Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 02 03 26
Convocation - convocation conseil 02 03 26
Procès Verbal - PV CONSEIL 20 03 25
Procès Verbal - PV CONSEIL 20 03 26
Procès Verbal - PV CONSEIL JUILLET 2023
Procès Verbal - PV conseil 26 01 26
Procès Verbal - PV 17 12 25
Procès Verbal - PV 26 10 23
Convocation - convocation conseil 20 03 26
Déliberation - LISTE DELIB 20 03 26
Procès Verbal - PV 02 03 26
Document publié le Mardi 1 janvier 2002 par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 02 03 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Tourisme,
Département de l'Aveyron
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
y
Lundi
02
mars
2026
À 20H30
Commune
de
Sont
présents
: Jacques
ARLES,
Arnaud
DELTOUR,
Didier
FRAYSSE,
Marc
GÉLY,
Antoine
GUTTIEREZ,
Frédérique
JEANJEAN,
Alain
LADAME,
Francis
MANCINO,
Emmanuel
ROUQUETTE
Absent(e)s
: Nathalie
DURAND
PAUTE,
François
GAYRAUD,
Corinne
GERBAUD,
Emilie
VALETTE, Procurations
: Nicolas
BONAMI
à
Alain
LADAME
et
Frédéric
HERBAUT
à
Francis
MANCINO.
Présence
: Dorothée
BAILLEUX
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
: Alain
LADAME.
(En
collaboration
avec
Nicolas
BONAMI
qui
prend
aussi
les
notes
du
conseil)
1
—
Approbation
du
PV
du
conseil
du
26
janvier
2026.
11
POUR.
2
—
Urbanisme
et
travaux
:
Urbanisme
:_
1
DPA,
4
DPC
et
1
PC
Travaux
: Information
sur
l'implantation
d'un
paddle
sur
l'aire
de
loisirs
proposé
par
un
particulier
à
sa
charge.il
s'agit
de
convenir
avec
le
prestataire
des
modalités
à
remplir.
Information
traçage
au
sol
par
SIGNOVIA
-
Depuis
plusieurs
mois
Mr
MANCINO
avait
contacté
l'entreprise
Signovia
qui
fait
le
traçage
au
sol
sur
les
routes,
sans
succès.
Dernièrement
ils
se
sont
décidés
à
venir
faire
le
traçage
des
dents
de
requin
sur
le
passage
surélevé,
en
face
la
MAM.
Nous
allons
en
profiter
pour
faire
tracer
également
un
«
passage
piéton
»
sur
la
D
993
au
niveau
du
carrefour
de
la
route
d'Auriac,
là
où
se
trouve
les
containers
poubelles.
Ils
feront
également
le
«
passage
piéton
»
pour
sécuriser
la
sortie
du
car
scolaire
devant
la
pizzéria.
De
plus
la
communauté
de
communes
a
souhaité
faire
tracer
2
«
laissez
le
passage
»
à
la
nouvelle
zone
artisanale.
Murs
à
remonter
: AURIAC
+
Pré
de
Barre
et autres
murs
propriétaires
Suite
aux
fortes
intempéries,
plusieurs
murs
sur
la
commune
se
sont
effondrés
partiellement
(Pré
de
barre,
mur
de
séparation
CHALOUB/COUDERC,
un
jardin
aux
Hortes
(Bragard).
L'artisan
Marc
Lacombe
a
été
contacté,
et
les
agents
communaux
pourront
également
intervenir.
Concernant
les
murs
des
jardins
des
Hortes,
Mrs
MANCINO
et
GUTIERREZ
ont
rencontré
les
services
du
PNRGC
qui
sont
à
l'étude
pour
intervenir.
Les
travaux
s'avèrent
importants
et
le
coût
des
travaux
particulièrement
élevés.
Nous
proposons
d'étaler
les
travaux
sur
plusieurs
années,
et
de
faire
une
répartition
du
coût
des
travaux
entre
la
commune,
le
PNRGC
et
les
propriétaires.
Ruisseau
Fontaine
d’Auriac
Également,
suite
aux
fortes
pluies,
le
petit
ruisseau
qui
coule
à
gauche
de
la
fontaine
d'Auriac,
sur
le
tracé
du
GR
736,
a
considérablement
grossi.
