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Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 12 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 15 12 2020)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ë=
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
mardi
15
décembre
2020
à 19h00
à 1a
salle
des
fêtes
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Patrick
RANOCCHI,
Didier
ELZEARD,
Yves
BARTHALAÏS,
Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH,
Anne-Marie
FABRE,
Didier
NICARD Membres
excusés
: Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à
Yves
BARTHALAÏS,
Anouck
SARTON
pouvoir
à
Didier
ELZEARD,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à
Jean-Marie
BARRAL,
Céline
REGNAULT
pouvoir
à Anne-Marie
FABRE,
Noredine
FRIH
pouvoir
à Véronique
GENSUL
Secrétaire
de
séance
: Anne-Marie
FABRE
ORDRE
DU
JOUR
:
70-
Plan
de
financement
traversée
du
village
71-
Acquisition
de
terrain
-projet
microcentrale
72-
Division
de
terrains
communaux-projet
microcentrale
73-
Convention
de
collaboration
avec
la
Bibliothèque
Départementale
des
Hautes-Alpes
74-
Tarifs
des
cases
du
columbarium
du
cimetière
Saint
Irénée
et
des
concessions
des
cimetières
de
Saint
Irénée
et
de
Saint
Marcellin.
Règlement
intérieur
des
cimetières
75-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
27/11/2020
adopté
à l'unanimité
soit
14
voix.
Arrivée
Thomas
BETH
19h03.
70-
Plan
de
financement
traversée
du
village
L’élu
en
charge
du
dossier
explique
qu'il
faut
rapidement
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
(DETR
dépôt
avant
le 31/12/2020).
Le
géomètre
est
passé
tardivement
faire
les
relevés
dans
le
village
et
les
documents
de
l'architecte
ont
été
reçus
en
mairie
ce
début
de
semaine.
L’élu
explique
que
la
réunion
publique
n’a
pas
pu
se
faire
à l'automne
dû
au
confinement
mais
qu'il
faudra
qu'elle
ait
lieu.
Des
choses
sont
à affiner
sur
ce
projet.
Le
montant
du
projet
est
élevé
mais
une
subvention
est
acquise
du
département
sur
la
voirie.
Un
élu
précise
qu'il
est
important
de
parler
d'aménagement
et
de
sécurité
sur
ce
dossier.
Une
élue
explique
qu’il
y des
subventions
pour
la
fibre
peut-être
que
la
commune
peut
en
bénéficier.
Un
élu
explique
que
la
réunion
publique
devra
être
tenue
par
l'architecte.
Le
projet
n’est
pas
arrêté
il va
évoluer.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
15
voix.
71-
Acquisition
de
terrain
-projet
microcentrale
Un
élu
expose
que
dans
le
projet
de
microcentrale
sur
la
commune
l'aménagement
prévu
est
constitué
d’un
ouvrage
de
prise
dans
le torrent
situé
en
altitude
permettant
de
dériver
une
partie
de
l’eau
du
torrent
pour
les
besoins
des
périmètres
irrigués
et
pour
le
turbinage.
La
commune
doit
acquérir
une
partie
de
la
parcelle
où
sera
situé
l'ouvrage
de
tête
et
l'accès
à cet
ouvrage. Le
propriétaire
accepte
d'échanger
une
emprise
de
680m°
(soit
400
m°?
de
plus
que
la
précédente
proposition)
de
cette
parcelle
contre
des
travaux.
Il souhaite
que
la
commune
ferraille
et
bétonne
les
deux
passages
de
ravin
en
amont
de
l’ancienne
route
qui
conduit
à sa
muande.
1 Le
terrain
est
évalué
mais
l'échange
a lieu
sans
soulte.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
soit
15
voix.
72-
Division
de
terrains
communaux-projet
microcentrale
Un
élu
explique
que
dans
le
projet
de
microcentrale
sur
la
commune
l'aménagement
prévu
est
constitué
d’un
ouvrage
de
prise
dans
le
torrent
situé
en
altitude
permettant
de
dériver
une
partie
de
l’eau
du
torrent
pour
les
besoins
des
périmètres
irrigués
et
d’un
bâtiment
de
turbinage.
Monsieur
le maire
rappelle
les
statuts
du
futur
GIE,
la
commune
fera
un
apport
en
nature
d'une
parcelle
de
terrain
dont
elle
est
propriétaire.
Ces
ouvrages
deviendront
la
propriété
du
GIE.
Une
partie
de
l’ancrage
du
mur
d'ouvrage
de
tête
est
située
sur
la
parcelle
E 1350
pour
une
surface
d'environ
150
m°.
Le
bâtiment
de
turbinage
est
situé
sur
la
parcelle
actuelle
B 3180
pour
une
surface
d'environ
515
m°,
Ces
parcelles
seront
ensuite
mises
à disposition
du
GIE.
Il est
urgent
de
diviser
ces
terrains
qui
rentrent
dans
la
constitution
du
GIE.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
15
voix.
73-
Convention
de
collaboration
avec
la
Bibliothèque
Départementale
des
Hautes-Alpes
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
présente
convention
a pour
objet
de
définir
les
conditions
de
collaboration
des
deux
signataires
en
vue
du
développement
de
la
lecture
publique
sur
le
territoire
communal:
création,
amélioration
et
animation
d’une
bibliothèque.
Elle
s'inscrit
dans
le
cadre
du
Plan
de
développement
de
la
lecture
publique.
Il est
précisé
que
l'agent
en
charge
de
la
médiathèque
devra
faire
la
formation
de
base
de
bibliothécaire
proposée
par
la
BDP,
à l'automne
2021.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
soit
15
voix.
