Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal CM du 08 12 22 bis
Déliberation - Deliberations CM 08 12 22
Déliberation - Liste deliberations CM du 05 10 22
Déliberation - Liste deliberations CM du 12 04 23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 08 12 22
Déliberation - Liste des deliberations CM du 29 02 24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 09 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 10 12 24 signe
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 23 janvier 2019 bis
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 04 juillet 2020 bis
Déliberation - Liste deliberations CM du 08 12 22 bis
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 08 12 22 bis)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS -— Page 1
{Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
Conseil municipal
Du jeudi 8 décembre 2022 — 19 h 00
N°DÉLIBÉRATIONS LIBELLÉ VOTE
2022-092 Modification de la composition des commissions Adopté à l’unanimité
(Rapport 1) municipales.
2022-093 Modification du règlement d'occupation temporaire du Adopté à l’unanimité
(Rapport 2) domaine public.
2022-094 Mise à jour des tarifs communaux. Adopté à l'unanimité
(Rapport 3)
2022-095 Exonération des redevances d'occupation du domaine public Adopté à l’unanimité (Rapport 4) pour les commerçants ambulants sur les marchés de Noël.
2022-096 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Adopté à l’unanimité (Rapport 5) FITNESS MMA SAINT-CEZAIRE.
2022-097 Construction d’un équipement public polyvalent : Espace Adopté à l’unanimité
(Rapport 6) Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Centre culturel, lieu de
démocratie participative — Mise à jour du plan de
financement prévisionnel - Demande de subventions
complémentaires.
2022-098 Achat de véhicules électriques -demande de subvention au Adopté à l'unanimité (Rapport 7) titre du Green Deal - Appel à projets 2022 — Conseil
départemental des Alpes-Maritimes.
2022-099 Modification et modalités d'attribution des cartes cadeaux Adopté à l'unanimité (Rapport 8) pour le personnel.
2022-100 Création d’un emploi permanent et actualisation du tableau Adopté à la majorité
(Rapport 9) des effectifs. (24 pour et 2 contre)
(Rapport 10)
Modalités de reversement d’une partie de la taxe
d'aménagement perçue par la commune à la Communauté
d'Agglomération du Pays de Grasse.
Délibération retirée de
l’ordre du jour
2022-101 Modification des attributions de compensation (CLECT). Adopté à l’unanimité (Rapport 11) 2022-102 Mise à disposition d’un composteur collectif sur le domaine Adopté à l’unanimité (Rapport 12) public de la commune par la CAPG - Convention d'occupation. Affiché le Publié le : Saint-Cézaire-sur-Siagne, Le vendredi 9 décembre 2022 Le Maire, Christian ZEDET : 09-12-2022 09-12-2022