Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 M
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16.
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24.0
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29.0
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28.0
Déliberation - EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26.
Déliberation - EXTRAIT DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11.0
Déliberation - Extraits DES Decisions du Conseil Municipal du 14.12.2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Saint-Julien-les-Villas.
Lien du pdf (Déliberation - Extraits DES Decisions du Conseil Municipal du 14.12.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
1
VILLE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
-------------------
CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 décembre 2020 à 19 h 00
-------------------
EXTRAITS DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19 h 00.
Appel des présents par Laurent PIGNEROL.
Présents : BROUILLET Michel, BUSI Fanny, DA SILVA Emilie, DE BOUDEMANGE Béatrix, DESMOUTIERS Aurore,
GROSJEAN Patrick, JOBE Martine, JOLY Christine, JOLY Thierry, JOTTE Henri, JOUAULT Gervaise, JOUAULT Olivier,
LARGITTE Eric, LELIEVRE Olivier, LESPINASSE Angélique, MOREAU Marc, PICARA Daniel, ROCIPON Julien,
ROUSSEL Steve, SENECOT Sabine, SPIRE Anne, VAZQUEZ José, VIART Jean-Michel, VIENNE Cathy,
WEINLING Jean-Marc.
Absents : /
Représentés : AUGUIN Isabelle par VIENNE Cathy, BRIYS Elise par ROUSSEL Steve, PETITJEAN Patrick par
GROSJEAN Patrick, ZWALD Jérémy par VIART Jean-Michel.
Monsieur Olivier JOUAULT a été nommé secrétaire.
Auxiliaire du secrétaire de séance : Laurent PIGNEROL
PROCES-VERBAL DU 26.10.2020
Lecture du rapport par Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
Le procès-verbal du 26.10.2020 est adopté à l’unanimité.
2020-84 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE COMMUN « CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE » - ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-JULIEN- LES-VILLAS ET TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (TCM)
Lecture du rapport par Angélique LESPINASSE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-84 est adoptée à l’unanimité.
2020-85 OUVERTURES DOMINICALES 2021 SUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TROYES CHAMPAGNE METROPOLE (TCM)
Lecture du rapport par Patrick GROSJEAN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 1 Jean-Marc WEINLING
Abstention 0
La délibération 2020-85 est adoptée à la Majorité.
2020-86 CONVENTION DE SERVITUDES – PASSAGE CABLES SOUTERRAINS – 29 ROUTE DE BAIRES ZN N°0005 - ENEDIS
Lecture du rapport par Olivier JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix, au scrutin public accepté à l’unanimité par le Conseil Municipal, commission par commission :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-86 est adoptée à l’unanimité. 2
2020-87 CANAL SANS EAU – EXPROPRIATION DE PARCELLES INCLUSES DANS UN LOTISSEMENT JARDIN
Lecture du rapport par Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix, poste par poste :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-87 est adoptée à l’unanimité.
2020-88 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « LA BOULE SANCEENNE » - ORGANISATION DES CONCOURS ANNUELS
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-1 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « JEUNESSE SPORTIVE SAINT-JULIEN FOOTBALL CLUB (JSSJFC) »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-1 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-2 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « SAINT- JULIEN UFOLEP FOOTBALL »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-2 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-3 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « LES LUTINS »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-3 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-4 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « JUDO CLUB SANCEEN (JCS) »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-4 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-5 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « BASKET SANCEO-TROYEN (BST) »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-5 est adoptée à l’unanimité. 3
2020-88-6 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « CASC (SECTION DANSE) »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-6 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-7 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « CASC (SECTION DANSE) – JAZZ3 COMPAGNY »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-7 est adoptée à l’unanimité.
2020-88-8 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT – DIVERSES EQUIPEMENTS COMMUNAUX – ASSOCIATION « ROSIERES SAINT-JULIEN HANDBALL (RSJH) »
Lecture du rapport par Gervaise JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-88-8 est adoptée à l’unanimité.
