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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 21 11 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 21 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 21 novembre 2022 – 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n°20221121 D525 Désignation du Secrétaire de Séance. Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D526 Modification exceptionnelle du lieu
de réunion.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D527 Approbation du Procès-Verbal du 24 octobre 2022.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D528 Compte Rendu des décisions du
Président.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D529 Convention Petites Villes de Demain
ORT.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D530 Désignation représentant CTO-
FEDER.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D531 Organisation du temps partiel. Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D532 Plan Egalite Femmes Hommes. Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D533 Création emplois permanents et
mises à jour du tableau des emplois.
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Délibération n°20221121 D534 Operations collective diagnostics
énergétiques bâtiments publics–
Programme 2023.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D535 Décision Modificative n°3 budget
principal.
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°20221121 D537 Décision modificative n°1 budget
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Délibération n°20221121 D538 Décision modificative n°2 budget
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annexe enfance.
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Délibération n°20221121 D540 Règle reversement taxe
aménagement.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20221121 D541 Vente lot n°29 section F n°460 a
ARNAL Les Glèbes Espalion-
Annulation délibération n°2021-06-
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