Conseil Municipal - CM 20231207 point18

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Conseil Municipal - CM 20231207 point18 Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20231207 point18)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Éducation, Numéro DL231114-VMO1

Nature de l'acte | Délibération

Matière Domaines de compétences par thèmes — Enseignement LE

Objet Modification du périmètre de la carte scolaire d'Illkirch-Graffenstaden ILkirch Graffenstaden

VILLE D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

Extrait du registre des délibérations

Conseil Municipal du 7 décembre 2023

à la salle des fêtes municipale

L'an deux mil vingt-trois le sept décembre à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle des fêtes municipale - en session ordinaire - sur convocation et sous la présidence de Monsieur Thibaud PHILIPPS, Maire.

Etaient présents :

PHILIPPS Thibaud, Maire, SAIDANI Lamjad, SEIGNEUR Sylvie, SCHEUER Serge, DREYFUS Elisabeth, KOUJIL Ahmed, HERR Isabelle, COMBET-ZILL Marie, HAAS Philippe, GALLER Lisa, Adjoints, PFISTER Luc, FRUH Hervé, HEIM Valérie, CLAUS Stéphanie, MASSE-GRIESS Dominique, DIDELOT Sandra, HERBEAULT Cédric, DABYSING Davina, FROEHLY Claude, CASTELLON Martine, LELEU Bénédicte, MAGDELAINE Séverine, GENDRAULT Pascale, LEVY Thomas, RIMLINGER Barbara, BEAUJEUX Rémy, FRUH Marie-Josée, LONGECHAL Béatrice, Conseillers

Etaient absents :

- Monsieur RICHARD Yvon ayant donné procuration à Monsieur FRUH Hervé - Monsieur KIRCHER Jean-Louis ayant donné procuration à Monsieur SAIDANI Lamjad Monsieur STEINHART André ayant donné procuration à Monsieur SCHEUER Serge Monsieur KIEHL Fabrice ayant donné procuration à Monsieur HERBEAULT Cédric Madame RINKEL Marie ayant donné procuration à Monsieur KOUJIL Ahmed Monsieur KOUJIL Soufiane ayant donné procuration à Madame DABYSING Davina Monsieur BACHMANN Emmanuel ayant donné procuration à Madame CASTELLON Martine

Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre VINCENT-BEAUME

Directeur Général des Services

Nombre de conseillers présents : 28

Nombre de conseillers votants : 35

Date de convocation et affichage : 1° décembre 2023

Date de publication délibération : 14 décembre 2023

Date de transmission au Contrôle de Légalité : 14 décembre 20: Accusé de réception en préfecture 067-216702183-20231207-DL231114-VM01-DE Date de réception préfecture : 14/12/2023Numéro DL231114-VMO1

Matière 8.1. Domaines de compétences par thèmes - Enseignement 1/2

VI. ENFANCE -— JEUNESSE — SPORT

1. MODIFICATION DU PÉRIMETRE DE LA CARTE SCOLAIRE D'ILLKIRCH-

GRAFFENSTADEN

L'article L212-7 du Code de l'Education dispose que « dans les communes qui ont plusieurs écoles publiques, le ressort de chaque école est déterminé par délibération du conseil municipal ». Ainsi, la Ville est compétente pour modifier les périmètres scolaires et l'affectation des élèves en fonction de cette sectorisation des écoles.

Cette sectorisation qui s'appuie sur l'implantation géographique des écoles ainsi que sur leurs capacités d'accueil a pour objectif la cohérence géographique afin de privilégier l'accueil des enfants à proximité de leur domicile tout en maintenant un équilibre entre les différentes écoles.

Suite à l'étude réalisée de mai à octobre 2023, les objectifs de la nouvelle sectorisation sont :

- de rééquilibrer les maternelles Sud, Orme et Libermann ainsi que les élémentaires Sud et Hautval ;

-__d’alléger la maternelle Plaine qui est en tension d'accueil due aux nombreuses constructions sur le secteur ;

- _d'alléger légèrement les écoles maternelles et élémentaires du Nord dont la capacité d'accueil est quasi atteinte.

Ainsi, afin de répondre à ces objectifs, le Maire propose de modifier la sectorisation conformément à la définition des périmètres de recrutement des établissements du 1°’ degré figurant en annexe 1.

Ces modifications interviendront à compter de septembre 2024 pour les enfants entrant en petite section et au CP. Pour les nouveaux arrivants dans la commune, l'inscription se fera dans le nouveau périmètre dès janvier 2024.

Annexes :

- 1: Nouvelle sectorisation par découpage

- 2: Nouvelle carte scolaire par rue

- 3: Plan Carte scolaire 2024

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20231207-DL231114-VM01-DE

Date de réception préfecture : 14/12/2023Numéro DL231114-VMO1

Matière 8.1. Domaines de compétences par thèmes - Enseignement 2/2

Il est proposé au Conseil Municipal :

- _ D’approuver la sectorisation pour les écoles municipales conformément à la définition des périmètres de recrutement des établissements figurant en annexe de la présente délibération ;

- De décider que cette sectorisation entrera en vigueur

e à compter de septembre 2024 pour les enfants entrant en petite section et au CP ;

e à compter de janvier 2024 pour les nouveaux arrivants dans la commune.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré,

adopte la présente délibération.

Pour : 28

Abstentions : 7 FROEHLY Claude, CASTELLON Martine, LELEU Bénédicte, BACHMANN Emmanuel, MAGDELAINE Séverine, LONGECHAL

Béatrice, GENDRAULT Pascale

Pour extrait conforme

Le Maire Le secrétaire de séance

d.

Thibaud PHILIRPS Alexandre VINCENT-BEAUME

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20231207-DL231114-VM01-DE

Date de réception préfecture : 14/12/2023ANNEXE 1

NOUVELLE SECTORISATION PAR DECOUPAGE

→ le découpage n°0 toute la maternelle Orme (33 élèves en GS en 2023/24) alimente l’élémentaire Hautval excepté le découpage n°7 (voir carte ci-jointe)

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

COR DE

CHASSE ROUTE

DU COR DE

CHASSE 0 9999 les deux MAT ORME

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

GUNSBACH RUE DE GUNSBACH 0 9999 les deux MAT ORME

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

MICHEL RUE CHARLES MICHEL 0 9999 les deux MAT ORME

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

PORT GENTIL RUE DE PORT GENTIL 0 9999 les deux MAT ORME

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

SCHAFHARDT ROUTE

DE LA

SCHAFHARDT 0 9999 les deux MAT ORME

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

→ le découpage n°1 alimente l’élémentaire Hautval (et non plus Sud)

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

LIBERMANN RUE

DU GENERAL

LIBERMANN 20 9998 pair

MAT

LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

PRAIRIE RUE DE LA PRAIRIE 0 9999 les deux

MAT

LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

→ le découpage n°2 alimente la maternelle Orme (et non plus Libermann)

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

FORT ROUTE

DU FORT

UHRICH 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

HOELTZEL CHEMIN DU HOELTZEL 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

→ le découpage n°3 alimente le Sud (maternelle et élémentaire)

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

AUBEPINE RUE DE L'AUBEPINE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BOULEAU IMPASSE DU BOULEAU 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CERISIER IMPASSE DU CERISIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUDLIBERMANN RUE

DU GENERAL

LIBERMANN 1 17 impair GS SUD GS SUD

LIBERMANN RUE

DU GENERAL

LIBERMANN 2 18 pair GS SUD GS SUD

MARRONNIER IMPASSE DU MARRONNIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ORME RUE DE L'ORME 1 3 impair GS SUD GS SUD

ORME RUE DE L'ORME 2 8 pair GS SUD GS SUD

SORBIER IMPASSE DU SORBIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

→ découpage n°4 : Alléger La Plaine / Vergers en glissant vers Lixenbuhl

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

ALAMANDS RUE DES ALAMANDS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

INDUSTRIE RUE DE L'INDUSTRIE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