Ce
ruisseau
qui
n'est
pas
canalisé
d'habitude,
du
fait
de
son
faible
débit,
a
recouvert
le chemin
et
nécessitera
une
réparation.
3-
VOTE
DES
3
CFU
: COMMUNE-EAU
ASSAINISSEMENT
ET
PHOTOVOLTAIQUE
Monsieur
LADAME,
Adjoint
aux
finances
présente
et
explique
au
conseil
municipal,
qui
a
pris
connaissance
du
rapport
de
présentation
des
3 Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
pour
l'année
2025,
et
délibèrent
en
vue
de
leur
approbation.
Ces
3
CFU
se
substituent
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
simplifiant
ainsi
les
procédures
financières
de
la collectivité
grâce
à la dématérialisation
et à
l'automatisation
des
contrôles
entre
l'ordonnateur
et
le comptable.
Ces
documents
présentent
des
informations
essentielles
sur
la situation
financière
de
la
commune,
de
l'Eau/Assainissement
et
du
Photovoltaïque,
y
compris
les
bilans,
les
comptes
de
résultats,
ainsi
que
les taux
des
contributions
et des
produits
afférents. Monsieur
le
Maire
quitte
la salle
pour
procéder
au
vote.
POUR
10
4-
Modification
délibération
tarifs
aire
de
camping-car
Sur
proposition
de
Monsieur
l’Adjoint
aux
finances,
le conseil
municipal
décide
de
conserver
le
barème
de
10€
par
emplacement
et
nuitée.
Il
rajoute
dans
la
nouvelle
délibération
la taxe
départementale
de
10%
de
la taxe
de
séjour.
La
taxe
de
séjour
ainsi
que
la
taxe
départementale
sont
comprises
dans
les
10
€.
11POUR.
5-
Délibération
achat
terrain
RAUZY
:
Mr
le maire
informe
que
suite
a la décision
prise
le
16/05/2025
concernant
la préemption
de
la
Parcelle
B897
pour
donner
suite
au
projet
SOLIHA
il convient
maintenant
de
faire
la proposition
d'achat
pour
un
montant
de
60000.00
euros
à Mr
RAUZY
ALAIN
Pour
11
6
Modification
prix
de
vente
matériel
RATP
retiré
de
l'ordre
du
jour.
Z-
Loyer
à
la
communauté
de
communes
des
locaux
du
bâtiment
communal
et
délibération
installation
climatisation
sur
bâtiment
communal :
La
Communauté
de
Communes
de
la
Muse
et
Raspes
du
Tarn
occupe
une
partie
du
bâtiment
Mairie.
A
la
prise
des
diverses
compétences
nécessitant
l'installation
de
personnel
supplémentaire,
vous
nous
avez
fait
part
de
vos
besoins.
Au
vu
des
plans
du
bâtiment
il apparait
que
la
Communauté
de
Communes
occuperait
230
m2.
Votre
demande
porte
également
sur
l'installation
d’un
système
de
climatisation.
Dans
sa
séance
du
02
mars
2026,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d'accepter
la
mise
à
disposition
des
230
m2
demandés
qui
seraient
loués
au
prix
convenu
de
12
€
le
m2
par
mois.
Si
cette
proposition
est
retenue,
je
vous
propose
de
mettre
en
place
au
1<
avril
2026,
sachant
qu'il
a
aussi
été
convenu
de
minorer
ce
loyer
du
montant
de
l'annuité
que
votre
collectivité
assure
pour
le
remboursement
de
l'emprunt
contracté
pour
cette
opération :
Du
01/04/2026
au
31/12/2030
230
x
12
=
2760
€
à
déduire
de
l'emprunt
(15079
€
/
12
=
1256.58
€)
2760
€
- 1256.58
€
=
1503.42
€
/
mois
A
partir
du
1°" janvier
2031
230
x
12
=
2760
€
/
mois,
auquel
s’ajoutera
la
revalorisation
des
loyers
Dans
ces
conditions,
vos
services
peuvent
d'ores
et
déjà
peuvent
monter
le
dossier
pour
l'installation
de
la
climatisation. 11
POUR.
