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Conseil Municipal - CM 02 du 10 avril
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Capens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 du 10 avril)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Économie et finances,
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2025 — À 20H30
Présents : M. DANES Richard, M. DORBES Jean-Luc, M. GISTAIN André, Mme BONIFAS Marie-Laure, Mme
CALLEDE Maud, M. BALARESQUE Denis, Mme ROUANE Nicole, M. HERNANDEZ DE LA LOSA David, M. JEUCH
Antoine
Absents : M. AUBERT Bernard donne pouvoirà Mme CALLEDE Maud, M. DEDIEU Joël donne pouvoir à M.
DORBES Jean-Luc, Mme JEANJEAN Séverine donne pouvoir à M. DANS Richard, M. PEREZ Cédric
Secrétaire de séance : M. DORBES Jean-Luc
APPROBATION DU DERNIERS COMPTES RENDU :
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 13 Février 2025.
COMPTES RENDUS DE REUNIONS :
Monsieur le Maire :
- Réunion à la Communauté de Communes du Volvestre : création d’une liaison douce du collège au
rond-point de LIDE. La commune doit l'aménager, mais comme c'est la Communauté de Communes
du Volvestre qui a la compétence elle va s’en charger. Une étude de travaux sera faite
prochainement pour une réalisation en 2028. Cette étude portera sur la création d’une piste cyclable
et d’un piétonnier.
- Réunion au PETR : présentation du SCOT qui doit être voté le 28/04/25 par les communes. La
majorité des Maires présents se sont manifestés contre le SCOT.
Monsieur HERNANDEZ DE LA LOSA David :
- Réunion au SIECT et au SMDEA : vote des budgets,
Madame ROUANE Nicole :
- Réunion à la Communauté de Communes du Volvestre pour créer un DUERP (Document Unique
d'Évaluation des Risques Professionnels}, recensement des besoins et identification des dangers sur les
postes de travail des agents.
- Réunion à la Mairie de Noé avec le CCAS de Longages et Noé pour les séniors en vacances : proposition
d’un voyage tout compris en partenariat avec l’ANCV. Pour la première sortie, 27 personnes.
-__ Octobre rose sera à nouveau organisé cette année.
Madame CALLEDE Maud :
- Conseil d'école le 17/03, pour la prochaine rentrée il y a 70 élèves, 14 départs pour 13 entrées.
Peut-on envoyer les enfants dans le réfectoire en cas de confinement ?
- Réunion du 25/03, EVS et point d'accueil pour les jeunes avec la CAF, la MSA et la Communauté de
Communes du Volvestre. La création d’un point jeune sera étudiée lors d’une prochaine réunion.
- Réunion SIASCAR : vote du budget. Il y a un déficit, une rencontre avec les Maires adhérents se fera
prochainement pour discuter des problèmes rencontrés. ORDRE DU JOUR :
Monsieur le Maire demande la possibilité de rajouter à l’ordre du jour, la délibération pour la fongibilité
des crédits : le Conseil Municipal accepte.
- Choix des entreprises pour la création du giratoire : Proposition ETPM, adopté à la majorité, Monsieur
JEUCH Antoine s’abstient. — 2025/008
- Choix des entreprises pour le groupe scolaire : devis 25 PROTECTION pour la protection incendie, devis
ISCM pour la sécurisation, devis 3D SERVICE pour le désamiantage, devis adoptés à l'unanimité —
2025/009 —
-__ Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes du Volvestre : adopté à l’unanimité —
2025/016
-__ Achat de 4 ordinateurs portables pour l’école : adopté à l’unanimité
- _ Reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes du Volvestre : adopté à
l'unanimité — 2025/010
- Temps de travail : passage à 1607 heures : adopté à l'unanimité — 2025/0114
-_ Affectation du résultat 2024 : adopté à l'unanimité - 2025/012
- Vote des taxes : adopté à l’unanimité — 2025/013
- Vote des subventions aux associations : adopté à la majorité — pour LOCNES abstention de M.
HERNANDEZ DE LA LOSA David, pour la Boule Capenoise abstention de M. DANES Richard - 2025/014
-__ Fongibilité des crédits : adopté à l'unanimité — 2025/0415
- Vote du Budget 2025 : adopté à l'unanimité —2025/017
Questions diverses :
Monsieur JEUCH Antoine : demande des précisions sur l'organisation de la fête locale, car il n'a pas
d'informations. Monsieur le Maire répond que lors d’une réunion avec les associations à laquelle il était
absent, il a été décidé de faire la fête sur deux jours. 1 demande pourquoi il va y avoir un bal musette pour
les deux soirées. Discussion sur l'organisation du vide-grenier, car il n’a pas d'information. I demande quand
vont commencer les travaux du giratoire.
Monsieur HERNANDEZ DE LA LOSA David : demande l'avancement des travaux pour la mise en place des
poteaux pour le terrain de pétanque, Monsieur le Maire répond qu’ils seront mis en place le 26/04/2025.
La séance est levée à 22H40.
Le secrétaire, Le Maire,
M. DORBES Jean-Luc Richard DANÈS