RHIN ROUTE DU RHIN 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

TALUS RUE DU TALUS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

TRAVAIL RUE DU TRAVAIL 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

→ découpage n°5 : Alléger légèrement les écoles maternelle et élémentaire du Nord vers la maternelle Libermann et l’élémentaire Hautval

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

COLETTE RUE

SIDONIE GABRIELLE

COLETTE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

CORNEILLE RUE PIERRE CORNEILLE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

HUGO RUE VICTOR HUGO 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

KESSEL RUE JOSEPH KESSEL 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

MALRAUX AVENUE ANDRE MALRAUX 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

MALRAUX IMPASSE ANDRE MALRAUX 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

SAND RUE GEORGE SAND 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL

VERNE RUE JULES VERNE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN

ELEM ADELAIDE

HAUTVAL→ le découpage n°6 alimente la maternelle Orme (et non plus Libermann)

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

ORME RUE DE L'ORME 5 9999 impair MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ORME RUE DE L'ORME 10 9998 pair MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ROSEAUX RUE DES ROSEAUX 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

→ découpage n°8 : Pour une « cohérence » des périmètres par rapport à la limite du canal

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

MUGUET RUE DU MUGUET 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERSPérimètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

ABREUVOIR QUAI DE L'ABREUVOIR 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

ACACIAS RUE DES ACACIAS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ADAM RUE ADAM ET EVE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

AIRELLES IMPASSE DES AIRELLES 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ALAMANS RUE DES ALAMANS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

ALSACE RUE D'ALSACE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

AMPERE RUE LOUIS AMPERE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ANCRE RUE DE L'ANCRE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ANEMONE IMPASSE DES ANEMONES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

ANTIBES RUE D'ANTIBES 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

AOUT RUE DU SEIZE AOUT 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

ARC EN CIEL RUE DE L'ARC EN CIEL 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

ARGILE RUE DE L'ARGILE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

ARTILLEURS RUE DES ARTILLEURS 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

AUBEPINE RUE DE L'AUBEPINE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BANLIEUE RUE FIN DE BANLIEUE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

BARRAGE RUE DU BARRAGE 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

BAUDELAIRE RUE CHARLES BAUDELAIRE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

BAUMANN AVENUE ACHILLE BAUMANN 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

BEAULIEU RESIDENCE BEAULIEU 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

BEAUVOIR RUE SIMONE DE BEAUVOIR 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

BEETHOVEN RUE BEETHOVEN 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

BERLIOZ RUE BERLIOZ 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

BICHES RUE DES BICHES 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

BIZET RUE BIZET 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

BON VOISIN RUE DU BON VOISIN 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

BONNES GENS RUE DES BONNES GENS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

BOSQUETS RUE DES BOSQUETS 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

BOULANGERS RUE DES BOULANGERS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BOULEAU IMPASSE DU BOULEAU 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BOURGOGNE RUE DE BOURGOGNE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

BRANT BOULEVARD SEBASTIEN BRANT 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

BRAUER RUE CHARLES BRAUER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BRAZIER RUE EUGENIE BRAZIER 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

BRIAND RUE ARISTIDE BRIAND 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

BROCHET RUE DU BROCHET 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

BRUYERE RUE DE LA BRUYERE 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

BURKEL ROUTE BURKEL 1 55 impair MAT NORD ELEM NORD

BURKEL ROUTE BURKEL 2 42 pair MAT NORD ELEM NORD

BURKEL ROUTE BURKEL 44 70 pair GS CENTRE GS CENTRE

BURKEL ROUTE BURKEL 57 69 impair GS CENTRE GS CENTRE

BURKEL ROUTE BURKEL 71 9999 les deux GS SUD GS SUD

BUSSIERE RUE BUSSIERE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

CAMUS RUE ALBERT CAMUS 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

CANAL RUE DU CANAL 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

CANARDS RUE DES CANARDS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CANNES RUE DE CANNES 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

