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Déliberation - Deliberations du 09 avr 2026 27 A 2026 39
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Lamure-sur-Azergues.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 09 avr 2026 27 A 2026 39)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
HER pubiéle
ID : 069-216901074-20260409-2026_27-DE
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-27
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER -— Fabienne GUICHON — Dominique
DESFLACHES — Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS — Lucie BIESSE —
Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : | Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Commissions municipales
Le conseil municipal,
Ouï l'exposé de monsieur le maire,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2121-22 ; VU le règlement intérieur du conseil municipal adopté le 09 avril 2026 :
CONSIDÉRANT que le conseil municipal peut, au cours de chaque séance, créer des commissions chargées d'étudier des questions soumises au conseil :
CONSIDÉRANT qu'il convient de créer des commissions de travail, chargées de l'instruction de certains dossiers sur la base des différentes compétences attribuées à la commune :
CONSIDÉRANT que le maire est Président de droit des commissions et que chaque commission peut élire un vice-président qui convoquera et présidera la commission en cas d'absence ou d'empêchement du maire ;
CONSIDÉRANT que le maire devra convoquer dans les huit jours qui suivent leur nomination ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent les commissions ainsi instituées ;
CONSIDÉRANT que dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée délibérante :
CONSIDÉRANT que la désignation des membres a lieu par vote à bulletins secret (article L2121-21 du CGCT), que toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations ou aux présentations ;
CONSIDÉRANT que le même article L.2121-21 prévoit que « si une seule candidature a été déposée
pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire » ;
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le
ID : 069-216901074-20260409-2026_27-DE
Après en avoir délibéré
À L'UNANIMITÉ
Article 1 : FIXE à 12 le nombre de commissions chargées de préparer les dossiers du conseil municipal et les dénomme de la façon suivante :
e 1e commission : Finances
e 2ème commission : Personnel communal
e 3ème commission : Communication — Information - Internet
e 4ème commission : Développement durable
e 5ème commission : Vie associative — Animations — Fleurissement — Tourisme
e 6ème commission : Salles communales
e 7ème commission : Sécurité
e 8ème commission : École
e 9ème commission : Bâtiments communaux — Éclairage public — Cimetière
e 10ème commission : Urbanisme — Forêt — Voirie
e 11ème commission : Jeunesse
e 12ème commission : MAPA (marché public à procédure adaptée)
Article 2 : FIXE un nombre de membres de chaque commission comme suit :
COMMISSION NOMBRE DE MEMBRES
Finances 4 membres
Personnel communal 3 membres
Communication — Information - Internet 4 membres
Développement durable 4 membres
Vie associative — Animations — Fleurissement - Tourisme 4 membres
Salles communales 2 membres
Sécurité 4 membres
École 4 membres
Bâtiments communaux — Éclairage public — Cimetière 4 membres
Urbanisme -— Forêt - Voirie 4 membres
Jeunesse 4 membres
MAPA 3 titulaires — 3 suppléants
Membres identiques à la
commission d'appel d'offres
Article 3 : DÉSIGNE après lecture par le maire de la liste unique proposée, en conformité avec les dispositions de l'article L.2121-21 du CGCT :
e 1e commission : Finances
o Claudie VANDAMME - Bernard ROSSIER — Philippe MARTHINET -— Laurent
RIGOUDY
e 2ème commission :___ Personnel communal
o Claudie VANDAMME - Philippe MARTHINET — Laurent RIGOUDY
e 3ème commission :___ Communication — Information — Internet
o Laurent RIGOUDY - Stéphane CHANRION - Ludivine BELLIARD - Lucie BIESSE
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
