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Document publié le Dimanche 15 septembre 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Acte - arrt n56 2024 police de circulation ANT livres sur cours 15 sept 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
à MAIRIE DE JUNAS
ARRÊTÉ DE POLICE DE CIRCULATION
N°56-2024
Le Maire de Junas,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu la Loi 82-213 du 02/03/1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements
et des régions, modifiée et complétée par la Loi 82-623 du 22/07/1982 et par la Loi 83-8 du 07/01/1983,
Vu le Décret 86-475 du 14/03/1986 relatif à l’exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière et modifiant certaines dispositions du Code de la Route,
Vu linstruction Interministérielle sur la signalisation routière (livre L, huitième partie : signalisation temporaire) approuvée par l’Arrêté Interministériel du 06/11/1992 modifié, Vu la demande de l’association Avenir Nature et Traditions, représentée par sa présidente Mme Claudine GOUTOROVITCH, en date du 02 juillet 2024 ;
Considérant que pour permettre l’organisation de la manifestation littéraire « Livres sur Cours » dimanche 15 septembre 2024 dans les rues du village, et afin d'assurer la sécurité des organisateurs, du public, et des usagers de la voie, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRÊTE
ARTICLE 1 :
En raison de l’organisation d’une manifestation littéraire sur la place de l’horloge, la circulation sera modifiée :
Dimanche 15 septembre 2024 de7hà20h
Place de l’horloge
ARTICLE 2 :
Cet évènement nécessitera les dispositions suivantes :
— Circulation et stationnement interdits sur l’ensemble de la place.
ARTICLE 3 :
La signalisation et les barrières seront mises en place, entretenues et déposées par l'Entreprise ou la personne chargée de l’organisation de la manifestation.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur.
Le Maire, les autorités de police ou de la gendarmerie sont chargés de l’application de cet arrêté.
Fait à Junas, le 10 septembre 2024
Le Maire,
DE D Marie-José PELLET à Je
Cet arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Nîmes, dans un
délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.