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Document publié le Mardi 27 mars 2007
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 93 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Institutions publiques,
ne PUBLIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS UBLIE LE :
, x | -5$ Ji 2198
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION!|DE "ALBIGEONS
SÉANCE DU 1° JUILLET À 18 HEURES 3
N° 4 - 93 / 2008 : OPÉRATION DE RACCORDEMENT DES EAUX USÉES DES COMMUNES D'ARTHÈS, LESCURE D'ALBIGEOIS, SAINT-JUERY AU RÉSEAU
D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D'ALBI
AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT DES RESEAUX
D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D'ALBI EN VUE DU RACCORDEMENT DES
COMMUNES LESCURE, SAINT-JUERY, ARTHES ET CUNAC — RESEAUX EAUX USÉES -— LOT N°1 - RESEAU D'ASSAINISSEMENT EAUX USÉES
GRAVITAIRE
L'An Deux Mille Huit, le 1% Juillet 2008
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 17% Juillet 2008 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Madame Christine DEVOISINS
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Christian DELEBOIS, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Michel DELPOUX, Jean-Philippe ROQUES
Membres suppléants votants : Messieurs, Jean ESQUERRE, Nôel RAMON, Claude COSTES,
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-France DE TRUCHIS, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Marie-Claude DURAND, Alain
GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Blandine THUEL, David KOWALCZYK, Eliane CARLES, Jean MAURIES,
Membres excusés :
Membres titulaires : Madame, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Michel TRÉBOSC, Serge NEAU,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Jacqueline MAUREL, Daniel GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Christian MALGOUYRES, Françine ALARY, Thierry MALLE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT,
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 51
Votants (titulaires, suppléants votants) : 37 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 1° JUILLET 2008
N° 4 - 93 / 2008 : OPÉRATION DE RACCORDEMENT DES EAUX USÉES DES : * COMMUNES D'ARTHÉS, LESCURE D'ALBIGEOIS, SAINT-
JUÉRY AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE
D'ALBI | AVENANT _ N°2 AU MARCHÉ DE TRAVAUX __ DE
RENFORCEMENT DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE D’ALBI EN VUE DU RACCORDEMENT DES COMMUNES
LESCURE, SAINT-JUERY, ARTHES ET CUNAC — RESEAUX EAUX USEES - LOT N°1 - RESEAU D'ASSAINISSEMENT EAUX USERS TT ELV EE NE EAUX USÉES GRAVITAIRE
Pilote : Assainissement
Autres services concernés : Direction Générale des Services,
Affaires générales, juridiques et marchés publics
Finances et Budget
Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE, rapporteur,
Par délibération anticipée en date du 27 mars 2007, reçue en préfecture le 30 mars 2007,
les membres du Conseil Communautaire ont adopté le lancement des travaux de pose de réseau d'assainissement structurant permettant de finaliser l’amenée de l’ensemble des effluents d’Arthès, Lescure d'Albigeois, Cunac, Saint-Juéry, au réseau d'assainissement de la commune d'Albi, par un renforcement du réseau communal sous forme d'un doublement du réseau d'assainissement existant sur la Ville d'Albi.
Le Lot 1 « Réseau d'assainissement eaux usées gravitaire » du marché de travaux a été attribué au groupement de sociétés BENEZECH/ S2TP/KLEBER JAMME pour un montant de travaux de 1 037 325 € HT soit 1 240 640,70 € TTC lors de la commission
d'appel d'offres du 9 mai 2007 et le marché a été notifié en date du 11 juin 2007.
A la fin des travaux, après essais de compactage et passages de la caméra à l'intérieur des
canalisations, un revêtement tricouche a été réalisé en période hivernale 2007-2008 sur l'ensemble de la tranchée d'assainissement sise rue de la Mouline à Albi, conformément à l'arrêté de voirie du 12 septembre 2007 et au compte-rendu de réunion de chantier du 7 novembre 2007.