CARPE RUE DE LA CARPE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

CAVAIRE PLACE DU CALVAIRE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

1 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

CEINTURE RUE DE LA CEINTURE 0 49 les deux MAT NORD ELEM NORD

CEINTURE RUE DE LA CEINTURE 50 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM NORD

CERF RUE DU CERF 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

CERISIER IMPASSE DU CERISIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CHALONS IMPASSE DE CHALONS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

CHAMPAGNE RUE DE CHAMPAGNE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

CHAMPS RUE DES CHAMPS 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

CHAPELLE IMPASSE DE LA CHAPELLE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

CHAPELLE RUE DE LA CHAPELLE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

CHARITE RUE DE LA CHARITE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CHARMES RUE DES CHARMES 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CHARMILLES RUE DES CHARMILLES 0 9999 les deux MAT ORME GS SUD

CHARPENTIERS RUE DES CHARPENTIERS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CHASSEURS RUE DES CHASSEURS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

CHÂTEAU RUE DU CHÂTEAU 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

CHATEAUBRIAND RUE FRANCOIS RENE CHATEAUBRIAND 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

CHATRIAN RUE ERCKMANN CHATRIAN 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

CHAUMES RUE DES CHAUMES 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

CHEVREUIL RUE DU CHEVREUIL 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

CHOPIN RUE CHOPIN 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

CHRISTEN RUE MARCEL CHRISTEN 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

CIMETIERE PASSAGE DU CIMETIERE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

CLES RUE DES DEUX CLEFS 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

COLETTE RUE SIDONIE GABRIELLE COLETTE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

COLMAR PLACE DE COLMAR 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

CONCORDE RUE DE LA CONCORDE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

COR DE CHASSE ROUTE DU COR DE CHASSE 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

CORNEILLE RUE PIERRE CORNEILLE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

COTTAGES RUE DES COTTAGES 0 9999 les deux MAT ORME GS SUD

CROIX RUE DE LA CROIX 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

CYGNE RUE DU CYGNE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

DAHLIAS RUE DES DAHLIAS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

DENIER RUE DU DENIER 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

DESIREE RUE DESIREE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

DIEBOLT RUE LAURE DIEBOLT 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

DIGUE RUE DE LA DIGUE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

DRAGON RUE DU DRAGON 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

DUMONT RUE RENE DUMONT 1 3 impair GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

DUMONT RUE RENE DUMONT 2 18 pair GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

ECLUSE RUE DE L'ECLUSE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

ECLUSE 83 ECLUSE 83 0 999 les deux GS SUD GS SUD

ECLUSE 84 ECLUSE 84 0 999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

ECOLES RUE DES ECOLES 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ECREVISSES RUE DES ECREVISSES 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

EGALITE RUE DE L'EGALITE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

EGLISE RUE DE L'EGLISE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

ELECTRICITE RUE DE L'ELECTRICITE 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

ENFER RUE DE L'ENFER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

EPERNAY IMPASSE D'EPERNAY 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

2 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

ESCHAU ROUTE D'ESCHAU 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ESPERANCE RUE DE L'ESPERANCE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

FAISAN RUE DU FAISAN 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

FERNEX RUE SOLANGE FERNEX 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

FERRY RUE JULES FERRY 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

FONDERIE RUE DE LA FONDERIE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

FOOTBALL RUE DU FOOTBALL 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

FORET RUE DE LA FORET 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

FORGE RUE DE LA FORGE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

FORT ROUTE DU FORT UHRICH 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

FOSSE RUE DU FOSSE COMMUNAL 0 20 les deux MAT NORD ELEM NORD

FOSSE RUE DU FOSSE COMMUNAL 21 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

FOUGERES RUE DES FOUGERES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

FOUR RUE DU FOUR BANAL 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

FRANCHE RUE DE FRANCHE COMTE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

FRATERNITE RUE DE LA FRATERNITE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

