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Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2024 008 Metropole Nice Cote Dazur Rapport dactivite et de developpement durable 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18/01/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-huit janvier à dix-neuf heures, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 12/01/2024
PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO – BERNARD – HEURA – KARROUCHI – LAMY – PIROUD – SION – SNITSELAAR – YACOUB
ABSENTS : Mmes AUDIBERT C – ROUX et MM. AUDIBERT R – BUCARO – DALIBARD– PALAGONIA
Secrétaire de séance : Mme BERNARD
METROPOLE NICE COTE D’AZUR
Rapport d’activité et de développement durable 2022
Le Maire,
Présente le rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur du 1er janvier au 31 décembre 2022.
Le Conseil Municipal, l’exposé de M. le Maire entendu,
PREND ACTE du rapport d’activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d’Azur pour l’année 2022.
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
N° 2024-008
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 9
Pouvoirs 0
Suffrages exprimés 9
11
Vote pour 9
Vote contre 0
Abstention 0
Ne participe pas au vote 0
AR Prefecture
006-210600250-20240118-2024_008-DE
Reçu le 19/01/2024