La forte pluviométrie du mois de mai 2008 et les jours de forte chaleur du mois de juin ont contribué à la formation :
- De trous de part et d'autre d’un plateau ralentisseur créé en mars 2008 au carrefour entre la rue de la Mouline et la rue Raphaël.
- De trous parsemés sur la voirie existante vieillissante.
- De zones de ressuyage, particulièrement sur le tronçon partant du carrefour avec la rue Goya jusqu’au bas de la rue de la Mouline.
Après un sablage réalisé en urgence le vendredi 20 juin 2008 sous la responsabilité de l’entreprise BENEZECH TP, il a été convenu ce qui suit :
- La ville d'Albi a diligenté la réalisation d'une zone en enrobé à chaud, sur une longueur de 20 mètres environ, de part et d’autres du plateau ralentisseur. - L'entreprise BENEZECH TP prend en charge le remblaiement des Àtrous parsemés sur LE voirie existante vieillissante.…. . : CRE ne IUTREE &.
= Un enduit coulé:à:
rue de la Mouline et pris en charge comme suit :
du carrefour de la rue Goya jusqu'au bas de la rue de la Mouline : entreprise BENEZECH TP pour moitié et Communauté d'Agglomération de l’Albigeois pour la moitié restante.
Le présent avenant a pour objet de prendre en compte les modifications suivantes :
Réalisation de travaux supplémentaires :
- Mise en place du poste : 175,00 € HT
- Réalisation d’un enduit coulé à froid sur 2515 m2 à 4,31 € HT le m2: 10 839,65€ HT
Soit un avenant N° 2 de : 12 014,65 € HT.
Le montant du marché est décomposé comme suit :
Montant initial des travaux : 1 037 325,00 € HT
Montant de l'avenant N° 1 (adopté le 27.11.2007): 85 311,04 € HT
(soit 8,22 % d'augmentation)
Montant de l’avenant N° 2: 12 014,65€ HT
(soit 1,16 % d'augmentation)
Montant du marché après avenant N° 2 : 1 134 650,69 € H.T
Montant T.V.A 222 401,34 €
Montant du marché T.T.C 1 357 052,03 € TTC
.Le Conseil.de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu le Code des Marchés Publics,
Vu l'avis favorable de la commission d'appel d'offres en date du 30 juin 2008,
ENTENDU L'EXPOSE DU RAPPORTEUR,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, % DÉCIDE de passer lavenant-N° 1 ci-annexé modifiant le marché-de travaux attribué a groupement de sociétés BENEZECH, S2TP, JAMME KLEBER, domiciliées respectivement. Site .de Ranteil — 81000:ALBI;:les.Cabannes - 81120 LABOUTARIE et. Plaine Cabannes: : -, pour les montants ci-dessous : - 81120 LABOUTARIE
Nouveau
2 : Montant Montant de | Montant de pésignane du initial en € l'avenant l'avenant morte portage HT n°1en€HT n°2 en € HT HT
Travaux de
renforcement des
réseaux
d'assainissement de
la ville d'Albi en vue
du raccordement
des communes
Lescure, Saint- 1037 325,00 85 311,04 ‘12 014,65 1.134 650,69 + 1,16 % Juéry, Arthès et
Cunac - Réseaux
eaux usées -— Lot
n°1 - Réseau
d'assainissement
eaux usées
gravitaire
D'AUTORISER Monsieur le Président à signer l'avenant ci-annexé.
% DE PRÉLEVER les dépenses correspondantes sur le budget annexe Assainissement collectif de l'exercice en cours, opération 802.
