Séance - DEL26 02 02 43

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Séance - DEL26 02 02 43 Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Vénissieux. Lien du pdf (Séance - DEL26 02 02 43)Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Travail et emploi, Envoyé en préfecture le 09/02/2026

Reçu en préfecture le 09/02/2026 .

. webdelib Publié le 09/02/2026

« ville de ID : 069-216902593-20260202-DEL26 02 02 43-DE

venissieux

Rapporteur Monsieur GAUTIN

République Française

Conseil Municipal

Séance publique 02/02/26

Délibération DEL26_02_02_43

RESSOURCES HUMAINES. Tableau des emplois

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49

Nombre de présents : 36

Date de la convocation 27/01/2026

Présidente Madame Michèle PICARD

Secrétaire Monsieur Nicolas PORRET

Présent·e·s : Madame Michèle PICARD, Monsieur Nacer KHAMLA, Madame Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Madame Véronique FORESTIER, Monsieur Lanouar SGHAIER, Madame Samira MESBAHI, Monsieur Djilannie BENMABROUK, Madame Véronique CALLUT, Monsieur Bayrem BRAIKI, Madame SOUAD OUASMI, Monsieur Nicolas PORRET, Madame Patricia OUVRARD, Monsieur Hamdiatou NDIAYE, Madame Monia BENAISSA, Monsieur Pierre-Alain MILLET, Madame Valérie TALBI, Monsieur Aurélien SCANDOLARA, Madame Sophia BRIKH, Madame Joëlle CONSTANTIN, Madame Yolande PEYTAVIN, Monsieur Pierre MATEO, Monsieur Saïd Hamidou ALLAOUI, Madame Nathalie DEHAN, Madame Christelle CHARREL, Monsieur Karim SEGHIER, Monsieur Murat YAZAR, Monsieur Benoît COULIOU, Monsieur Albert NIGRA, Monsieur Lotfi BEN KHELIFA, Monsieur Aurélien ARNOULD, Monsieur Cyril SANTANDER, Madame Marie-Danielle BRUYERE, Monsieur Lionel PILLET, Monsieur Maurice IACOVELLA, Monsieur Alexandre DALLERY, Madame Fatma LOUCIF HAMIDOUCHE

Absent·e·s / Excusé·e·s : Monsieur Jeff ARIAGNO, Madame Amel KHAMMASSI, Monsieur Idir BOUMERTIT, Madame Sandrine PICOT, Madame Fazia OUATAH, Monsieur Yalcin AYVALI, Monsieur Farid BEN MOUSSA, Madame Camille CHAMPAVERE, Monsieur Damien MONCHAU

Dépôt de pouvoir Monsieur Jean-Maurice GAUTIN donne pouvoir à Madame Michèle PICARD, Monsieur Yannick BUSTOS donne pouvoir à Madame Patricia OUVRARD, Madame Aude LONG donne pouvoir à Monsieur Benoît COULIOU, Madame Estelle Sophia JELLAD donne pouvoir à Madame Marie-Danielle BRUYERE

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu l’avis du comité social territorial du 6 novembre 2025 ;

Vu l’avis du comité social territorial du 13 novembre 2025 ;

Vu l’avis du comité social territorial du 18 décembre 2025 ;

Considérant qu’il convient de prendre en compte les évolutions constantes de l’activité et des personnels en procédant aux créations et suppressions de postes nécessaires ;

Le Conseil municipal,Envové en préfecture le 69/02/2626

“È Te RSS

SÉRIE

Reçu en préfecture le 09/03/2026 hs

Pubiié te 09/02/2026

ID : 069-216902593-20260202-DEL28 02 02 43-DE

£

Le rapport de Monsieur GAUTIN, entendu

après en avoir délibéré,

A l’unanimité des suffrages exprimés,

DÉCIDE

• approuver les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe ;

• dire que le montant de la dépense sera imputé au budget de l’exercice en cours, et aux suivants, au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés.

Par délégation du Maire,

Nacer KHAMLA

Premier Adjoint

Le secrétaire,

Monsieur Nicolas PORRETMODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONSEIL MUNICIPAL 2026

Envoyé en préfecture le 09/02/2026

Reçu en préfecture le 09/02/2026 .

Publié le 09/02/2026 webdeli b

ID : 069-216902593-20260202-DEL26 02 02 43-DE Indice Indice Indice Indice Indice

EMPLOIS À SUPPRIMER Majoré La Majoré EMPLOIS À CRÉER Majoré | Majoré | Wacre | Date d'eftet er lon ee er ‘échelon ee

échelon | terminal yen échelon | terminal yen

1 Adjoint technique principal 1ère classe 373 478 |. 425,5 |1 Adjoint Administratif 366 387 |"376,5|16/12/2025

02/02/2026

5 : ne à 5 : 01/01/2026 5 Adjoints techniques principal 1ère classe 373 478 |. 425,5 |5 Adjoints techniques 366 387 |MSTGS 2026

06/01/2026

1 Rédacteur territorial 373 508 | 440,5 |1 Adjoint administratif principal de 1ere classe | 373 478 |“425,5.123/01/2026

1 Auxiliaire de puériculture de classe supérieure | 387 560 |. 473,5 |1 Adjoint technique principal de 1ère classe 373 478 |"425,5.101/01/2026

1 Adjoint du patrimoine principal 2ème classe 367 425 396. |1 ATSEM principal 1ère classe 373 478 |"425,5.|01/02/2026

! Assistant de conservation principal 1ère 397 | 592 | 494,55 |1 Assistant de conservation 373 | 508 "440,5 |06/01/2026

1 Brigadier chef principal de police municipale 373 508 440,5 |1 Chef de police municipale 374 508 441 |01/01/2026