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Procès Verbal - pv seance du 23032023
Procès Verbal - 1680261954 PV Seance du 23032023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Solignac-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1680261954 PV Seance du 23032023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
SOLIGNAC SUR LOIRE
Séance du 23-03-2023
(art.L2121-25 CGCT)
Conseil Municipal de Solignac sur Loire
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro des Objet Décision du
délibérations Conseil d’administration
21/2023 Adoption du Procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal Approuvée
du 9 février 2023
22/2023 Approbation de l'assiette des coupes Approuvée
2023 pour les forêts relevant du régime
forestier
23/2023 Adhésion à l'association nationale des Approuvée
élus de la montagne
24/2023 Révision des loyers des sites ALSH Approuvée
SIVU de Solignac sur Loire
25/2023 Vente tondeuse autoportée Approuvée
WOLF 15039
Achat tondeuse autoportée
26/2023 JOHN DEERE Z740R Approuvée
et d’une remorque de transport
Choix de la tranche optionnelle
27/2023 concernant la mission de Approuvée programmation dans le cadre de la
réalisation d’une maison médicale et
de services publics.
AR Prefecture
043-214302416-20230323-23032023-AU
Reçu le 27/03/2023 Mairie
OLIGNAC
SUR LOIRE
Primes pour les deux équipes Approuvée
28/2023 d'architectes non retenues dans la
cadre du « concours » dans le cadre de
la réalisation d’une maison médicale et
de services publics.
29/2023 Annule et remplace
Rue du valla Approuvée
Autorisation de signature de la
30/2023 convention CAPEV relative aux travaux Approuvée
rue du valla pour la gestion des eaux
pluviales
31/2023 Mise en place d’un système de vidéo
surveillance au bourg Approuvée
32/2023 Taux des taxes locales directes 2023 Approuvée
33/2023 Fongibilité des crédits
Approuvée
34/2023 Budget primitif 2023 Approuvée
Le Président,
Olivier TEYSSIER
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Le secrétaire de séance,
Marcel ORENO
Affichage en Mairie et publication électronique sur le site https://www.solignac-sur-loire.fr/ le 28/03/2023 |
AR Prefecture
043-214302416-20230323-23032023-AU
Reçu le 27/03/2023