Pour extrait conforme,
Fait le 1 Juillet 2008,
Le Président,
FR . Département du TARN
Betis
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L’ALBIGEOIS
A - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHÉ
Collectivité ou établissement public : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, représentée par son Président, Monsieur Philippe BONNECARRERE, agissant en vertu d'une délibération du Conseil Communautaire en date du 1% Juillet 2008
Service (désignation et adresse) :
Titulaire du Marché (désignation et adresse) :
- Désignation : Groupement SAS Ets Bénézech (mandataire) / SA Kleber / S2TP - Adresse : SAS Ets Bénézech : Site de Ranteil - 81 000 Albi
Numéro de Marché :
- Marché n° 07 023
Date du Marché :
- Marché notifié le 11 juin 2007
Objet du marché :
- Travaux de renforcement des réseaux d'assainissement de la ville d'Albi en vue du raccordement des communes Lescure, Saint-Juéry, Arthès et Cunac - Réseaux eaux usées.
- — Lot n°1 - Réseau d'assainissement eaux usées gravitaire
12 014,65 € HT : 1134 650,69 € HT
B - OBJET DE L'AVENANT
1.1. ARTICLE 1
Le marché n° 07 023 concernant les Travaux de renforcement des réseaux
d'assainissement de la ville d'Albi en vue du raccordement des communes Lescure, Saint-
Juéry, Arthès et Cunac fait l’objet de travaux supplémentaires modifiant les montants de travaux et les délais du marché initial.
La forte pluviométrie du mois de mai 2008 et les jours de forte chaleur du mois de juin ont contribué à la formation : ‘- De trous de part et d'autre d'un plateau. ralentisseur créé en mars 2008 au carrefour entre la rue de la Mouline-et la rue Raphaël: ‘ Er
- De trous parsemés sur la voirie existante. vieillissante :: À
- de zones de ressuyage, particulièrement sur le tronçon partant du carrefour avec la rue Goya jusqu'au bas de la rue de la Mouline.
Après un sablage réalisé en urgence le vendredi 20 juin 2008 sous la responsabilité de
l'entreprise BENEZECH TP, il a été convenu ce qui suit :
- la ville d'Albi a diligenté la réalisation d'une zone en enrobé à chaud, sur une longueur
de 20 mètres environ, de part et d’autres du plateau ralentisseur.
- l'entreprise BENEZECH TP prend en charge le remblaiement des trous parsemés sur la voirie existante vieillissante.
- un enduit coulé à froid (ECF) double couche de 6 mm sera réalisé sur l’ensemble de la
rue de la Mouline et pris en charge comme suit :
- Du carrefour avec la rue Goya jusqu ‘à l'impasse des Trois Tarn : ville d'Albi.
- Du carrefour de la rue Goya jusqu’au bas de la rue de la Mouline : entreprise BÉNEZECH TP pour moitié et Communauté d'Agglomération de l’Albigeois pour la moitié restante.
1.2. ARTICLE 2
Réalisation de travaux supplémentaires :
- Mise en place du poste : 1 175,00 € HT
- Réalisation d'un enduit coulé à froid sur 2515 m? à 4,31 € HT le m?: 10 839,65€ HT
Soit un avenant N° 2 de : 12 014,65€ HT.
Le montant du marché est décomposé comme suit :
Montant initial des travaux : 1 037 325,00 € HT
Montant de l'avenant n°1 (adopté le 27.11.2007): 85 311,04 € HT
(soit 8,22 % d'augmentation)
Montant de l'avenant n°2 : 12 014,65 € HT
(soit 1,16 % d'augmentation)
Montant du marché après avenant n°2 : 1 134 650,69 € HT
Montant T.V.A 222 401,34 €
Montant du marché T.T.C 1 357 052,03 € TIC 1.3. ARTICLE 3 On. ce memes
æ: Toutes les autres clauses du marché restent inchangées.. Le présent avenant prend effet à compter de sa date de notification.
