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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/06/2025 Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 19 Juin 2025 à 19 h 00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi dix-neuf juin deux mille vingt-cinq à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 14 juin 2025, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT, M. Halim YALCIN, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Julien PIEDPREMIER, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, M. Eric AGBESSI, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. David JARDINE par M. Emmanuel DENIS.
Mme Lucie PINTO par M. Eric DERSIGNY.
M. Christophe VIEIRA par M. Eric AGBESSI.
M. Alexis VALLENT par Mme Laurence DUPONT.
M. Nicolas BONJEAN par Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT ABSENTS :
Mme Colette DESJOURS, Mme Véronique CHARTIER, M. Daniel BAPTISTE, Mme Murielle VILLEDIEU.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Aurélie FERNANDES.
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 60-2025 Reprise des concessions funéraires en état d’abandon
Adoptée à l’unanimité
N° 61-2025 Convention de mise à disposition temporaire et d’autorisation de travaux de passage entre la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans, la Société des Eaux de Volvic et la Commune de Volvic
Adoptée à l’unanimité
FINANCES
N° 62-2025 Budget principal : souscription d’un emprunt dans le cadre des opérations relatives à la construction d’une halle de tennis couverte et de l’extension du cabinet médical de groupe Adoptée par 19 voix « pour », 2 voix « contre » et 2 « abstentions » à l’unanimité
N° 63-2025 Marchés publics : RLV- Adhésion au groupement de commandes relatif à la réalisation des vérifications périodiques réglementaires
Adoptée à l’unanimité LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/06/2025 Page 2 sur 2
CULTURE
N° 64-2025 Centre culturel La Source - Règlement Intérieur
Adoptée à l’unanimité
N° 65-2025 Centre culturel La Source - Convention de mise à disposition de La Source aux associations Adoptée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES
N° 66-2025 Plan de formation 2025
Adoptée à l’unanimité
N° 67-2025 Contrats d’Engagement Éducatif - Création de postes
Adoptée à l’unanimité
EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
N° 68-2025 Convention d’adhésion 2025-2027 à l’association départementale des Francas du Puy de Dôme Adoptée à l’unanimité
URBANISME
N° 69-2025 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur la commune de Volvic Adoptée à l’unanimité
N° 70-2025 Rétrocession des voiries et espaces verts du Lotissement « le Clos de Fontenille » Impasse de Fontenille - Tourtoule, à la commune de Volvic
Adoptée à l’unanimité
N° 71-2025 Rétrocession des voiries et espaces verts du lotissement « Champ Rougier » Allée du Renard - Moulet -Marcenat, à la Commune de Volvic
Adoptée à l’unanimité
N° 72-2025 Avis sur le document-cadre qui définit les surfaces agricoles et forestières qui pourront être ouvertes à des projets d’installations photovoltaïques au sol sur la commune de Volvic Adoptée à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 19 h 55.