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ID : 069-216901074-20260409-2026_27-DE
e 4°" commission : Développement durable
o Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER - Dominique DESFLACHES — Stéphane
CHANRION
e 5°" commission :___ Vie associative — Animations — Fleurissement - Tourisme
o Claudie VANDAMME - Adeline THOMAS — Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION
e 6ème commission : Salles communales
o Philippe MARTHINET - Patrice RUBAUD
e 7°" commission: _ Sécurité
o Laurent RIGOUDY - Stéphane CHANRION — Wiliam CHERMETTE — Adeline
THOMAS
e 8°" commission : _ École
o Laurent RIDOUDY - Ludivine BELLIARD — Manon BILLANDON - Patrice RUBAUD
e 9m commission : Bâtiments communaux - Éclairage public - Cimetière
© Philippe MARTHINET - Bernard ROSSIER -— Stéphane CHANRION - Patrice RUBAUD
e 10*" commission :_ Urbanisme - Forêt - Voirie
o Philippe MARTHINET - Dominique DESFLACHES — Bernard ROSSIER — Laurent
RIGOUDY
e 11" commission :_ Jeunesse
o Laurent RIGOUDY - Dominique DESFLACHES -— William CHERMETTE - Cynthia
SERVAJEAN
e 12e commission : MAPA
o Membres titulaires: Philippe MARTHINET — Bernard ROSSIER — Wiliam
CHERMETTE
o Membres suppléants: Laurent RIGOUDY — Stéphane CHANRION — Fabienne
GUICHON.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-28
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents : Marc DESPLACES -— Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME — Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER -— Fabienne GUICHON - Dominique DESFLACHES — Patrice RUBAUD -— Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE — Manon BILLANDON - Adeline THOMAS — Lucie BIESSE — Nombre de conseillers en exercice : 15
ia SERV,
Nombre de conseillers présents : 15 Synthe SERVAEAN
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Comités consultatifs
Le conseil municipal,
Oui l'exposé de monsieur le maire,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L. 2143-2 : VU le règlement intérieur du conseil municipal adopté le 09 avril 2026 :
CONSIDÉRANT que le conseil municipal peut, au cours de chaque séance, créer des comités consultatifs chargés des problèmes d'intérêt communal concernant tout où partie du territoire de la commune ;
CONSIDÉRANT que chaque comité est présidé par un membre du conseil municipal, désigné par le maire ;
CONSIDÉRANT que les comités peuvent être consultés par le maire sur toute question ou projet
intéressant les services publics et équipement de proximité et entrant dans le domaine d'activité des associations membres du comité ;
Après en avoir délibéré
À L'UNANIMITÉ
Article 1 : FIXE à 3 le nombre de comités consultatifs :
e 1"comité : Communication — Information — Internet
Ce comité regroupe toute la communication interne et externe de la commune. Il prend
notamment en charge la rédaction du bulletin municipal avec l'implication des membres des
associations.
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ID : 069-216901074-20260409-2026_28-DE
Sont désignés membres de ce comité : Laurent RIGOUDY — Stéphane CHANRION — Ludivine
BELLIARD - Lucie BIESSE — Manon BILLANDON - Bernard ROSSIER -— André RENARD -—
Valérie MARTORANA - Jean-Philippe REGNAT — Éric SCHWARTZ.
e 2ème comité : Vie associative — Animations — Fleurissement - Tourisme
Ce comité est composé des membres du comité de jumelage de la commune et du comité de
fleurissement. Seront également sollicités le comité « gardiens des chemins lamuriens, comité
de décoration du village, les bienfaiteurs du patrimoine, ainsi que des bénévoles.
Sont également désignés membres de ce comité : Claudie VANDAMME - Adeline THOMAS —
Lucie BIESSE — Ludivine BELLIARD -— Patrice RUBAUD -— Fabienne GUICHON -— Stéphane
CHANRION -— Laurent RIGOUDY-.
e 3ème comité : Sécurité
Sont désignés membres de ce comité : Laurent RIGOUDY — Stéphane CHANRION — William
CHERMETTE — Adeline THOMAS — André RENARD.
Article 2 : DIT que le comité consultatif sera présidé par un membre du conseil municipal désigné
par arrêté du maire.
