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Déliberation - Extrait DES Decisions du Conseil Municipal du 08 MARS 2021
Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune de Saint-Julien-les-Villas.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait DES Decisions du Conseil Municipal du 08 MARS 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
1
VILLE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
-------------------
CONSEIL MUNICIPAL
du 08 mars 2021 à 19 h 00
-------------------
EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents : BRIYS Élise, BROUILLET Michel, BUSI Fanny, DA SILVA Émilie, DE BOUDEMANGE Béatrix, DESMOUTIERS Aurore, GROSJEAN Patrick, JOBÉ Martine, JOLY Christine, JOLY Thierry, JOTTE Henri, JOUAULT Gervaise, JOUAULT Olivier, LARGITTE Éric, LELIEVRE Olivier, LESPINASSE Angélique, MOREAU Marc, PETITJEAN Patrick, ROCIPON Julien, SPIRE Anne, VAZQUEZ José, VIART Jean-Michel, VIENNE Cathy, WEINLING Jean-Marc.
Excusée : SENECOT Sabine
Représentés : AUGUIN Isabelle par BROUILLET Michel, ROUSSEL Steve par GROSJEAN Patrick, PICARA Daniel par LARGITTE Éric, ZWALD Jérémy par VIENNE Cathy.
Monsieur Olivier JOUAUL T a été nommé secrétaire.
Auxiliaire du secrétaire de séance : Laurent PIGNEROL
PROCES-VERBAL DU 14.12.2020
Lecture du rapport par Monsieur le Maire
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Le procès-verbal du 14 décembre 2020 est adopté à l’unanimité.
2021-01 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB) – ANNEE 2021
Lecture du rapport par Madame Cathy VIENNE
✓ Monsieur le Maire prend acte du débat qui a eu lieu.
2021-02 FONDS DE CONCOURS – TCM – REHABILITATION BATIMENT FERNAND GANNE
Lecture du rapport par Monsieur Henri JOTTE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-02 est adoptée à l’unanimité.
2021-03 GROUPES SCOLAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION – AUDIT ENERGETIQUE
Lecture du rapport par Madame Angélique ESPINASSE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-03 est adoptée à l’unanimité.
2021-04 BATIMENT PETITE ENFANCE – DEMANDE DE SUBVENTION – REGION GRAND EST
Lecture du rapport par Madame Christine JOLY
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-04 est adoptée à l’unanimité. 2
2021-05 SALLE MULTI-ACTIVITES GYMNASTIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION – REGION GRAND EST
Lecture du rapport par Madame Aurore DESMOUTIERS
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 1 Jean-Marc WEINLING
Abstention 0
Les délibérations 2021-05 sont adoptées à la Majorité.
2021-06 PROJET REHABILITATION GYMNASE F. GANNE – MODIFICATION DES PHASES – DEMANDE DE SUBVENTION – 4 FINANCEURS
Lecture du rapport par Monsieur Michel BROUILLET
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 5 Jean-Marc WEINLING – Eric LARGITTE – Daniel PICARA – Marc MOREAU Anne SPIRE
La délibération 2021-06 est adoptée à l’unanimité.
2021-07 INSTALLATION DE CASIERS – DEMANDE DE SUBVENTION – APPEL A PROJETS
Lecture du rapport par Monsieur Julien ROCIPON
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-07 est adoptée à l’unanimité.
2021-08 PROJET ESPACE LUDOTHEQUE – BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Lecture du rapport par Monsieur Olivier JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-08 est adoptée à l’unanimité.
2021-09 REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR – GYMNASE F. GANNE
Lecture du rapport par Monsieur José VASQUEZ
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-09 est adoptée à l’unanimité.
2021-10 CONVENTION DE SERVITUDE – PASSAGE CABLES SOUTERRAINS RUE DE LA COOPERATIVE SECTION AP 590-591 - ENEDIS
Lecture du rapport par Madame Élise BRIYS
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-10 est adoptée à l’unanimité.
2021-11 SDEA – RENFORCEMENT DE L’INSTALLATION COMMUNALE ECLAIRAGE PUBLIC – ENFOUISSEMENT RESEAU PUBLIC – COMMUNICATIONS – RUE J.-J. ROUSSEAU
Lecture du rapport par Monsieur Patrick GROSJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-11 est adoptée à l’unanimité. 3
2021-12 CONVENTION DE CONCESSION – PLACES DE STATIONNEMENT – AIDTEC - COLLEGE
Lecture du rapport par Monsieur Olivier LELIÈVRE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-12 est adoptée à l’unanimité.
2021-13 URBANISME – INSTAURATION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L’EDIFICATION DE CLOTURES
Lecture du rapport par Monsieur Marc MOREAU
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-13 est adoptée à l’unanimité.
2021-14 CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE DE LA STATUE SAINT-MAURICE A MME BEATRIX DE BOUDEMANGE
Lecture du rapport par Madame Martine JOBÉ
Madame Béatrix de BOUDEMANGE ne prendra pas part au vote.
✓ Monsieur le Maire, met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Ne prend pas part 1 Béatrix DE BOUDEMANGE
La délibération 2021-14 est adoptée à l’unanimité.
2021-15 DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT A POURVOIR DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PROJET AU 1.06.2021
Lecture du rapport par Monsieur Patrick PETITJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2021-15 est adoptée à l’unanimité.
Délibérations affichées en Mairie du 11 mars 2021 au 11 mai 2021