FRIES RUE LAURENT FRIES 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

FUX RUE FUX 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

GABON RUE DU GABON 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

GALILEE IMPASSE GALILEE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

GALILEE RUE GALILEE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

GAST RUE GAST 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

GATTER RUE GATTER 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

GAULLE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

GIRLENHIRSCH PROMENADE DU GIRLENHIRSCH 0 999 les deux GS SUD GS SUD

GIRLENHIRSCH RUE DU GIRLENHIRSCH 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

GLACIERE RUE DE LA GLACIERE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

GOUNOD RUE GOUNOD 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

GRAVIERE RUE DE LA GRAVIERE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

GUE RUE DU GUE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

GUNSBACH RUE DE GUNSBACH 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

HARDT CHEMIN DE LA HARDT 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

HERTENMATTEN LIEU DIT HERTENMATTEN 0 10 les deux GS SUD GS SUD

HIRONDELLES RUE DES HIRONDELLES 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

HOELTZEL CHEMIN DU HOELTZEL 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

HOELTZEL RUE DU HOELTZEL 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

HOLLAU RUE DE LA HOLLAU 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

HOMPS RUE DU LIEUTENANT HOMPS 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

HUGO RUE VICTOR HUGO 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ILE DOMAINE DE L'ILE 0 999 les deux GS SUD GS SUD

ILL QUAI DE L'ILL 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

ILLIADE COURS DE L'ILLIADE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

INDUSTRIE RUE DE L'INDUSTRIE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

IRIS RUE DES IRIS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

JACQUARD RUE JOSEPH MARIE JACQUARD 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

JARDINS RUE DES JARDINS 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

JASMIN RUE DU JASMIN 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

JAURES AVENUE JEAN JAURES 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

JET RUE DU JET D'EAU 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

3 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

JEU RUE DU JEU DES ENFANTS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

JONQUILLES RUE DES JONQUILLES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

KAGENECK RUE KAGENECK 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

KESSEL RUE JOSEPH KESSEL 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

KRAFFT RUE KRAFFT 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

LAC RUE DU LAC 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

LAMARTINE PLACE ALPHONSE DE LAMARTINE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

LAMBARENE RUE DE LAMBARENE 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

LAUFENBURGER RUE GEORGES LAUFENBURGER 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

LECLERC RUE DU GENERAL LECLERC 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

LIARD RUE DU LIARD 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

LIBERMANN RUE DU GENERAL LIBERMANN 1 17 impair GS SUD GS SUD

LIBERMANN RUE DU GENERAL LIBERMANN 2 18 pair GS SUD GS SUD

LIBERMANN RUE DU GENERAL LIBERMANN 19 9999 impair MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

LIBERMANN RUE DU GENERAL LIBERMANN 20 9998 pair MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

LIBERTE RUE DE LA LIBERTE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

LIBREVILLE RUE DE LIBREVILLE 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

LICHTENBERG RUE LICHTENBERG 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

LILAS RUE DES LILAS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

LISIERE RUE DE LA LISIERE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

LIXENBUHL RUE LIXENBUHL 0 13 les deux MAT NORD ELEM NORD

LIXENBUHL RUE LIXENBUHL 14 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

LONGUE RUE LONGUE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

LORRAINE RUE DE LORRAINE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

LOTUS IMPASSE DU LOTUS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

LUTZ RUE CHARLES LUTZ 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

LYAUTEY IMPASSE LYAUTEY 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

LYAUTEY RUE LYAUTEY 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

LYON ROUTE DE LYON 1 47 impair GS VERGERS GS VERGERS

LYON ROUTE DE LYON 2 34 pair GS VERGERS GS VERGERS

LYON ROUTE DE LYON 36 56 pair GS VERGERS GS VERGERS

LYON ROUTE DE LYON 58 118 pair MAT NORD ELEM NORD

LYON ROUTE DE LYON 49 143 impair MAT NORD ELEM NORD

LYON ROUTE DE LYON 120 156 pair GS CENTRE GS CENTRE

LYON ROUTE DE LYON 145 231 impair GS CENTRE GS CENTRE

LYON ROUTE DE LYON 158 9999 pair GS SUD GS SUD

LYON ROUTE DE LYON 233 9999 impair GS SUD GS SUD

MACONS RUE DES MACONS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MAETTELFELD RUE MAETTELFELD 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

MALRAUX AVENUE ANDRE MALRAUX 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

MALRAUX IMPASSE ANDRE MALRAUX 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

MARAICHERS RUE DES MARAICHERS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MARGUERITES RUE DES MARGUERITES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

MARRONNIER IMPASSE DU MARRONNIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MASSENET PLACE MASSENET 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

MENUISIERS RUE DES MENUISIERS 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

MESANGE RUE DE LA MESANGE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

MESSMER AVENUE MESSMER 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

4 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

METZ IMPASSE DE METZ 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

MICHEL RUE CHARLES MICHEL 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

MILIEU RUE DU MILIEU 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

MIMOSAS RUE DES MIMOSAS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

MITTERRAND ALLEE FRANCOIS MITTERRAND 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

MOINEAUX RUE DES MOINEAUX 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MOULIN RUE DU MOULIN 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

MUGUET RUE DU MUGUET 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

MUHLEGEL RUE MUHLEGEL 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

MUHLMATT ILE DE LA MUHLMATT 0 999 les deux GS SUD GS SUD

MYRTILLES RUE DES MYRTILLES 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

NANCY IMPASSE NANCY (DE) 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

NEUHOF ROUTE DU NEUHOF 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

NICE RUE DE NICE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

NIEDERBOURG RUE DE LA NIEDERBOURG 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

NOVEMBRE RUE DU VINGT TROIS NOVEMBRE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

NOYER RUE DU NOYER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

ORFEVRES RUE DES ORFEVRES 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

ORME RUE DE L'ORME 1 3 impair GS SUD GS SUD

ORME RUE DE L'ORME 2 8 pair GS SUD GS SUD

ORME RUE DE L'ORME 5 9999 impair MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ORME RUE DE L'ORME 10 9998 pair MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

PAIX FAUBOURG DE LA PAIX 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PAPIN IMPASSE DENIS PAPIN 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PAPIN RUE DENIS PAPIN 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PARC RUE DU PARC 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

PASTEUR RUE LOUIS PASTEUR 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

PEAGE PONT DU PEAGE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PECHEURS RUE DES PECHEURS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PECHEURS SENTIER DES PECHEURS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

PERDRIX RUE DES PERDRIX 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

PERVENCHES RUE DES PERVENCHES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

PETITS CHAMPS IMPASSE DES PETITS CHAMPS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PEUPLIERS RUE DES PEUPLIERS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PIERRES RUE DES PIERRES 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

PINSONS RUE DES PINSONS 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

PLAGE RUE DE LA PLAGE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

PLAINE RUE DE LA PLAINE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

PLATANES SOUS LES PLATANES 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

POELE IMPASSE DU POELE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

PORT GENTIL RUE DE PORT GENTIL 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

POSTE RUE DE LA POSTE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

PRAIRIE RUE DE LA PRAIRIE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

PRES RUE DES PRES 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

PRETEUR IMPASSE DU PRETEUR 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

PRIMEVERES RUE DES PRIMEVERES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

PROUST RUE MARCEL PROUST 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

PROVENCE RUE DE PROVENCE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

PUCCINI RUE PUCCINI 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

5 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

PUITS AU PUITS COMMUNAL 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

QUINTENZ RUE QUINTENZ 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

RACINE RUE JEAN RACINE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

RAISIN RUE DU RAISIN 1 35 impair GS SUD GS SUD

RAISIN RUE DU RAISIN 2 42 pair GS SUD GS SUD

RAISIN RUE DU RAISIN 37 9999 impair GS CENTRE GS CENTRE

RAISIN RUE DU RAISIN 44 9999 pair GS CENTRE GS CENTRE

REIMS IMPASSE DE REIMS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

REMPART RUE DU REMPART 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

RENAN RUE ERNEST RENAN 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

RENARD RUE DU RENARD 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

RHEINGARTEN CHEMIN DU RHEINGARTEN 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

