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Déliberation - CpteRendudu+conseil+municipal+du+4+juin+2019
Document publié le Mardi 4 juin 2019 par la commune de Sigogne.
Lien du pdf (Déliberation - CpteRendudu+conseil+municipal+du+4+juin+2019)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Eau et assainissement, Dialogue social,
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 4 JUIN 2019
18H15
Excusés : Mme Christelle Varache, MM. Michel Cussaguet et Alexis Zubritovsky
Décisions modificatives
Il est nécessaire de prendre les DM suivantes :
- 020 dépenses imprévues ………… -386,00
- 10226 taxe d’aménagement …… +386,00
- 020 dépenses imprévues …….….. -56,00
- 2183/82 informatique mairie .… +56,00
Avancement de grade et modification du temps de travail
Monsieur le Maire informe le conseil que Corinne Sauvion a obtenu l’examen
professionnel d’adjoint technique principal 2è classe. Il convient donc de créer ce
poste et de procéder à l’avancement de grade.
D’autre part, Corinne effectue 2h complémentaires chaque semaine pour effectuer
les commandes à la cantine. Ces heures n’étaient pas prévues dans son contrat, il
est donc nécessaire d’augmenter son temps de travail de 32h58 à 35h.
Groupement de commandes gaz – SDEG 16
Le SDEG 16 propose d’adhérer au groupement de commandes pour le gaz, comme
nous le faisons déjà pour l’électricité au tarif jaune à la salle polyvalente. Ce
groupement permet d’obtenir des tarifs inférieurs de 13%. Nous adhèrerons donc à
ce groupement pour le contrat de gaz à l’école.
Entretien poteaux incendie
Le gestionnaire du réseau d’eau ayant changé, il faut passer une convention avec la
Saur pour l’entretien des poteaux incendie. Le contrat est de 29€ HT par poteau et par an. Nous prenons également les options de peinture (9,25€ HT) et de
désherbage (7,20€ HT).
Statuts Grand Cognac
Nous devons validé la modification des statuts de Grand Cognac avec la prise de la
compétence optionnelle relative à la création et la gestion de MSAP (maison de
services au public) et la précision des horaires sur la compétence facultative relative
à l’enfance jeunesse.
Questions diverses
-école
L’achat d’un vidéoprojecteur sera financé par l’agglo.
Mmes Caillaud et Bogart vont changer de classe pour que Mme Bogart soit plus près
du bureau des enseignants.
La rampe d’accès côté nord de la garderie a été installée par l’agglo comme prévu.
- arrêt minute tabac
Les locataires se stationnant trop souvent et trop longtemps sur les places devant le
tabac, il est envisagé de matérialiser un arrêt minute à cet emplacement.
- Foot Chassors
Le club de foot de Chassors a demandé à occuper le terrain pour leurs
entrainements 2 fois par semaine. Ils pourront avoir accès aux vestiaires. Le conseil
donne son accord et demande à ce qu’une convention de mise à disposition soit
signée.
- Adressage
Plusieurs rues devront être changées et renumérotées à la Jarrie : la rue des puits
devra être renommée puisqu’il existe une impasse du puits à Rulle ; la rue des sapins
commencera plus tôt et sera renumérotée ; la rue du vieux chêne sera plus longue
et remplacera la rue du noyer vert.
Jean-Pierre Meunier a réuni les habitants de la rue et du lotissement de l’ouche
barette. Il a été décidé que le lotissement de l’ouche barette deviendrait l’allée de
l’ouche barette et la rue de l’ouche barette sera modifiée en rue des vergers.
- Monsieur le Maire expose au conseil que le bourg est sale depuis qu’on ne peut
plus utiliser de désherbant. Il faut trouver un moyen de sensibiliser les habitants
pour que chacun entretienne devant sa porte. Un courrier pourrait être distribué à
chaque foyer.
Monsieur le Maire suggère que la SEP organise une journée citoyenne de nettoyage. - AMS
L’AMS a demandé à ce que la commune offre l’apéritif lors de leur manifestation
auto moto rétro du 16 juin. Après concertation, le conseil décide de ne pas accéder
à cette demande. En effet, l’apéritif serait pour 450 personnes, c’est un budget trop
important pour la commune. De plus, la responsabilité de la commune serait
engagée si certains consommaient trop d’alcool.