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Déliberation - cms 07 subvention asso tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 07 subvention asso tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
Publié le
Libertl2:9%218808281-20260805-2026 07-DE
Bésarire | Ÿ _ “Quaixen _
\Chartreuse | Fraternité Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 9
Nombre de conseillers votants : 9
Présents : Pierre FAURE, Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Alain MERLE, Philippe GIROUD-BIT, Olivier FLAVEN,
Elise MOIROUD, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN,
Absents ayant donné pouvoir :
Absents : Cédric PELEGRIN, Fanny MIECH, Agnès CRUZEL, Arnaud PITRE,
Par suite d’une convocation en date du dix-neuf février deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le cing mars deux-mille-vingt-six à vingt heures trente minutes, sous la présidence de M. FAURE Pierre, Maire.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article
L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil. M. Eric ROSSETTI est désigné pour remplir cette fonction
e 2026 07 : Subvention aux associations
Alain MERLE, adjoint au Maire, rappelle au Conseil Municipal que les subventions attribuées aux
organismes de droit privé doivent faire l’objet d’une délibération du Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE D'ALLOUER les subventions aux associations pour l’année 2026 suivant le tableau ci-après :
Nom de l'association Montant 2026
Association sportive de Quaix 500 €
Section cirque 800 €
Course à Pieds 400 €
Sou des Ecoles 1600 €
Club de l'Amitié 500 €
FNACA 200 €
Quaix des Artistes 700 €
Crèche LOU P'TIOTS 17000
Le Chemin 400 €
| TOTAL 22100 € Par 9 voix pour, O voix contre, 0 abstention.
Le Maire
Pierre Faure
Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
Publié le
ID : 038-213803281-20260305-2026 07-DE
Le secrétaire de séance
Eric Rossetti
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.