RHIN ROUTE DU RHIN 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

RINGMANN RUE MATTHIAS RINGMANN 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

ROCHER RUE DU ROCHER 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

ROHMER RUE ROHMER 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

ROMAINS CHEMIN DES ROMAINS 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

ROMARIN RUE DU ROMARIN 0 9999 les deux MAT ORME GS SUD

ROSEAUX RUE DES ROSEAUX 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ROSES RUE DES ROSES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

ROUSSEAU RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

ROUTOIR CHEMIN DU ROUTOIR 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

SABLE RUE DU SABLE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

SAND RUE GEORGE SAND 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

SANGLIER RUE DU SANGLIER 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

SAONE RUE DE LA SAONE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

SCHAFHARDT ROUTE DE LA SCHAFHARDT 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

SCHANZMATT RUE SCHANZMATT 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

SCHEIDSTEIN RUE DU SCHEIDSTEIN 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

SCHWAMMENEGERTHAL RUE DU SCHWAMMENEGERTHAl 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

SCHWEITZER PLACE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER 0 9999 les deux MAT ORME ELEM ADELAIDE HAUTVAL

SCHWILGUE RUE SCHWILGUE 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

SCOTTO RUE VINCENT SCOTTO 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

SERRURIERS RUE DES SERRURIERS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

SODBRONN RUE DE SODBRONN 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

SŒURS RUE DES SŒURS 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

SORBIER IMPASSE DU SORBIER 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

SOUVENIR PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

SPORTS RUE DES SPORTS 0 13 les deux GS CENTRE GS CENTRE

SPORTS RUE DES SPORTS 14 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

STRASBOURG AVENUE DE STRASBOURG 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

TALUS RUE DU TALUS 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

TANCHE RUE DE LA TANCHE 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

TEMPLE PLACE DU TEMPLE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

TEMPLE RUE DU TEMPLE 0 9999 les deux MAT NORD ELEM NORD

TILLEULS RUE DES TILLEULS 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

TOUR RUE DE LA TOUR HAUTE 0 9999 les deux MAT PLAINE GS VERGERS

TRAMWAY RUE DU TRAMWAY 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

TRAVAIL RUE DU TRAVAIL 0 9999 les deux GS LIXENBUHL GS LIXENBUHL

6 / 7Périmètres scolaires - 2024 - tri par nom de rue

Nom abrégé Type Rue Début Fin Parité Etablissement MATERNEL Etablissement ELEMENTAIRE

TRAVERSIERE RUE TRAVERSIERE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

TRUELLE RUE DE LA TRUELLE 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

TULIPES RUE DES TULIPES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

UNSRI FABRICK RUE UNSRI FABRICK 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

VERGER RUE DU VERGER 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

VERNE RUE JULES VERNE 0 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

VIEUX MOULIN RUE DU VIEUX MOULIN 0 9999 les deux GS CENTRE GS CENTRE

VIGNES RUE DES VIGNES 0 7 les deux GS SUD GS SUD

VIGNES RUE DES VIGNES 8 9999 les deux MAT LIBERMANN ELEM ADELAIDE HAUTVAL

VIOLETTES RUE DES VIOLETTES 0 9999 les deux GS VERGERS GS VERGERS

WOLFLEY RUE WOLFLEY 0 9999 les deux GS SUD GS SUD

7 / 7Evolutions de la carte scolaire - Octobre 2023

Territoire faisant l'objet d'une modification de sectorisation

Ecole publique selon le niveau

© élémentaire

© maternel

© primaire

C2] Limite de secteur élémentaire après modification

Limite de secteur maternel après modification

LL | Centre

Libermann

Lu Lixenbuhl

ES Nord centre

EN Orme

Eu Plaine

EN Sud

“ Vergers

No

Le

libermann