unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 19 12 2023

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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 19 12 2023 Document publié le Mardi 19 décembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - convocation CC 19 12 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Justice et droit, ~~~~~~~~~~~~~~~

Siège : Parc Visiosport Le Grand Rivolet 166 Route de Francheleins – 01090 MONTCEAUX Téléphone : 04 74 06 46 26 - E-mail : accueil@ccvsc01.org - Site internet : www.ccvsc01.org SIRET : 200 070 118 00019

Montceaux, le mercredi 13 décembre 2023

C O N V O C A T I O N

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :

Mardi 19 décembre 2023 à 18 h 30

Au siège de la Communauté de Communes Val de Saône Centre Parc Visiosport 3 Rivières

Le Grand Rivolet

166, route de Francheleins

01090 MONTCEAUX

Ordre du jour :

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023, 1. Approbation des projets d’établissement de VisioCrèche et de la micro-crèche "Ma P'tite Maison", 2. Modification du prix de vente du portage de repas à domicile, 3. Autorisation de programme « Mise en séparatif Montceaux » du budget assainissement collectif : actualisation des crédits de paiement,

4. Autorisation de programme « Etudes au titre de gestion patrimoniale » du budget assainissement collectif : actualisation des crédits de paiement,

5. Autorisation de programme « Aménagements Véloroute Voie Bleue » du budget principal : actualisation des crédits de paiement,

6. Clôture du budget annexe Visionis 4,

7. Budget Principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°4, 8. Budget Assainissement Collectif - Exercice 2023 - Décision modificative n°2, 9. Autorisation de signer les marchés de travaux relatifs aux aménagements sur divers ouvrages d’assainissement (2 lots),

10. Modification du tableau des emplois à compter du 1er janvier 2024, 11. Accueil de Loisirs : création d’un poste contractuel pour accroissement temporaire d’activités à compter du 10 janvier 2024,

12. Pôle médico-social communautaire de Montceaux : signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Centre de gestion de l’Ain, 13. France Services Val de Saône Centre : signature d’une convention d’utilisation des locaux et des équipements avec le Conseil Départemental de l’Ain,

14. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec la Mission Locale Jeunes (MLJ) Bresse Dombes Côtière pour la tenue de permanences au sein de la France Services Val de Saône Centre, 15. Candidature de la Communauté de Communes Val de Saône Centre à l’Appel à Projet AVELO 3 « Développer le système vélo dans les territoires »,

16. Avenant à la convention de prestation de services conclue entre la Communauté de Communes Val de Saône Centre et la commune de Saint-Didier-sur-Chalaronne, 17. Compte rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, b. Divers,

Le Président,

Jean-Claude DESCHIZEAUX