Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascogne - 1870630
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascogne - 1870630)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
LOU RAT
N° INSEE : 32256 CENTRE D ENTREPRISE Exercice 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Envoyé en préfecture le 18/12/2024 N°3
Reçu en préfecture le 182204 € [ DECISION MODIFICATIVE N° 3
Publié le 18/12/2024 C (Vote de crédits)
ID : 032-243200425-20241212-2024213-DE
Date de convocation : 06/12/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 43 Pour : 35
Nombre de membres présents : 32 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 35 Abstention : 0)
L'an 2024, le 12 décembre, Le conseil communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la
présidence de M. Patrick FANTON
Présents :
Procurations :
Absents :
Excusés :
MM FANTON Patrick, ARENOU Jean-Loup, RAFFIN Michel, Mme LARRIEU Muriel, MM FORMENT Guy,
MENDES Antoine, DARROUX Jean-François, ARROUY Fabien, DOREY Bernard, GAYE Jacques, Mmes
PICCIN Colette, LUBAS Gisèle, MM DESBARATS Jean-Marc, ORTHOLAN Jean-Jacques, FORGUES
Gérard, CORTADE Michel, Mmes BUREL Marie-Jo, MOCHI TUJAGUE Martine, MM PASSERA Marc,
CABOS Christian, DRUSSEL Jean-Luc, DESANGLES Claude, Mme CARRERE Sandra, M PUGNETTI
Christophe, Mmes DAL LAGO Rosemonde, GENIN Monique, MM ABADIE Bruno, LAPREBENDE Benoît,
LIBAROS Bruno, Mme GABARROT Pauline. M SAINT LANNE Gilles (suppléant de M DOUBRERE
Jean-Paul)
M IGLESIAS Alain a donné procuration à M FANTON Patrick; M GATELET Claude a donné procuration à M
CABOS Christian ; Mme CHABBERT Stéphanie a donné procuration à M FORGUES Gérard.
MM VERRET Etienne, LECLERC Gaëtan, BALECH Régis, LABORDERE Gérard, Mme DUBOSQ
Dominique, MM MONBERNARD Joël, BERNARD Stéphane, Mmes SAHUGUEDE Nathalie, ABADIE
Alexandra.
Secrétaire de séance : M Antoine MENDES est désigné comme secrétaire de séance.
Objets: ajustement des ouvertures de crédits chapitre 011
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
60612 (011) : Energie - Electricité 5 780,001757351 (75) : GFP de rattachement 6 000,00
62268 (011) : Autres honoraires, conseils… 220,00
6 000,00 6 000,00
| Total Dépenses 6 000,00 Total Recettes 6 000,00
Certifié exécutoire par M. Patrick FANTON, Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou
sous-préfecture, le et de la publication le 18/12/2024
A MIRANDE, le 18/12/2024
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance Œ2Uu LÀ
Envoyé en préfecture le 18/12/2024
Reçu en préfecture le 18/12/2024
Publié le 18/12/2024
ID : 032-243200425-20241212-2024214-DE
N° INSEE : 32256 Coeur d'Astarac en Gascogne Exercice 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
N°3
LG DECISION MODIFICATIVE N° 3
Date de convocation : 06/12/2024 VOTES
Nombre de membres en exercice : 43 Pour : 35
Nombre de membres présents : 32 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 35 Abstention : 0
L'an 2024, le 12 décembre, Le Conseil Communautaire légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de M. Patrick FANTON
Présents :
Procurations :
Absents :
Excusés :
MM FANTON Patrick, ARENOU Jean-Loup, RAFFIN Michel, Mme LARRIEU Muriel, MM FORMENT Guy,
MENDES Antoine, DARROUX Jean-François, ARROUY Fabien, DOREY Bernard, GAYE Jacques, Mmes
PICCIN Colette, LUBAS Gisèle, MM DESBARATS Jean-Marc, ORTHOLAN Jean-Jacques, FORGUES
Gérard, CORTADE Michel, Mmes BUREL Marie-Jo, MOCHI TUJAGUE Martine, MM PASSERA Marc,
CABOS Christian, DRUSSEL Jean-Luc, DESANGLES Claude, Mme CARRERE Sandra, M PUGNETTI
Christophe, Mmes DAL LAGO Rosemonde, GENIN Monique, MM ABADIE Bruno, LAPREBENDE Benoît,
LIBAROS Bruno, Mme GABARROT Pauline, M SAINT LANNE Gilles (suppléant de M DOUBRERE Jean-Paul)
M IGLESIAS Alain a donné procuration à M FANTON Patrick; M GATELET Claude a donné procuration à M CABOS Christian ; Mme CHABBERT Stéphanie a donné procuration à M FORGUES Gérard.
MM VERRET Etienne, LECLERC Gaëtan, BALECH Régis, LABORDERE Gérard, Mme DUBOSQ Dominique, MM MONBERNARD Joël, BERNARD Stéphane, Mmes SAHUGUEDE Nathalie, ABADIE Alexandra.
Secrétaire de séance : M Antoine MENDES est désigné comme secrétaire de séance,
Objets: ajust crédits chap 66 et Centre entreprise IT
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.} - Fonction - Opération Montant Article (Chap.) - Fonction - Opération Montant
60612 (011) - 321 : Energie - Electricité -3 000,00
6068 (011) - 020 : Autres matières et fourni -1 500,00
6068 (011) - 633 : Autres matières et fourni -1 500,00
61358 (011) - 510 : Autres -4 500,00
615221 (011) - 281 : Bâtiments publics -1 000,00
615221 (011) - 325 : Bâtiments publics -1 000,00
615221 (011) - 633 : Bâtiments publics -1 000,00
6156 (011) - 020 : Maintenance -1 500,00
6261 (011) - 020 : Frais d'affranchissement -1 000,00
65736212 (65) - 01 : Dotés de la personnal 6 000,00
6688 (66) - 020 : Autres 10 000,00
0,00
Total Dépenses 0,00 Total Recettes Certifié exécutoire par M. Patrick FANTON, Le Président, compte tenu de la trd Envoyé en préfecture le 18/12/2024 sous-préfecture, le et de la publication le 18/12/2024 Reçu en préfecture le 18/12/2024 Publié le 18/12/2024 S L O ,
À MIRANDE, le 18/12/2024 ID : 032-243200425-20241212-2024214-DE
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance