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Conseil Municipal - OJ CM 19.05.26 Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19.05.26 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Mairie d'ANGLES
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le
MARDI 19 MAI 2026 à 20H
Affiché le 13 mai 2025
ORDRE DU JOUR :
I. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026
II. Rapport de délégations du Maire
III. Compte-rendu des commissions municipales
IV. Jurés d’assises 2027
V. Administration générale
a. Fixation des orientations en matière de formation des élus
b. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 2026-2032 c. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
VI. Commande publique – Extension de l’accueil périscolaire – Lot 7 Avenant n° 2
VII. Finances
a. Fixation de la taxe de séjour 2027
b. Attribution des subventions aux associations (NDLT + Associations)
VIII. Enfance – Jeunesse – Affaires Scolaires
a. Interventions Musique et danse 2026-2027
b. Adhésion au Passeport du civisme
IX. Ressources Humaines – Modification de la durée d'un contrat d'un poste saisonnier d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP) (du 15 au 30 juin 2026)
X. Questions diverses