Pour extrait certifié conforme,
Ainsi fait et délibéré lesjour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Reçu éfecture le 17/04/2026
Se ER ; Publié le
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-29
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES -— Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER - Fabienne GUICHON - Dominique
DESFLACHES -— Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
William CHERMETTE — Manon BILLANDON - Adeline THOMAS -— Lucie BIESSE —
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15 Cynthia SERVAJEAN
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
Objet : Désignation des représentants du Syndicat de l’eau SIEHVA |
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner les représentants du syndicat de l'eau SIEHVA. Les candidatures sont les suivantes :
- Monsieur Marc DESPLACES en tant que titulaire
- Monsieur Stéphane CHANRION en tant que suppléant.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
À L'UNANIMITÉ
- _ DÉSIGNE les candidats suivants :
o Monsieur Marc DESPLACES, titulaire
o Monsieur Stéphane CHANRION, suppléant.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-30
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET -— Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER - Fabienne GUICHON -— Dominique
DESFLACHES — Patrice RUBAUD -— Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
William CHERMETTE — Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : ! Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Désignation des référents auprès du centre social VHB
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner les référents auprès du centre social Vivre en Haut Beaujolais (VHB).
Les candidatures sont les suivantes :
- Marc DESPLACES, Maire, désigné de droit
- Fabienne GUICHON
Cynthia SERVAJEAN.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
À L'UNANIMITÉ
-__ DÉSIGNE les référents auprès du centre social VHB :
o Monsieur Marc DESPLACES, Maire, désigné de droit
o Madame Fabienne GUICHON
o Madame Cynthia SERVAJEAN.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, crétaire de séance,
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
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ID : 069-216901074-20260409-2026_31-DE
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-31
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents : Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
: Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER - Fabienne GUICHON — Dominique DESFLACHES -— Patrice RUBAUD -— Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS — Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : ! Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
Objet : Désignation d'élus au conseil d'administration de LA PASSERELLE
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner deux élus au sein du conseil d'administration de l'association La Passerelle. Cette association accueille, accompagne les personnes en demande d'emploi et construire un parcours d'insertion socio-professionnel durable.
Les candidatures sont les suivantes :
- Madame Lucie BIESSE
- Monsieur William CHERMETTE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
À L'UNANIMITÉ
- _ DÉSIGNE les élus qui siègeront au conseil d'administration de l'association La Passerelle : o Madame Lucie BIESSE
o Monsieur William CHERMETTE.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
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ID : 069-216901074-20260409-2026_32-DE
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-32
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES -— Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY -— Bernard ROSSIER - Fabienne GUICHON - Dominique DESFLACHES — Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
[ Objet : Désignation d’un délégué défense
Monsieur le Maire invite le conseil Municipal à désigner un délégué défense. La candidature de monsieur William CHERMETTE est proposée à l'assemblée délibérante.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
- Monsieur William CHERMETTE en tant que délégué défense.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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ID : 069-216901074-20260409-2026_33-DE
FE CL
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-33
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents : Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER -— Fabienne GUICHON -— Dominique DESFLACHES -— Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE — Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
Objet : Désignation des représentants de la commune au sein du conseil d'école de l’école primaire de Lamure-sur-Azergues
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner les représentants au sein du conseil d'école de l'école primaire de la commune. Se présentent :
- Monsieur Laurent RIGOUDY, titulaire
- Madame Ludivine BELLIARD, suppléante.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
o Représentant titulaire : Monsieur Laurent RIGOUDY,
o Représentant suppléante : Madame Ludivine BELLIARD.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
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ID : 069-216901074-20260409-2026_34-DE
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-34
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET - Claudie VANDAMME -
Laurent RIGOUDY -— Bernard ROSSIER — Fabienne GUICHON - Dominique DESFLACHES - Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION - Ludivine BELLIARD - William CHERMETTE — Manon BILLANDON - Adeline THOMAS -— Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : l Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Désignation des représentants de la commune au sein du collège
