Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 M
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24.0
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.0
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13.1
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.0
Déliberation - Extraits DES Decisions du Conseil Municipal du 01.07.2019
Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune de Saint-Julien-les-Villas.
Lien du pdf (Déliberation - Extraits DES Decisions du Conseil Municipal du 01.07.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
1
VILLE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
-------------------
CONSEIL MUNICIPAL
du 1er juillet 2019 à 19 h 30
-------------------
EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 h 30.
Présents : AUGUIN Isabelle, BIZZARI Patricia, BROUILLET Michel, CODAZZI Colombe, COUVREUX Mélanie, DE BOUDEMANGE Béatrix, GREVA Françoise, GROSJEAN Patrick (excusé-représenté par M. LELIEVRE à partir du rapport n°2019-46), HUSSON Patricia, JOBE Martine, JOUAULT Gervaise, LAURENT Yvon, LELIEVRE Olivier, MOREAU Marc, PETITJEAN Patrick, PICARA Daniel, VAZQUEZ José, VIART Jean-Michel, WEINLING Jean-Marc, ZWALD Jérémy. BAILLY Jean-Marie (arrivée au rapport n° 2019-46), LUCE Marie-Christine (excusée représentée par Mme DE BOUDEMANGE jusqu’au rapport n°2019-58). Absent : KEDIM Karim.
Excusés-représentés : JOLY Thierry par GREVA Françoise, JOLY Christine par HUSSON Patricia, JOUAULT Olivier par JOUAULT Gervaise, LADOUX Cécile par BROUILLET Michel, DUFOUR Catherine par VAZQUEZ José, QUACCHIA Didier par COUVREUX Mélanie.
Secrétaire de séance : Madame Mélanie COUVREUX a été désignée comme secrétaire et a accepté cette fonction. Auxiliaire du secrétaire de séance : M. Laurent PIGNEROL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 1ER AVRIL 2019
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Le procès-verbal du 1er avril 2019 est adopté à l’unanimité des membres présents.
2019-43-1 STAGE AVIRON – PERIODE ESTIVALE – ANNEE 2019
Lecture du rapport par Monsieur Patrick GROSJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-43-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-44-1 CONVENTION « GROUPEMENT DE COMMANDE » - TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (TCM) – SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS DE TELEPHONIE MOBILE
Lecture du rapport par Monsieur Patrick GROSJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-44-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-45-1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION – SALLE POLYVALENTE – JOURNEE « THEATREZ-VOUS » DU 17.11.2019
Lecture du rapport par Madame Martine JOBE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-45-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents. 2
2019-46-1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE FERNAND GANNE – ASSOCIATION « BILLARD CLUB CHAMPAGNE » - LORS DU 2EME OPEN NATIONAL DE BILLARD POOL
Lecture du rapport par monsieur José VAZQUEZ
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-46-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-47-1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’AUDITORIUM DE LA MAISON DU PATRIMOINE A TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (TCM)
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-47-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-48-1 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DU PATRIMOINE A TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (TCM)
Lecture du rapport par Madame Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-48-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-49-1 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA RUE F.GANNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’EMPRISE DU PARKING RUE GAMBETTA
Lecture du rapport par Madame Béatrix DE BOUDEMANGE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-49-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-50-1 CREDIT-BAIL – CONSTRUCTION « COLLEGE SAINT-DOMINIQUE SAVIO » – LIEUDIT « CANAL SANS EAU »
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 2 Jean-Marc WEINLING – Patricia BIZZARI
Abstention 2 Daniel PICARA – Marc MOREAU
La délibération 2019-50-1 est adoptée à la Majorité des membres présents.
2019-51-1 CONVENTION DE PARTENARIAT INTEGRANT LA COMMUNE DE PONT-SAINTE-MARIE AU CENTRE MEDICO-SOCIAL SCOLAIRE DE TROYES/LA CHAPELLE SAINT-LUC/SAINT-ANDRE-LES-VERGERS/SAINT-JULIEN-LES-VILLAS ET SAINTE- SAVINE
Lecture du rapport par Madame Colombe CODAZZI
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-51-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-52-1 CONVENTION DE CONCESSION – PLACES DE STATIONNEMENT – MAISON DE RETRAITE
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-52-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents. 3
2019-53-1 DEMANDE DE PRET DE MATERIEL COMMUNAL – FORMULAIRE A REMPLIR – ASSOCIATIONS & PARTICULIERS
Lecture du rapport par Madame Patricia HUSSON
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-53-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-54-1 TRAVAUX DE CONSTRUCTION « MAISON DE SANTE » - BASE DE VIE – CANAL SANS EAU
Lecture du rapport par Monsieur Jérémy ZWALD
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-54-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-55-1 CONVENTION SERVICE PARTAGE – ENTRETIEN DE LA VELO-VOIE – TROYES CHAMPAGNE METROPOLE/COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Lecture du rapport par Monsieur Michel BROUILLET
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019- est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-56-1 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX CHATS ERRANTS – ASSOCIATION « L’ECOLE DES CHATS DE L’AUBE »
Lecture du rapport par Madame Patricia BIZZARI
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-56-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-57-1 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS – ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS & L’HARMONIE L’INDEPENDANTE
Lecture du rapport par Madame Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-57-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019- 58-1 CONVENTION RELATIVE A LA PRATIQUE DE LA GYMNASTIQUE SUR LES COMMUNES DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS ET ROSIERES-PRES-TROYES – ASSOCIATIONS « LES ECUREUILS » & « ROSIERES OMNI SPORTS (R.O.S.) - RENOUVELLEMENT
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Marc WEINLING
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-58-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-59-1 CONVENTION RELATIVE A LA PRATIQUE DU HANDBALL SUR LES COMMUNES DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS ET ROSIERES-PRES-TROYES – ASSOCIATION « ROSIERES-SAINT-JULIEN HANDBALL (R.S.J.H.) - RENOUVELLEMENT
Lecture du rapport par Monsieur Marc MOREAU
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Marc MOREAU
La délibération 2019-59-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents. 4
2019-60-1 DEMANDE DE SUBVENTION – ANNEE 2019 – CULTURE/COMMUNICATION – ENSEIGNEMENT – SPORT- ADMINISTRATION GENERALE
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
M. Patrick GROSJEAN (représenté) et Mme Patricia BIZARRI, ne prennent pas part au vote de l’association « Anim’Saint-Julien », intéressés à l’affaire.