8
: Délibération
site
patrimonial
remarquable
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'en
2022,
la
commune
de
Saint
Rome
de
Tarn
a
souhaité
engager
un
projet
de
site
patrimonial
remarquable,
en
concertation
avec
l'Union
Départementale
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
de
l'Aveyron
(UDAP
12),
et
de
la
DRAC
Occitanie.
Les
périmètres
délimités
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint
Rome
de
Tarn
ont
été
classés
sites
patrimoniaux
remarquables
par
arrêté
ministériel
du
1°
juillet
2024.
La
communauté
de
communes
Muse
et
Raspes
du
Tarn,
par
délibération
en
date
du
26
septembre
2024
a
délégué
partiellement
à
la
commune
de
Saint
Rome
de
Tarn
la
compétence
lui
permettant
la
mise
à
l'étude,
la
conduite
de
l'étude,
la
consultation
des
Personnes
Publiques
Associées
(PPA)
ainsi
que
la
mise
en
œuvre
de
la
procédure
de
l'enquête
publique.
La
première
étape
dans
la
procédure
d'élaboration
du
PVAP
est
le
démarrage
de
la
phase
diagnostic
en
lien
avec
le
bureau
d'études
KARGO
SUD),
les
partenaires
institutionnels
(ABF,
UDAP
12,
DRAC...).
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
valider
la
mise
à
l'étude
du
plan
de
valorisation
de
l'architecture
et
du
patrimoine
(PVAP)
portant
sur
la
phase
de
diagnostic
du
patrimoine
bâti
et
paysager,
l'élaboration
d'un
règlement
et
l'identification
des
éléments
patrimoniaux
à
protéger,
à
restaurer
ou
à valoriser.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
du
Patrimoine,
VU
le Code
de
l'Urbanisme,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Autorise
la
mise
à
l'étude
du
plan
de
valorisation
de
l'architecture
et
du
patrimoine
(PVAP)
de
Saint
Rome
de
Tarn
-
_Autorise
M.
le
maire
à
préparer
et
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
11
POUR
10-
Informations
et
questions
diverses
:
Madame
Jeanjean
demande
s’il
est
possible
de
bâcher
l'espace
de
jeux
enfants
sur
l'aire
de
loisirs.
Elle
demande
aussi
si
l’on
peut
acheter
des
ventilateurs
pour
l'école
et
si
l'on
peut
faire
ultérieurement
une
étude
pour
la
climatisation
de
l’école.
Dossier
rénovation
de
l'horloge L'horloge
qui
se
trouve
sur
le
mur
du
portail
Soubeyran
est
en
panne
depuis
plusieurs
jours.
Mr
MANCINO
a
demandé
à
l'horloger
du
village
s'il
était
possible
de
faire
un
diagnostic.
Le
moteur
de
l'horloge
est
très
ancien,
il a
été
fabriqué
par
une
entreprise
spécialisée
dans
le Jura,
mais
normalement
il est
en
état
de
fonctionner.
Il
paraît
difficile
de
faire
déplacer
un
artisan
jurassien
pour
effectuer
un
devis.
L'horloger
du
village
s'est
entretenu
avec
l'horloger
jurassien
et
il semble
possible
de
réparer
sur
place.
Mr
pense
qu'il
est
possible
de
réparer
l'arbre
de
transmission
entre
le
moteur
et
le cadran.
Il se
propose
de
faire
la
réparation
en
collaboration
avec
Mr
Yves
Galzin
qui
s'est
propos
»
de
réparer
le
cadran.
L'horloger
propose
de
faire
la
réparation
gratuitement
en
contre
partie
du
loyer
dont
il bénéficie
au
presbytère.
Le
problème
sera
d'accéder
jusqu'au
cadran
à
l'aide
d'une
nacelle
ou
d'un
échafaudage.
Interventions
de
Monsieur
Gely
: réunion
sur
les frelons
; étude
de
désimperméabilisation
du
ruisseau,
mise
en
place
de
composteurs,
réflexion
sur
un
site
de
covoiturage
et
enfin
retour
d'expérience
sur
l'emplacement
et
l’utilisation
des
feux
rouges.
La
séance
est
levée
à
22h45.
Le
Maire,
Jacques
ARLÈS