C - SIGNATURES
A Saint-Juéry, le :
Le Président de la Communauté
d'Agglomération de l’Albigeois,
Philippe BONNECARRÈRE g£ dE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS |
A - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MARCHÉ
Collectivité ou établissement public : Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, représentée par son Président, Monsieur Philippe BONNECARREÈRE, agissant en vertu d'une délibération du Conseil Communautaire ën date du 1° Juillet 2008
Service (désignation et adresse) :
Titulaire du Marché (désignation et adresse) :” ‘ ‘
- Désignation : Groupement SAS Ets Bénézech (mandataire) / SA Kleber / S2TP
- Adresse : SAS.Ets Bénézech : Site de Ranteil - 81 000 Aibi
Numéro de Marché :
- Marché n° 07.023
Date du Marché :
‘- Marché notifié le 11 juin 2007
Objet du marché : : ‘
-_ Travaux de renforcement des réseaux d'assainissement de la ville d'Albi en vue du raccordement des communes Lescure, Saint-Juéry, Arthès et Cunac - Réseaux eaux usées.
- = Lot n°1 - Réseau d'assainissement eaux usées gravitaire
12 014,65 € HT 1134 650,69 € HT
B - OBJET DE L'AVENANT
1.1. ARTICLE 1
Le marché n° 07 023 concernant les Travaux de renforcement des réseaux
d'assainissement de la ville d'Albi en vue du raccordement des communes Lescure, Saint- Juéry, Arthès et Cunac fait l'objet de travaux supplémentaires modifiant les montants de travaux et.les délais du marché initial. -
La forte pluviométrie du mois de mai 2008 et les jours de forte chaleur du mois de juin ont contribué à la formation :
Parc François Mitterrand 81160 saint-Juéry / Tél : 05 63 45 72 47 - Fax : 05 63 45 72 45 - Mail: b.fabarre@c2afr.com d - De trous de part et d’autre d'un piateau ralentisseur créé en mars 2008 au carrefour entre la rue de la Mouline et la rue Raphaël.
- De trous parsemés sur la voirie existante vieillissante
- de zones de ressuyage, particulièrement sur le tronçon partant du carrefour avec la rue Goya jusqu'au bas de la rue de la Mouline.
Après un sablage réalisé en urgence ie vendredi 20 juin 2008 sous la responsabilité de l’entreprise BENEZECH TP, il a été convenu ce qui suit :
- la ville d'Albi a diligenté la réalisation d’une zone en enrobé à chaud, sur une longueur de 20 mètres environ, de part et d’autres du plateau ralentisseur.
- l'entreprise BENEZECH TP prend en charge le remblaiement des trous parsemés sur la voirie existante vieillissante.
- un enduit coulé à froid (ECF) double couche de 6 mm sera réalisé sur l’ensemble de ia
rue de la Mouline et pris en charge comme suit :
- Du carrefour avec la rue Goya jusqu” à l'impasse des Trois Tarn : ville d'Albi.
- Du carrefour de la rue Goya jusqu'au bas de la rue de la Mouline : entreprise BENEZECH TP pour moitié et Communauté d'Agglomération de l’Albigeois pour la moitié restante.
1.2. ARTICLE 2
Réalisation de travaux supplémentaires :
- Mise en place du poste : 1175,00 € HT
- Réalisation d'un enduit coulé à froid sur 2515 m? à 4,31 € HT le m2: 10 839,65€ HT
Soit un avenant N° 2 de : 12 014,65€ HT.
Le montant du marché est décomposé comme suit :
Montant initial des travaux : 1 037 325,00€ HT
Montant de l'avenant n°1 (adopté le 27.11.2007): 85 311,04€ HT
(soit 8,22 % d'augmentation)
Montant de l'avenant n°2 : 12 014,65 € HT
(soit 1,16 % d'augmentation)
Montant du marché après avenant n°2 : 1 134 650,69 € HT
Montant T.V.A 222 401,34 €
Montant du marché T.T.C 1 357 052,03 € TIC 1.3. ARTICLE 3
Toutes les autres clauses du marché restent inchangées. Le présent avenant prend effet à compter de sa date de notification.
C— SIGNATURES
À Saint-Juéry, ke ÈS EGET 29e
Le Président de la Communauté
d'Agglomération de l’Albigeois,
S.A8, Bts BENE
Site de-Aenbic$1000 ALBI { .
Lo 3e Philippe BONNECARRÈRE