Compte-Rendu - 20170920 cr

Documents similaires

Compte-Rendu - 20171121 cr

Compte-Rendu - cr 21 mai def 1

Compte-Rendu - 20161213 cr

Compte-Rendu - 20150225 cr

Compte-Rendu - 20150929 cr

Déliberation - liste delib 6avril

Procès Verbal - pv seance 19sept

Procès Verbal - pv seance 19 fev

Déliberation - liste delib 19fevrier

Déliberation - liste delib 16 decembre2024

Compte-Rendu - 20170920 cr Document publié le Mardi 28 février 2012 par la commune d'Arvieu. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20170920 cr)Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Humanitaire, 1

Monsieur le maire a invité Raymond VAYSSETTES, Président de l’association locale, Teriya Mali, pour présenter à l’assemblée le projet d’amenée d’eau potable au village de Gouana au Mali.

Monsieur Raymond VAYSSETTES rappelle à l’assemblée les différentes actions portées par l’association Teriya Mali (dans le domaine scolaire, de la santé, de l’agriculture..). Il précise qu’en 2012, l’association a pris contact avec l’ACAD, qui intervient au Mali dans le domaine de l’eau, afin de monter un projet visant à améliorer l’accès à l’eau potable des populations de Gouana (15000 habitants). Le projet consiste à prolonger une conduite existante, tout au long de l’artère principale, sur une distance de 4km pour alimenter une dizaine de bornes fontaines. A partir de cette conduite seront également réalisées les connections jusqu’à l’école primaire, la maternité et la mairie annexe. Il indique que ce projet peut être financé à 80% par l’Agence de l’Eau Adour-Garonne, s’il est porté par une collectivité. Dans ce cas-là, il conviendra de conventionner avec les différents acteurs du projet. Concrètement, il s’agira pour la commune d’encaisser la subvention de l’Agence de l’Eau Adour- Garonne, de la reverser à l’ACAD et d’attribuer une subvention au projet. L’Association Teriya Mali s’engage bien sûr à chercher les partenaires financiers nécessaires à combler les 20% restant à charge.

Monsieur VAYSSETTES Raymond, quitte la salle afin que le conseil puisse délibérer.

PROJET D’AMENEE EAU POTABLE AU VILLAGE DE GOUANA (MALI) PROTOCOLE DE PARTENARIAT

COMMUNE D’ARVIEU – TERIYA MALI - ACAD

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée :

- que l’association humanitaire locale d’Arvieu « Teriya Mali » œuvre depuis 2005 pour le

village de Gouana au Mali,

- la délibération du conseil municipal en date du 28 février 2012, concernant la signature avec ce village de Gouana - commune de Kalaban-Coro – Mali, une convention de coopération décentralisée pour développer le rapprochement des populations, afin de contribuer au développement économique, social et culturel des deux territoires et de renforcer les liens qui les unissent.

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

de la Commune d’ARVIEU

L’an deux mille dix-sept, le vingt septembre à vingt heures trente,

Le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des délibérations, en séance ordinaire sous la présidence de monsieur Gilles BOUNHOL, Maire d’Arvieu.

La séance est publique.

Etaient présents : Mmes Hélène BOUNHOL-CHAUCHARD, Claudine BRU, Cécile COSTES- MARTY, Monique PUECHGUIRAL, Mrs Jean-Michel ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Pierre BLANCHYS, Gilles BOUNHOL, Robert CLOT, Charles FIRTION, Guy LACAN, Joël SERIN, Laurent WILFRID.

Absent excusé : Catherine SOULIE donne procuration à Guy LACAN.

République Française

---

Département

Aveyron

---

Commune d’Arvieu

Séance 20 septembre 2017

Date de convocation : 15 septembre 2017

Date d’affichage : 15 septembre 2017

Nombre de conseillers :

- en exercice : 15 - présents : 14

- votants : 15 - absent : 12

Monsieur le maire précise que, préoccupée par les graves problèmes d’alimentation en eau potable que connaissent les habitants de Gouana, l’association Teriya Mali a pris contact avec l’association ACAD (Association de Coopération entre Acteurs du Développement), qui mène des projets de coopération pour l’accès à l’eau des populations au Mali depuis 2006. Cette association a rencontré les élus de Kalaban-Coro, les services de la société des eaux de Bamako, afin d’élaborer un diagnostic sur le sujet.

Monsieur le maire donne lecture du projet de protocole de partenariat pour un projet de coopération, que propose de signer l’ACAD avec la commune d’Arvieu et l’association Teriya Mali. Il demande à l’assemblée de se prononcer.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE de conventionner avec l’ACAD et l’association « Teriya Mali » afin de formaliser les engagements de chaque partie,

AUTORISE monsieur le maire à signer cette convention, dite « Protocole de Partenariat pour un projet de coopération ».

