Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - 20181015 compte rendu conseil municipal
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 16 04
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL MAI 2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 06 OCTOBRE 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 DECEMBRE 2019
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 27112018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 20180911
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 18 FEVRIER 2019
Compte-Rendu - 20231205 COMPTE RENDU CONSEIL
Compte-Rendu - 20181011.compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longperrier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20181011.compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
OCTOBRE
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le onze
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqués
le 04/10/2018,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
MOUTON,
Maire.
7
membres
présents
: Michel
MOUTON,
Brigitte
EL-BEZE,
Sylvie
NIETO
MORILLO,
Jean-Yves
PROVOST,
Marie-
Christine
DELME,
Claude
MARTA
&
Patrick
SNAKOWSKI
2
pouvoirs
: Stéphane
ESTEVENON à Brigitte
EL-BEZE
; Laurent
FOURCADE
à Michel
MOUTON
9
absents
: Florence
RONGIONE,
Francine
LEFEBVRE,
Nathalie
DESNOUES,
Sophie
OLIVIERO,
Bernard
HALLUIN,
Jean
MESME,
Hervé
MOREAU,
Patricia
FERNANDEZ
&
Dominique
GUYEZ
M.
le
Maire
ouvre
la séance
et, après
l'appel,
constate
que
le quorum
n’est
pas
atteint.
M.
le
Maire
indique
la réunion
du
conseil
municipal
ne
pourra
pas
se
tenir
dans
ces
conditions
et
précise
qu'il
sera
donc
reporté
au
lundi
15
octobre
à
19h00.
Les
membres
du
conseil
municipal
seront
convoqués
conformément
à la loi
(article
L 2121-17
du
CGCT),
et
délibérera
quel
que
soit
le
nombre
de
membres
présents.
L'ordre
du
jour
de
cette
séance
sera
celui
qui
vous
avait
été
indiqué
pour
cette
séance,
auquel
pourront
être
ajoutés
les
2
points
complémentaires
précisés
dans
la
note
jointe
avec
le dossier
du
conseiller :
—
Indemnité
de
conseil
au
comptable
du
trésor
public
—
Modification
de
la délibération
2018-053
pour
tenir
compte
des
observations
des
services
de
l'Etat
Fait
à
Longperrier,
le
12
octobre
2018
Le
Maire,
ge
TE
AAIRIE
DE
LONGPERRIER:
FAUSSES
LE
DRE
Re
ee FAT
Em
tt
À
REC
LE
12
OCT,
208
Affiché le
Page
1 sur1