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Conseil Municipal - CM 23052020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Plantiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23052020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2020
L'an deux mille vingt le 23 mai à 17 heures, le Conseil municipal de la Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Francis MAURIN, Maire.
PRESENTS: Mesdames et Messieurs ; Alexis BOSIO, Fatiha BOUDEVILLE, Nicolas CERESA,
Frédéric CHEYSSIERE, Jean Paul COURT, Jean-Louis FULCRAND, Victoria GODAERT, Constance
JOEL, Françoise MIGNON, Bernard MOUNIER, Dominique SWINNEN.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur MAURIN Francis qui a déclaré les
membres du conseil municipal cités ci-dessus, présents installés dans leur fonction.
Monsieur ALEXIS BOSIO a été désigné en qualité de secrétaire de séance. (art. L2121-15
CGCT).
1. ELECTION DU MAIRE
Présidence de l’assemblée.
Le plus âgé des membres Jean Louis Fulcrand a pris la présidence de l'assemblée. it a
procédé à l'appel nominal des membres de l’assemblée et a dénombré 11 présents et a
constaté que la condition du quorum était remplie.
Il a invité ensuite le conseil à procéder à l'élection du maire, il a rappelé que le maire est élu
au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a
obtenu la majorité absolue, il est procédé à une troisième tour de scrutin, et l'élection a lieu
à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.
Constitution du bureau
Le Conseil municipal a désigné deux assesseurs Mme Fatiha Boudeville et Mr Frédéric
Cheyssière. .
Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal est porteur d’une seule enveloppe fournie par la mairie et a
déposé celle-ci dans l’urne.
Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultat du premier tour du scrutin
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par vote : 0
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de suffrage blanc : 1
e) Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 10
f) Majorité absolue : 6
Candidat : Mr Bernard Mounier
Nombre de suffrages obtenus : 10
Proclamation de l'élection du Maire: Mr Bernard Mounier a été déclaré Maire et a été
immédiatement installé.
184 2. ELECTION DES POSTES D’ADJOINTS :
Sous la présidence de Bernard Mounier, le Conseil municipal a été invité à voter la création
de trois postes d’adjoints, correspondant à 30% de l'effectif légal du Conseil municipal.
Au vu de ces éléments, le Conseil municipal fixe à trois le nombre des adjoints au Maire de la
Commune.
Deux postes à pourvoir immédiatement, un poste à pourvoir après validation d’un dossier de
demande de naturalisation (nationalité française).
3. ELECTION DES ADIJOINTS
Election du premier adjoint
Résultats du premier tour de scrutin
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par vote : 0
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de suffrage blanc : 1
e) Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 10
f) Majorité absolue : 6
Candidat : Mr Frédéric Cheyssiere
Nombre de suffrages obtenus : 10
Monsieur Frédéric Cheyssiere a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement
installé.
Election du deuxième adjoint
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par vote : 0
b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
d) Nombre de suffrage blanc : 1
e) Nombre de suffrages exprimés (b-c) : 10
f) Majorité absolue : 6
Candidat : Mr Jean-Louis Fulcrand
Nombre de suffrages obtenus : 10
Monsieur Jean-Louis Fulcrand a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement
installé.
Election du troisième adjoint
Poste à pourvoir (en attente de dossier de naturalisation Française validé)
Candidate : Mme Dominique Swinnen
4. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Conformément aux articles L2123-23, L2123-24 du CGTC
Les indemnités du Maire et adjoints sont calculées sur la base de l'indice brut 1027 majoré. Le Conseil municipal décide d’allouer au Maire et à ses adjoints des indemnités aux taux
suivants :
185 Maire : Mr Bernard Mounier 25,5%
1°" adjoint : Mr Frédéric Cheyssiere 9,9%
DÈME adjointe : mer. 9,9%
3ème adjoint : Mr Jean-Louis Fulcrand 9,9%
Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal a été dressé et clos le 23 mai 2020 à 19 heures.
Alexis BOSIO Fatiha BOUDEVWILLE Nicolas CERESA = «
RE
Frédéric CHEYSSIERE Jean Paul SC
Victoria GODAERT Constance JOEL Françoise MIGNON
——, | EE J
€
É
Bernard MOUNIER Dominique SWINNEN
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