74-
Tarifs
des
cases
du
columbarium
du
cimetière
Saint
Irénée
et
des
concessions
des
cimetières
de
Saint
Irénée
et
de
Saint
Marcellin.
Règlement
intérieur
des
cimetières
Délibération
ajournée.
‘75-
Questions
diverses
> Le
maire
donne
lecture
du
courrier
d’un
professionnel
qui
souhaite
acheter
un
terrain
qui
appartient
au
département.
La
mairie
donne
son
accord
à condition
que
les
autres
sujets
avec
ce
professionnel
soient
réglés.
> Le
maire
explique
qu'il
faut
nommer
les
3 garants
pour
les
coupes
affouagères
deux
élus
se
proposent
et
il sera
demandé
à une
personne,
précédemment
garant,
si
elle
souhaite
le
rester.
> Le
maire
explique
que
le
boulanger
doit
partir.
Un
jeune
couple
souhaite
racheter
le
fond
de
commerce.
Il devrait
prendre
le
baïl
début
mai.
Et
le
boulanger
actuel
restera
quelques
semaines
afin
d'effectuer
un
doublon.
> Le
maire
propose
que
lorsqu'il
neige
la
commune
embauche
une
personne
afin
de
déneiger
l'accès
à la
poste,
aux
kinés,
l’école.
il faudra
mettre
une
annonce
dans
le
village.
> Le
maire
explique
qu'il
faudra
écrire
au
SDIS
au
sujet
des
travaux
qui
seront
faits
dans
le
garage
techniques
et
de
la
partie
qu'ils
vont
récupérer.
Le
maire
précise
que
le
plus
urgent
est
de
changer
la
porte
car
à l'heure
actuelle
elle
est
dangereuse.
> L'association
de
la
chasse
a écrit
au
maire
pour
parler
de
la
facture
d’eau
qu'il
reçoive.
En
effet
il paye
pour
tout
le rez
de
jardin
du
bâtiment
(salle
des
jeunes
et
salle
de
la
chasse).
Il
faudra
rétablir
cela.
> Un
élu
explique
qu'il
a reçu
le
rapport
annuel
2019
de
l'OTI.
Il sera
scanné
et
envoyé
à
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal.
> Un
article
sur
la
taxe
de
séjour
sera
inséré
dans
le
prochain
journal
municipal.
> Une
élue
demande
si
le
compte
instagram
de
la
commune
a été
créé
mais
ce
n’est
pas
encore
fait.
> Un
élu
souhaite
parler
de
l'Energie.
Une
commission
Energie
a eu
lieu
de
2 décembre
et
plusieurs
sujets
ont
été
abordés. Tout
d’abord
le projet
d'installation
de
panneaux
photovoltaïques
par
une
entreprise
privée
sur
un
terrain
privé,
Les
membres
de
la
Commission
ont
estimé
que
ce
projet
n’était
pas
actuellement
une
priorité
pour
la
commune,
de
plus
il nécessite
une
modification
du
PLU
et
a de
fortes
nuisances
visuelles
pour
la
commune
de
St
André
d'Embrun.
La
commission
pense
que
ce
n’est
pas
une
urgence.
L'élu
explique
qu'il
a été
contacté
par
le
propriétaire
de
la
parcelle
en
question,
la
commission
énergie
sera
donc
réuni
avec
cette
personne
afin
d’en
discuter.
Un
élu
expose
que
l’idée
serait
de
faire
une
étude
globale
sur
les
terrains
communaux
et
peut-être
privés
afin
de
voir
ce
qu'il
pourrait
être
fait.
Les
travaux
concernant
la
rénovation
des
bâtiments
sont
presque
achevés,
la
réception
a
eu
lieu
le
14
décembre
et
les
levées
des
réserves
sont
prévues
pout
le
15
janvier
prochain.
Il
manque
certains
éléments
qui
valident
le
bon
fonctionnement
des
équipements.
Une
réunion
de
présentation,
en
présence
de
l'AMO,
pourrait
être
prévue
pour
le
conseil
municipal. L’élu
explique
que
lAMO
qui
a suivi
les
travaux
propose
d'accompagner
la
commune
pour
aider
les
particuliers
dans
la
rénovation
énergétique
de
leur
logement.
Il propose
de
faire
cela
6 mois
gratuitement
en
échange
d’un
local.
Et
s’il
y a
un
besoin
sur
la
commune
il
continuerait
au-delà
des
6
mois.
La
commune
endosse
la
responsabilité
de
ce
projet
et
qu'il
faut
maintenant
répondre
à la
personne.
La
commission
était
favorable
à ce
projet.
Le
conseil
donne
également
un
avis
favorable.
Le
local
proposé
est
le
studio
dans
le
bâtiment
des
mathieux
qui
ne
faisait
pas
partie
des
logements
et
qui
doit
être
rénové
rapidement.
> Un
élu
explique
qu'au
sujet
du
projet
de
microcentrale
il n'y
a pas
encore
de
nouvelles
de
la
CRE
mais
tout
le
reste
avance.
Le
jeudi
17
décembre
la
SCP
rencontre
le
Parc
national
des
Ecrins
pour
présenter
le
projet.
> Un
élu
explique
qu'il
a entendu
dire
que
les
communautés
de
communes
reprendraient
la
compétence
Energie
au
1%
janvier
2021.
Mais
les
élus
communautaires
n’en
n'ont
pas
entendu
parler.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 20h46.
Le
Maire,
J-M
BARRAL