Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 15.04.2024
Déliberation - Liste des deliberations 06.04.2023
Déliberation - Liste des deliberations 17.07.2023
Déliberation - Liste des deliberations 23.01.2023
Procès Verbal - Liste délibérations 07.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07.04.2025
Déliberation - Liste des deliberations 24.06.2024
Déliberation - Liste des deliberations 07.04.2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Sceaux-d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 07.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
(en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales)
Séance du 07/04/2025
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de Sceaux d’Anjou
Numéro
OBJET
DÉCISION
du Conseil
2025-04-
07-01
Approbation du procès-verbal de la séance du 03/03/2025. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-02
Adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre Organismes Nuisibles (FDGDON) de Maine-et-Loire.
Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-03
Convention mise à disposition broyeurs avec 3RD’Anjou. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-04
Indemnités pour le gardiennage de l’église communale pour l’année 2025. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-05
Participation à l’OGEC de l’école privée St-Joseph pour l’année 2025. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-06
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget communal. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-07
Affectation des résultats 2024. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-08
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-09
Vote du Budget Principal 2025. Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-10
57 : autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre.
Approuvée
à l’unanimité
2025-04-
07-11
Non exercice du droit de préférence de la Commune – Parcelle boisée C 316. Approuvée
à l’unanimité
Prochaine séance : mardi 10 juin 2025 à 20h30.
Publiée le 14 avril 2025