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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analythique alm
Document publié le Lundi 15 février 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analythique alm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 15 février 2016 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Alain FOUQUET comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BECHU
1 Débat d'orientations budgétaires pour 2016. - DEL-2016-26 Le conseil donne acte
Déplacements
Bernard DUPRE
2 Tramway ligne B - Modalités de réalisation - DEL-2016-27 Le conseil adopte à la majorité
Contre: 11, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Catherine JAMIL, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Abstention: 1, Mme Agnès
TINCHON.
N° AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS
Développement économique et du tourisme
Jean-Pierre BERNHEIM
3 Aéroport Angers Marcé - Convention de mise à disposition des
équipements de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) - DEL-2016-28
Le conseil adopte à l'unanimité
4 Aéroport Angers Marcé - Délégation de service public - Avenant n°1 -
DEL-2016-29
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
5 Maintenance du parc de bennes à ordures ménagères, engins et
équipements divers environnement déchets et propreté - Convention avec
le centre de maintenance automobile mutualisé - DEL-2016-30
Le conseil adopte à l'unanimité
6 Utilisation de la déchèterie de la Claie Brunette à Juigné sur Loire -
Transfert de la compétence déchets de la communauté de communes Loire
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Le conseil adopte à l'unanimité 7 Commune de Longuenée en Anjou- Convention pour la gestion des
déchets de la commune déléguée de Pruillé - DEL-2016-32
Le conseil adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
8 Projet "boite à emporter" - convention type de partenariat avec les
restaurateurs volontaires - DEL-2016-33
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Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
9 Aire de Mise en Valeur du Patrimoine (AVAP) - Bilan de la concertation et Arrêt de projet - DEL-2016-34
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10 Règlement des Réserves Foncières - Détermination du taux de portage
2016 - DEL-2016-35
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DEL-2016-36
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12 Plan d'Occupation des Sols - Secteur d'ANGERS - Modification Simplifiée n°4 - rue Brault - Bilan de la concertation et Approbation - DEL-2016-37
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13 Plan d'Occupation des Sols secteur de SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - Définition des modalités de mise à disposition de la Modification
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14 Plan Local d'Urbanisme Sud-Ouest - BEAUCOUZE - Secteur de projet
des Echats III - Mise en compatibilité du PLU avec une déclaration de
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15 Construction d'un groupe scolaire sur le plateau de la Mayenne à Avrillé - Protocole d'accord transactionnel avec l'entreprise Eiffage Energie Loire
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16 Réseau de chaleur de la Roseraie-Travaux au Village Anjou - Avenant au marché de travaux - Autorisation de signature - DEL-2016-41
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Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BECHU
17 Rapport relatif aux mutualisations et projet de schéma de mutualisation - DEL-2016-42
Le conseil donne acte 18 Mise à jour du tableau des emplois 2016 - DEL-2016-43 Le conseil adopte à l'unanimité
19 Mise à disposition des services - Mutualisation - Direction Environnement, Déchets et Propreté - Direction Parcs, Jardins et Paysages
- Direction Aménagement et Développement des Territoires - Avenants à
la convention - DEL-2016-44
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20 Développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers -
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Maine-et-Loire - DEL-2016-45
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21 Soutien à la politique de la réserve militaire - Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le Ministère de la
Défense - Désignation d'un représentant - DEL-2016-46
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22 Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges - CLECT -
Modification de la composition - DEL-2016-47
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23 Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - Désignation d'un représentant - DEL-2016-48
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M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 8 février 2016
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 16 février 2016
Christophe BECHU