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Compte-Rendu - c.r conseil 18 mars
Document publié le Mercredi 18 mars 2015 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r conseil 18 mars)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Logement,
1
Compte Rendu du conseil
municipal
18 MARS 2015 à 20h00 Mairie
Présents
BABE Alice – BOUVAREL Magali – BOVET Aurélie – DUBOIS Anne-Gaëlle – GAL Catherine –JULLIARD Laurence - ROCH Jacqueline.
BAUER Frédéric - BRON Pierre – CHARDON Didier – CHARDON Patrick - DELAVOET Jean-Pierre – FOREL Jules – GAVARD Patrick- GRILLET Luc.
Excusés NEANT
Secrétaire de séance Grillet Luc
Ordre du Jour
- Présentation Etude réseau chaleur pour alimentation bâtiments communaux
- Lagune :
Choix scénario suite à étude
- Subvention association
- Convention partenariat CNFPT
- Travaux en cours
- Questions diverses
Département de
la Haute-Savoie
M a i r i e
de
B O G E V E
74250
_____
Téléphone : 04 50 36 62 08
Télécopie : 04 50 36 66 50
Adresse Internet :
mairie@bogeve.fr 2
PRESENTATION ETUDE RESEAU CHALEUR
Une étude de faisabilité du chauffage des bâtiments communaux a été demandée au Cabinet FOURNIER -MOUTHON. M. MOUTHON présente cette étude.
Dans le cadre de la création du futur groupe scolaire, une étude pour le système énergétique a également été demandée ;
Une comparaison de 2 solutions a été étudiée :
Solution 1 : chaufferie centrale bois déchiqueté.
Solution 2 : chaufferie bois déchiqueté uniquement pour le groupe scolaire.
LAGUNE : CHOIX SCENARIO
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’étude du Cabinet COMETE a été présentée au Président du syndicat des Rocailles et de Bellecombe (SRB) le 9/03/2015. Compte tenu du coût des raccordements individuels, la cinquantaine d’habitations raccordables sur le tracé ne sera pas pris e en compte par le SRB.
Cette étude a également été présentée au comité syndical du SRB le 11/03/2015. Celui-ci a pris une délibération pour lancer une étude technique afin de vérifier le coût précis du collecteur avec deux choix possibles :
- Collecteur le long de Foron passant sous l’ancienne décharge - Station de relevage aux fontaines pour suivre la départementale
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de l’étude comparative réalisée par le cabinet COMETE et après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de se positionner pour la solution de raccordement au réseau d’assainissement du Syndicat Intercomm unal des Eaux des Rocailles et de Bellecombe, et charge Monsieur le Maire d’engager toutes les démarches pour se rapprocher du Syndicat Intercommunal des Eaux des Rocailles et de Bellecombe.
SUBVENTION ASSOCIATION
Une subvention est accordée au SKI CLUB DE VILLARD pour un montant de 450€
CONVENTION PARTENARIAT CNFPT 3
Monsieur le Maire informe l’assemblée, que la commune adhère au Centre National de la Fonction Publique Territoriale(CNFPT) en matière de formation des agents communaux. Afin de proposer une réponse adaptée aux besoins en formation des collectivités territoriales, la délégation Rhône-Alpes Grenoble du CNFPT a augmenté et diversifié ses actions de formation donnant lieu à une contribution des collectivités hors cotisation.
C’est pourquoi, le CNFPT a défini et précisé les modalités de participation financière des collectivités dans une convention de partenariat.
Monsieur le Maire donne lecture de cette convention et demande à l’assemblée de se prononcer.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les termes de la convention de partenariat proposé par le CNFPT et autoris e Monsieur le maire à la signer.
TRAVAUX EN COURS
Eglise : Les travaux sont en cours et le coût après récupération du Fonds de Compensation de la TVA sera de 33 400 €. Les travaux extérieurs pour l’accès PMR seront réalisés par les agents techniques après le déplacement de la soufflerie qui condamne la porte à ce jour.
Mairie « provisoire » : Durant les travaux du groupe scolaire, la mairie va être déplacée dans un local lui appartenant dans l’immeuble « la Rachasse ». Le coût des travaux nécessaires à cet aménagement s’élève à 40 272€.
Groupe scolaire : Une réunion avec le programmiste, M. MARIELLE Jean-Pierre, a eu lieu le 16/03/2015 et nous propose deux scénarios.
- Scénario 1 : 4 salles de classe seraient aménagées dans le bâtiment existant. - Scénario 2 : 3 salles de classe, dans le bâtiment existant avec une extension plus volumineuse. (B âtiment à deux étages ; RDC + R+1)
Informations diverses 4
Achat de parcelles : Les propriétaires des parcelles n°1681 et 952 souhaitent mettre en vente leurs terrains au prix de 250 000 €. ces deux parcelles sont voisines et représentent une superficie totale de 1583m2 en zone AU.
Monsieur le Maire indique que ces parcelles ce situent en zone AU (zone d’urbanisation future). La valeur réelle de ces terrains n’étant pas définissable, il propose de les acquérir au prix de 80 €/m2 soit un prix global de 126 640 €.
TARIFS MJC POUR COPIL :
Madame le maire adjoint, chargée des affaires scolaires, informe l’assemblée que suite à la réforme des rythmes scolaires depuis la rentrée scolaire 2014 -2015, la MJCI Les Clarines prépare et organise les comités de pilotage en collaboration avec les coordinateurs.
La MJCI a préparé deux devis estimatifs pour la participation des 5 communes concernées : - un premier devis pour les comités de pilotage restant pour l’année 2014 -2015 : 1200 €/5 communes, soit 240 € pour Bogève,
- un deuxième devis pour 4 comités de pilotage de l’année scolaire 2015 -2016 : 2400 €/5 communes, soit 480 € pour Bogève.
Le Conseil municipal, considérant l’intérêt d’apporter un soutien financier aux associations locales, accepte, à l’unanimité, les deux devis proposés par la MJCI LES CLARINES pour l’année scolaire 2014 -2015 et 2015-2016.
Vente de terrain :
Une demande d’acquisition du lot 6 du lotissement des Chaix a été déposée. Monsieur le Maire précise que la cession du lot 06 fera l’objet, dans un premier temps, de la signature d’un compromis de vente avec comme conditions suspensives, l’obtention du financement et du permis de construire. Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour la signature du compromis.
Chasse aux œufs : Il est prévu d’organiser Une chasse aux œufs, en partenariat avec la Ruche le 10/04/2015. Elle aura lieu sur le terrain de sport des Chaix + salle des fêtes. La commune participera par l’achat de 150 œufs en chocolat.
La séance est levée à 22h30.