PROJET D’AMENEE EAU POTABLE AU VILLAGE DE GOUANA (MALI) CONVENTION COMMUNE D’ARVIEU / AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE

Monsieur le maire informe l’assemblée que l’association Teriya Mali en lien avec l’ACAD

(Association de Coopération entre Acteurs du Développement), a bien avancé sur le projet d’amenée

d’eau potable à Gouana (Mali).

Une demande de financement a été faite par la commune le 14 février 2017, à l’Agence de l’Eau

Adour Garonne, qui vient de notifier une subvention de 86 000 € (soit 80% du montant HT éligible).

Aussi, l’Agence de l’Eau Adour-Garonne demande à la commune d’Arvieu, de passer une convention

d’aide. Monsieur le maire en donne lecture à l’assemblée.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

ACCEPTE les termes de la convention,

AUTORISE monsieur le maire à signer la convention d’aide avec l’Agence de l’Eau Adour Garonne,

concernant le financement d’amenée de l’eau potable au village de Gouana au Mali.

PROJET D’AMENEE EAU POTABLE AU VILLAGE DE GUANA (MALI) CONVENTION COMMUNE D’ARVIEU – ACAD

Monsieur le maire informe l’assemblée que concernant le projet d’amenée d’eau potable au village de Gouana – Mali, il convient de signer une convention avec l’ACAD, qui aura pour objet de fixer les modalités de gestion du projet, pour sa mise en œuvre opérationnelle. Il donne lecture du projet de convention, rappelle la participation de l’Agence de l’Eau Adour Garonne de 86 000 € et demande à l’assemblée de se prononcer sur ce sujet.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

APPROUVE les termes de la convention opérationnelle à signer avec l’ACAD, AUTORISE monsieur le maire à signer cette convention avec l’ACAD.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

(ARVIEUNOISE ET ACAD)

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblé la délibération du conseil du 12 juillet dernier,

concernant l’attribution des subventions aux associations.3

Il indique que :

- la subvention prévue pour l’Arvieunoise n’a pas été versée, car elle concernait l’accueil de groupes folkloriques pour la fête, et qu’au lieu d’accueillir 3 groupes, il n’y en avait qu’un seul ; la subvention doit être réajustée en conséquence.

- dans le cadre du projet d’amenée de l’eau potable au village de Gouana (Mali), il convient

d’attribuer pour le projet de Teriya Mali, une subvention à verser à l’Acad.

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 14 pour, 1 abstention

DECIDE d’attribuer une subvention de :

- 1250€ au groupe folklorique l’Arvieunoise,

- 2000€ à l’Acad, pour le projet d’amenée d’eau potable au village de Gouana – Mali (50% de

cette subvention pouvant être versée sur l’exercice 2017, et les 50% sur l’exercice 2018).

AUTORISE monsieur le maire à procéder au versement de ces subventions au compte 6574, du budget principal de la commune.

BIEN DE SECTION DE LALIC

VENTE D’UNE PETITE PARTIE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal la demande de monsieur Patrick MONTEILLET, propriétaire d’un bien immobilier à Lalic.

Ce dernier souhaite acquérir une petite portion d’un bien de section appartenant aux habitants de Lalic, cadastré numéro 193 section D, situé en bordure de sa maison d’habitation.

De cette dite parcelle d’une contenance de 790m2, 54 m2 seraient détachés en vue de la vente à monsieur Patrick MONTEILLET qui souhaite bénéficier d’un espace vert contre son habitation.

Monsieur le maire présente à l’assemblée le document d’arpentage, établi par Anne TAILLEFER, qui fait apparaître ce projet.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 13 voix pour (Mme COSTES- MARTY et M. BARTHES ne prenant pas part au vote)

DONNE SON ACCORD pour engager la procédure de vente d’une partie (surface de 54 m2) de la parcelle cadastrée numéro 193 section D, d’une contenance globale de 790m2, bien de section appartenant aux habitants de Lalic, au prix de 8€/m² à Monsieur MONTEILLET Patrick, en application des dispositions de l’article L.2411-16 du code général des collectivités (CGCT), PRECISE que les frais afférents à cette affaire (géomètre, notaire…) seront à la charge du demandeur, monsieur MONTEILLET Patrick,

AUTORISE monsieur le maire à convoquer les électeurs de la section pour récolter l’avis de ces derniers sur la vente précitée,

AUTORISE monsieur le maire à réaliser toutes les démarches nécessaires à la concrétisation de cette procédure, conformément à l’article L.2411-16 du CGTC.

NB – Désignation assesseurs au bureau de vote : Guy LACAN – Hélène BOUNHOL

MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE AU LOCAL SANTE

A UN OSTEOPATHE

Monsieur le maire fait part à l’assemblée que monsieur Axel MICHEL, ostéopathe, demande

si la commune pourrait lui mettre à disposition un local, afin d’exercer sa profession, en tenant une

permanence un jour par semaine.

