance,
la Jeunesse
et
la Vie
Associative
il est
apparu
opportun
de
créer
une
seule grande
commission
(en
1) incluant
le sport
au
lieu d'envisager
la création
d'une
commission
sportive
isolée.
Monsieur
le
maire
soumet
donc
la
modification
de
l'intitulée
de
la
commission
1,
comme
suit
:
1-
Commission
Enfance,
Jeunesse,
Vie
associative
et
Sport
avec
un
périmètre
d'action
dans
les
domaines
de
la
Petite
Enfance,
la
politique
jeunesse,
la
vie
associative,
l'animation
socio-éducative,
les
contrats
d'objectifs
et
les
subventions
aux
associations,
le
développement
de
la
pratique
sportive,
l'organisation
de
manifestations
sportives,
accompagnement
au
développement
des
clubs
sportifs
et
porteurs
de
projets.
2-
DISPOSITIF
DÉCISIONNEL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales, Envoyé
en
préfecture
le
05/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/05/2026
Publié le
5
ER
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27 AVRIL
2026-
DELIB
N°54 /2026 : REF:
5.3./ DÉSIGNATION
DES
REPRÉS
1D
: 971-21971
db
eroes
ne
« DÉLIBÉRATION
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA DÉLIBÉRATION
N°20/2026
RELATIVE
AUX
COMMI
LEUR
COMPOSITION
».
Considérant
l'exposé
des
motifs
ci-dessus,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
À L'UNANIMITÉ
ARTICLE
1
:
D'ANNULER
la
création
de
la
Commission
Enfance,
Jeunesse
et
Vie
Associative ARTICLE 2
: de
CRÉER
la commission
Enfance,
Jeunesse,
Vie
associative
et
Sport.
ARTICLE
3
: DE
PRÉCISER
la composition
comme
suit :
-Madame
OTTO
Julie
-Madame
PELLERIN
Alicia
-Monsieur
TABAR
Patrice
-Madame
BOUCHAUT
Cécilia
-Madame
PAISLEY
Yanetti
ARTICLE
3
: DE
PRÉCISER
que
le reste
de
la délibération
n°
20/2026
est
sans
changement. ARTICLE
5
: DE
DIRE
que
la présente
délibération
peut
dans
un délai
de
deux
(02)
mois
à compter
de
son affichage,
de sa
publication
ou
de sa
notification,
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif,
peut
être
saisi
par
l'application
« Télérecours
citoyen
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Pour
expédition
conforme
au
registre
des
Délibérations
rtifié
écutoire,
compte tenu
di
.
Cerifiée
exécutoir
pte
tenu
de
Fait
à Basse-Terre.le
39
AVR
209
La transmission
en
Préfecture
le
L'affichage
eou
la publication
le
05
MAI
206
Et/ou
la notification
le
:
“AKey
Le Maire,
es
. André
ATALL
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ne
A