2020-89 DELIBERATION RECTIFICATIVE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2020 – CULTURE/COMMUNICATION – ENSEIGNEMENT – SPORT – ADMINISTRATION GENERALE – ERREUR MATERIELLE PORTANT SUR LE CALCUL DE LA SUBVENTION DE L’ASSOCIATION MJC
Lecture du rapport par Olivier JOUAULT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-89 est adoptée à l’unanimité.
2020-90 COMPLEXE SPORTIF DE LA BURIE – REGLEMENT INTERIEUR – MODIFICATION & MISE A JOUR
Lecture du rapport par José VAZQUEZ
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-90 est adoptée à l’unanimité.
2020-91 SALLES SPORTIVES SANCEENNES(3S) – REGLEMENT INTERIEUR – MISE EN PLACE
Lecture du rapport par José VAZQUEZ
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-91 est adoptée à l’unanimité.
2020-92 SEJOUR SKI INTER-STRUCTURES EN PARTENARIAT AVEC LA MJC – ANNEE 2021- LIEU « SIXT-FER-A-CHEVAL
Lecture du rapport par Béatrix DE BOUDEMANGE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-92 est adoptée à l’unanimité. 4
2020-93 PROPOSITION D’OUVERTURE DE PLACES – ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS (ACM) – MERCREDI MATIN AUX SANCEENS NON SCOLARISES DANS LES ECOLES PUBLIQUES SANCEENNES
Lecture du rapport par Émilie DA SILVA
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Jean-Marc WEINLING
La délibération 2020-93 est adoptée à l’unanimité.
2020-94 AMENAGEMENT « COUR DE L’ECOLE F. GANNE II – DEMANDE DE SUBVENTIONS – 4 FINANCEURS
Lecture du rapport par Isabelle AUGUIN
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-94 est adoptée à l’unanimité.
2020-95 PROJET « REHABILITATION GYMNASE – PHASES 2-3-4 – DEMANDE DE SUBVENTION – 4 FINANCEURS
Lecture du rapport par Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 1 Jean-Marc WEINLING
La délibération 2020-95 est adoptée à l’unanimité.
2020-96 SOCIETE PUBLIQUE LOCAL XPL-DEMAT – EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Lecture du rapport par Angélique LESPINASSE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-96 est adoptée à l’unanimité.
2020-97 SOCIETE JCDECAUX – CONTRAT D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE COMMUNAL – AVENANT N°1
Lecture du rapport par Aurore DESMOUTIERS
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-97 est adoptée à l’unanimité.
2020-98 RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Lecture du rapport par Sabine SENECOT
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-98 est adoptée à l’unanimité.
2020-99 RIFSEEP 2020 – MODIFICATION DES CRITERES – CIA/IFSE
Lecture du rapport par Jean-Michel VIART
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-99 est adoptée à l’unanimité.
2020-100 PROCEDURE D’ADMISSION EN NON-VALEUR – PRODUITS IRRECOUVRABLES
Lecture du rapport par Martine JOBE 5
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-100 est adoptée à l’unanimité.
2020-101 CREANCES AYANT FAIT L’OBJET DE DECISIONS D’EFFACEMENT – OUVERTURE DE CREDITS AU COMPTE 6542
Lecture du rapport par Julien ROCIPON
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-101 est adoptée à l’unanimité.
2020-102 BUDGET 2020 – DECISION MODIFICATIVE N°3
Lecture du rapport par Steve ROUSSEL
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-102 est adoptée à l’unanimité.
2020-103 AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
Lecture du rapport par Cathy VIENNE
✓ Monsieur le Maire met le rapport aux voix :
Contre 0
Abstention 2 Daniel PICARA – Eric LARGITTE
La délibération 2020-103 est adoptée à l’unanimité.
2020-104 CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AUBE
Lecture du rapport par Patrick GROSJEAN
Contre 0
Abstention 0
La délibération 2020-104 est adoptée à l’unanimité.