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Conseil Municipal - 15 mars 2008
Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 15 mars 2008)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Conseil Municipal du samedi 15 mars 2008
Election du Maire et des Adjoints : Le Conseil Municipal à l’unanimité a élu : Maire : Damien CROS.
Après avoir fixé à quatre le nombre d’Adjoints, sont élus à l’unanimité :
1er Adjoint : Jacques VIDAL
2ème Adjoint : Elisabeth VIDAL-ROQUE
3ème Adjoint : Pierre LANDES
4ème Adjoint : Marc DURAND
Election des délégués auprès du SIVOM : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du SIVOM de la Région de Brassac Damien CROS, Elisabeth VIDAL-ROQUE et Jacques VIDAL.
Election des délégués auprès du SIEMAB : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du Syndicat Intercommunal d’Exploitation du Minicar d’Anglès-Brassac Damien CROS (titulaire) et Jacques VIDAL (suppléant).
Election des délégués auprès du SDET : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du Syndicat Départemental d’Electrification du Tarn Jean-Claude FARGUES et Jacques VIDAL.
Election des délégués auprès du P.R.N.H.L. : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du Parc Régional Naturel du Haut-Languedoc Damien CROS et Patrick CHICANNE.
Election des délégués auprès du C.C.A.S. : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du Centre Communal d’Action Sociale Damien CROS, Francette SEGUIER, Michel BOUISSIERE, Jean-Claude FARGUES, Pierre LANDES.
Election des délégués auprès de la Communauté des Communes Sidobre Val d’Agoût : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès de la CC Sidobre Val d’Agoût Damien CROS (suppléant Pierre LANDES), Jean-Claude FARGUES (suppléante Elisabeth VIDAL-ROQUE), Patrick CLEMENT (suppléante Emilie MAFFRE).
Election des délégués auprès du collège de La Catalanié : Ont été élus à l’unanimité délégués auprès du collège Jean-Marie ROUANET (suppléante Isabelle LEBLOND), Elisabeth VIDAL-ROQUE (suppléante Anne-Lise LE GARGAM).
Commissions municipales :
Finances et personnel : Pierre LANDES, Michel BOUISSIERE, Patrick CLEMENT, Jean-Claude FARGUES, Francette SEGUIER, Jacques VIDAL ;
Travaux, Urbanisme, Environnement : Jacques VIDAL, Patrick CHICANNE, Patrick CLEMENT, Jean-Claude FARGUES, Pierre LANDES, Emilie MAFFRE, Jean-Marie ROUANET. Education, Enfance, Jeunesse, Social : Elisabeth VIDAL-ROQUE, Michel BOUISSIERE, Charles CULIE, Isabelle LEBLOND, Anne-Lise LE GARGAM, Jacques VIDAL ;
Communication, Animation, Mouvements associatifs et sportifs, Tourisme : Marc DURAND, Michel BOUISSIERE, Patrick CHICANNE, Patrick CLEMENT, Charles CULIE, Isabelle LEBLOND, Emilie MAFFRE, Jean-Marie ROUANET, Francette SEGUIER, Elisabeth VIDAL-ROQUE. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : Le Conseil Municipal, pour favoriser une bonne administration communale, décide de confier à Monsieur le Maire les délégations ci-après :
Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d'un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
Passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
Fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts ;
Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10 000 € par sinistre. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints : Le montant de l’indemnité pour l’exercice effectif des fonctions de Maire est fixée à 43% de l’indice 1015 et celle pour l’exercice effectif des fonctions d’Adjoint au Maire à 12,50% dudit indice.
Indemnité de fonction des Conseillers Municipaux titulaires de délégation : Le Conseil Municipal fixe le montant de l’indemnité attribuée aux Conseillers Municipaux délégués à 4% de l’indice 1015.