Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229605&path=2026 27 approbat
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229604&path=2026 20 inovacti
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229601&path=2026 19 PFI tamp
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229608&path=2026 17 commissi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229600&path=2026 21 ALEC tam
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229603&path=2026 15 SIVOM ta
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=229599&path=2026 16 parc PNR
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=225216&path=2026 06 taux imp
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=225210&path=2026 09 tableau
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=225215&path=2026 07 subventi
Déliberation - cms 26 approbation CG 2025 tampon
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 26 approbation CG 2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
ID :038-213803281-20260331-2026 26-DE
Ê : Æealit £ a : Fraternité \Cha reuse
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 14
Présents : Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Pierre FAURE, Emmanuelle PAQUIER, Alain MERLE, Mélanie
NAUTIN, Olivier FLAVEN, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN, Audrey BOUVIER, Thierry ROUZIER,
Sandrine PONCET
Absents ayant donné pouvoir : Fanny SOCQUET-JUGLARD a donné pouvoir à Mélanie NAUTIN, Anne
MARECHAL a donné pouvoir à Alexia PROUST
Absents : Arnaud PITRE,
Par suite d'une convocation en date du seize mars deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le vingt mars deux-mille-vingt-six à vingt heures
trente minutes, sous la présidence de M. MERLE Alain.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121- 15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Pierre FAURE
est désigné pour remplir cette fonction.
e _2026_26 : Approbation du compte de gestion 2025
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le compte de gestion de Madame la trésorière de la
Trésorerie de Fontaine.
Celui-ci est soumis à approbation du Conseil Municipal. Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
Libellés Fonctionnement ID : 088-218808281:20260881-2026 26-DE
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Opérations de l'exercice 2025 929 865.19 €|1 141 512.97 €| 224 617.59 € | 290 328.08 €
Résultat brut de l'exercice 2025 (dépenses-recettes de l’année n) :
2025 Déficit Excédent
Fonctionnement 2025 211 647,78
Investissement 2025 65 710.49
Total 277 358.27
Excédents antérieurs reportés de l'exercice N-1 :
ANTERIEURS Déficit Excédent
Fonctionnement 2024 et 200 000
antérieurs
Investissement 2024 et 305 596.67
antérieurs
Total 2024 et antérieurs 505 596.67
Résultat de l'exercice 2025 en prenant en compte les antérieurs :
2025 + 2024 et antérieurs Déficit Excédent
Fonctionnement 2024 + 2025 411 647.78
Investissement 2024 + 2025 371 307.16
Total 782 954.94
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité d'APPROUVER le compte de gestion
2025 du budget de la commune.
Par 14 voix pour, O voix contre, O abstention.
Le Maire Le secrétaire de séance
Eric ROSSETTI Pierre FAURE —
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.