Monsieur le maire précise qu’une salle serait disponible au local santé, situé avenue de la

Poste, et qu’elle pourrait convenir pour l’usage précité.4

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE de mettre à disposition de monsieur Axel MICHEL, une salle du local santé, à compter du

1ER septembre 2017 et pour une durée de 18 mois,

DECIDE de la gratuité du loyer pour les 6 premiers mois,

FIXE le montant du loyer annuel à 300 €, le montant des charges à 100 €, couvrant la période du 1er

mars 2018 au 28 février 2019,

AUTORISE monsieur le maire à effectuer les opérations comptables nécessaires.

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VIAUR

MODIFICATION DES STATUTS

Monsieur le Maire informe l’assemblée que, par délibération en date du 27 juillet 2017, le

Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur a procédé à l’adoption de la

modification de ses statuts.

Ces modifications ont pour objet de répondre aux exigences de la loi NOTRe et MAPTAM et ainsi,

permettre au syndicat de pérenniser les opérations engagées à l’identique. Cette modification

permettra également au syndicat de déposer un dossier de demande de labellisation EPAGE

(Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau) auprès du Préfet coordonnateur de

bassin.

OUI cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE d’adopter les nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur,

DEMANDE à Monsieur le Préfet de l’Aveyron, de bien vouloir arrêter les nouveaux statuts du

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur.

OPERATION ZERO PHYTO

DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACHAT DE MATERIEL

Monsieur le maire rappelle au conseil municipal que la commune s’est engagée à ne plus

utiliser de produits phytosanitaires pour l’entretien des divers espaces publics.

Il rappelle la convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage signée avec le Syndicat Mixte

du Bassin Versant du Viaur et la réalisation d’un plan communal de désherbage comprenant un

diagnostic des pratiques des espaces gérés et des pratiques de désherbage, la définition des objectifs

d’entretien, les préconisations pour la mise en œuvre du zéro phyto et la cartographie.

Le bureau d’étude « Alliance Environnement » chargé de la réalisation de plans communaux

de désherbage, a rendu le rapport de désherbage et le rapport des préconisations concernant notre

commune.

Monsieur le Maire indique qu’en s’engageant dans la démarche, la commune peut bénéficier

de subventions de la part de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour l’achat de matériel de désherbage.

Il fait part au conseil municipal des différents devis concernant la fourniture d’une débroussailleuse

électrique, d’un souffleur, d’un désherbeur thermique, d’un désherbeur à conducteur marchant

autotractée.

Le montant de ces achats s’élève à 12 000 HT, et le plan de financement pourrait être le

suivant :

Montant dépense 12 000 € HT Subvention Agence de l’Eau Adour Garonne 70% 8 400 €

Montant de l’autofinancement 3 600 €5

Le conseil municipal, ouï l’exposé et après en avoir délibéré, à 15 voix pour,

S’ENGAGE à ne plus utiliser de produits phytosanitaires,

APPROUVE la mise en place du Plan Communal de désherbage,

APPROUVE les acquisitions précitées,

SOLLICITE une subvention de 70% auprès de l’Agence Adour Garonne, soit 8 400 €

AUTORISE monsieur le maire à effectuer les différentes opérations nécessaires à l’application de la

décision.

APPROBATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE VEHICULES/VELOS ELECTRIQUES OU HYDROGENE

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu l’Ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment son article 28,

Vu la Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (loi Grenelle 2),

Vu la Loi relative à la transition énergétique,

Monsieur le maire, expose :

Le SIEDA déploie, depuis 2016, sur tout le territoire de l’Aveyron, un réseau public pour la recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables. Les premières bornes ont été mises en service fin 2016. 30 bornes sont aujourd’hui en service, 65 le seront d’ici la fin de l’année. Dans ce contexte, le syndicat organise et coordonne un groupement de commandes pour l’achat de véhicules/vélos électriques ou hydrogène.

Considérant l’intérêt pour la commune d’Arvieu d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de véhicules/vélos électriques ou hydrogène pour ses besoins propres, proposé par le SIEDA, Considérant qu’eu égard à son expérience, le Syndicat entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents,

OUÏ l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de véhicules/vélos électriques, ou hydrogène coordonné par le SIEDA et d’approuver l’acte constitutif afférent, AUTORISE le Président du SIEDA, en sa qualité de coordonnateur, à signer et notifier les accords- cadres ou marchés dont la commune, (la communauté, le syndicat…) sera partie prenante, AUTORISE monsieur le maire à prendre toutes les mesures d’exécution de la présente délibération.