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner les représentants au sein du collège. Se présentent :
- Monsieur Marc DESPLACES, titulaire et membre de droit
- Madame Fabienne GUICHON, suppléante.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
o Représentant titulaire : Monsieur Marc DESPLACES, membre de droit, o Représentant suppléante : Madame Fabienne GUICHON, suppléante.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
à Publié le ID : 069-216901074-20260409-2026_35-DE
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-35
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES — Philippe MARTHINET - Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER — Fabienne GUICHON - Dominique
DESFLACHES — Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS -— Lucie BIESSE — Nombre de conseillers en exercice : 15
i V, Nombre de conseillers présents
: 15 Cynthia SERVAJEAN
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Désignation du référent Ambroisie ]
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner un référent Ambroisie. La candidature de monsieur Dominique DESFLACHES est proposée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
& DÉSIGNE
o Dominique DESFLACHES, référent Ambroisie.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-36
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES - Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER — Fabienne GUICHON -— Dominique DESFLACHES -— Patrice RUBAUD -— Stéphane CHANRION -— Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : l Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Désignation du référent auprès de HVA Culture
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner un représentant de HVA Culture, outre le maire désigné de droit.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
o Cynthia SERVAJEAN.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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Reçu en préfecture le 17/04/2026
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ID : 069-216901074-20260409-2026_37-DE
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-37
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc
DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES -— Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY — Bernard ROSSIER - Fabienne GUICHON -— Dominique
DESFLACHES - Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE —
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15 SYARIR SERVAJEAN
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
Objet : Désignation de référents « Rivière » et PCS au niveau communal (SMBVA)
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner deux référents pour le syndicat mixte du bassin versant de l'Azergues (SMBVA).
Proposition de deux référents :
- Référent « rivière » : Bernard ROSSIER
- _ Référent PCS : Laurent RIGOUDY
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
o Référent «rivière» : Bernard ROSSIER
o Référent PCS : Laurent RIGOUDY
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
Page 1 sur 1 Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
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COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-38
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents : Marc DESPLACES -— Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME - Laurent RIGOUDY - Bernard ROSSIER -— Fabienne GUICHON - Dominique DESFLACHES — Patrice RUBAUD - Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD — William CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE — Cynthia SERVAJEAN
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de pouvoirs : | Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Désignation de référents au sein de l’association ADHA
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à désigner, outre le maire, un représentant suppléant, référent au sein de l'ADHA (association d'aide à domicile de la Haute Azergues). La candidature de madame Claudie VANDAMME est déposée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
% DÉSIGNE
o Monsieur Marc DESPLACES, membre de droit
o Madame Claudie VANDAMME, suppléante.
Pour extrait certifié conforme,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
Page 1 sur 1 Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Publié le
ID : 069-216901074-20260409-2026_39-DE
République Française
Département du Rhône
COMMUNE DE LAMURE-SUR-AZERGUES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
N° 2026-39
SÉANCE DU 09 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf du mois d'avril à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de monsieur Marc DESPLACES, Maire.
Date de convocation : 02 avril 2026 Présents: Marc DESPLACES — Philippe MARTHINET — Claudie VANDAMME —
Laurent RIGOUDY -— Bernard ROSSIER — Fabienne GUICHON - Dominique
DESFLACHES - Patrice RUBAUD — Stéphane CHANRION — Ludivine BELLIARD —
Wiliam CHERMETTE - Manon BILLANDON - Adeline THOMAS - Lucie BIESSE —
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 15 Syrie SERVAJEAN
Nombre de pouvoirs : / Secrétaire de séance : Manon BILLANDON
Nombre de votants : 15
| Objet : Subvention attribuée au lycée agricole privé Ressins
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal d'une demande de subvention reçue le 11 mars dernier, du lycée agricole privé Ressins sachant qu'un élève y est scolarisé. Il'est proposé d'allouer une subvention de 50,00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal À L'UNANIMITÉ
DÉCIDE de
$ VERSER une subvention de 50,00 €
%& DIT que les crédits sont prévus au BP 2026 — imputation 65748.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire, Marc DESPLACES
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Acte télétransmis au contrôle de légalité, Le / La secrétaire de séance,
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