M. Marc MOREAU ne prend pas part au vote des associations « 48H Automobiles » et « Marottes et compagnie », intéressé à l’affaire.
M. Jean-Marc WEINLING ne prend pas part au vote de l’association « La Plume sportive sancéenne », intéressé à l’affaire.
Mrs. Jean-Michel VIART & Patrick GROSJEAN (représenté), Mmes Patricia BIZZARI et Colombe CODAZZI ne prennent pas part au vote de l’association « Les Amis sancéens du Jumelage », intéressés à l’affaire. MM. Jean-Michel VIART, Thierry JOLY (représenté) et Mme Patricia BIZZARI ne prennent pas part au vote de l’association « ACVPA », intéressés à l’affaire.
M. Jean-Marie BAILLY ne prend pas part au vote de l’association « TCS », intéressé à l’affaire. Mme Patricia BIZZARI ne prend pas part au vote de l’association « ANACR », intéressée à l’affaire.
La délibération 2019-60-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-61-1 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET PRECISIONS TARIFAIRES
Lecture du rapport par Madame Isabelle AUGUIN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-61-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-62-1 MULTI-ACCUEIL – MODIFICATION DU BAREME NATIONALE DES PARTICIPANTS FAMILIALES
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 2 Jean-Marc WEINLING – Patricia BIZZARI
Abstention 2 Marc MOREAU – Daniel PICARA
La délibération 2019-62-1 est adoptée à la Majorité des membres présents.
2019-63-1 CESSION MOBILIERE – VENTE DU TRACTO-PELLE « CATERPILLAR » - RECTIFICATION DU PRIX
Lecture du rapport par Monsieur Patrick PETITJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-63-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-64-1 ACQUISITION LICENCE IV – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A MONSIEUR OLIVIER JOUAULT
Lecture du rapport par monsieur Yvon LAURENT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Non participant 1 Gervaise JOUAULT
Mme Gervaise JOUAULT ne prend pas part au vote, intéressée à l’affaire.
La délibération 2019-64-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents. 5
2019-65-1 INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DES FONCTIONS DE RECEVEUR
Lecture du rapport par Madame Françoise GREVA
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-65-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-66-1 ACHAT VEHICULE ELECTRIQUE – CCAS – POLICE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION
Lecture du rapport par Madame Mélanie COUVREUX
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-66-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-67-1 STRUCTURES LUDIQUES – PARC DE LA MOLINE & PARC GRIMONT – DEMANDE DE SUBVENTION - BUDGET
Lecture du rapport par Monsieur Michel BROUILLET
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-67-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-68-1 MAISON DE L’HOTEL DE VILLE – PHASE II – DEMANDE DE SUBVENTION - DSIL
Lecture du rapport par monsieur Olivier LELIEVRE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-68-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-69-1 PROJET « CŒUR DE VIE » - DEMANDE DE SUBVENTION - DSIL
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Marie BAILLY
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-69-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-70-1 SOUTIEN AU PHOTOVOLTAÏQUE – ETUDE PREALABLE – REGION GRAND-EST
Lecture du rapport par Madame Marie-Christine LUCE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-70-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-71-1 MODIFICATION N°2 DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2019 – OUVERTURE DE POSTES AU 1ER AOUT 2019
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-71-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents. 6
2019-72-1 BUDGET 2019 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Lecture du rapport par Madame Françoise GREVA
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Daniel PICARA
La délibération 2019-72-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2019-73-1 VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL – SOUTIEN AUX PROJETS ET ACTIONS MENES PAR LES ASSOCIATIONS A.A.S.E.A. ET L’ACCORD PARFAIT
Lecture du rapport par Monsieur Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2019-73-1 est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibérations affichées en Mairie du 16 juillet au 16 septembre 2019