DEMANDE ACHAT D’UN TERRAIN

Monsieur le maire informe l’assemblée du courrier reçu en date du 14 août dernier, de monsieur et madame Gilbert DEJEAN et monsieur et madame Philippe LACAZE. Ils stipulent qu’une parcelle de terrain appartenant à la commune d’Arvieu, jouxte leurs propriétés respectives et qu’ils souhaiteraient l’acquérir, à hauteur de 1/3 par monsieur et madame DEJEAN et 2/3 par monsieur et madame LACAZE.

Monsieur le maire fait part au conseil que la surface initiale de la parcelle est de 730m², mais qu’une partie située le long de la voie, est utilisée comme parking avec la présence d’un transformateur. De ce fait, il est indispensable de faire passer un géomètre, afin de déterminer la surface réelle de l’ensemble du terrain à céder et les différentes parties à acquérir par les demandeurs.

Monsieur le maire demande à l’assemblée de se prononcer sur ce sujet.

Le conseil municipal, à l’unanimité

DONNE son accord pour céder cette parcelle à monsieur et madame Gilbert DEJEAN et monsieur et madame Philippe LACAZE,6

DEMANDE aux futurs acquéreurs de bien vouloir mandater un géomètre, qui répartira les surfaces à acquérir par chacun d’eux,

FIXE le tarif de vente à 12 €m²,

DECIDE que tous les frais inhérents à cette affaire (géomètre, notaire) seront à la charge de monsieur et madame Gilbert DEJEAN et monsieur et madame Philippe LACAZE.

QUESTIONS DIVERSES

- Reconstruction salle des Tilleuls et création d’une chaufferie bois - Monsieur le Maire propose

à l’assemblée de désigner des élus pour assister aux réunions de chantier qui se dérouleront le lundi

à 14h : Gilles BOUNHOL – Jean-Michel ALBOUY –Vincent BENOIT – Guy LACAN – Joël

SERIN – Joël BARTHES – Pierre BLANCHYS

- Point sur les travaux de la toiture de la salle polyvalente R. Almès (Afin de débattre du sujet,

monsieur le maire demande à Hélène BOUNHOL, épouse d’un artisan titulaire du marché, de

quitter l’assemblée). Une réunion s’est déroulée le 31 août avec les entreprises concernées. Pour

commencer les travaux, il a été décidé d’attendre l’étude de Xylo Structures, représentée par M.

Cabot, qui devrait parvenir pour la fin du mois. A réception de ce document, le bureau d’étude

Apave donnera à l’entreprise titulaire du marché, les directives sur les travaux. Il a été demandé à

l’entreprise de commander le Bac Acier. L’assemblée regrette le retard pris sur ce chantier et

souhaite que tous ces problèmes soient résolus au plus vite.

- Point sur les travaux de la Maison Marty – l’ouverture des plis s’est tenue lundi dernier au siège

de Polygone. Les plis sont à l’analyse par l’architecte, le chantier devrait débuter cette fin d’année.

- Parking Plage –pour finaliser l’aménagement du parking de la plage, il reste la réalisation des

plantations pour cet automne. Le devis de l’entreprise Bousquet, d’un montant HT de 2 243.40 €

est validé.

- Maison de Services Au Public – candidature à déposer avant le 15 octobre prochain – Cette

mission pourrait se faire par le Cantou (avec les organismes de Caf – Msa – Carsat) avec une aide

de l’Etat maxi de 30000 €.

- RURALITIC à Aurillac (rencontre nationale initiée par le département du Cantal, pour

rassembler les territoires ruraux autour de thématiques liées au numérique). Gilles BOUNHOL

Maire et Vincent BENOIT font un bref bilan de ce salon, où Arvieu a reçu le prix « Smart village

2017 ».

- Arvieu 2020 – Le point d’avancement des actions de chaque conseil villageois est analysé, pour

diffusion aux différentes personnes concernées.

- MAM – Monique PUECHGUIRAL informe l’assemblée qu’elle rencontre prochainement, une

personne intéressée par la MAM.

- Boucherie – souhait de l’assemblée de rencontrer monsieur Rolland Molinier.

- Lotissement Le Clos –Mr. Boissières (constructeur de chalets à ossatures bois) est venu en mairie

pour faire des propositions de constructions.

Un débat s’est tenu sur le devenir de ces lots, qui ne se vendent pas. La commune pourrait peut-être

investir directement, mais se pose le problème de la gestion des logements !

- Naissance – prévoir l’achat d’un petit cadeau pour la petite Nola (fille de Manon CAZOTTES,

agent communal) et d’un petit apéritif à partager entre agents et élus.

- Réunion Personnel Communal – monsieur le maire propose une réunion le mercredi 18 octobre,

afin de faire le point sur le planning du personnel du Cantou, de l’Ecole, du secrétariat de mairie,

qu’il faudra peut-être réorganiser, compte tenu du départ en congé maternité d’Ingrid

TREMOLIERES et du recensement de la population.

- Réunion Commission Finances – elle aura lieu le 18 novembre.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 00h07.