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Déliberation - DEL2024 30
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Soullans.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/03/2024
Reçu en préfecture le 20/03/2024 … 24 f 299"
Publié le 9 ( MARS 2024 S'LC
ID : 085-218502847-20240314-DEL2024_30-DE
Département RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VENDÉE
Arrondissement , , Les Sables d’Olonne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SOULLANS
Commune de Dee
SOULLANS
Séance du 14 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de la convocation du conseil : 7 mars 2024
Nombre de conseillers présents : 20
L'an deux mille vingt-quatre, le 14 mars à 20 h 30, les membres du conseil municipal de Soullans
légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel ROUILLE, Maire.
Présents : MM. ROUILLE J-M. - CHOUIN J-F. - Mme GUILLET A-D. — M. GUITTONNEAU P. - Mme THOUZEAU J. —- MM. GUILBAUD L-M. - RELET J-M. - CROCHET B,. - BONNEAU R. — LEROY D. - BLANDINEAU M. - Mmes DILLET S. - BRILLET L. - CHEVRIER B. - BERTAUD M-F. - M. TESSIER P. - Mmes - BAUDRY K. - JOLLY F. - M. HERCBERG F. - Mme ROUSSET C.
Absents : Mme ROUXEL M. qui a donné pouvoir à Mme THOUZEAU J. - Mme PAILLER A. qui
a donné pouvoir à M. CROCHET B. - M. LIAIGRE T. qui a donné pouvoir à Mme BAUDRY K. -
Mme MARTINEAU C. qui a donné pouvoir à Mme DILLET S. - Mme VILLERET L. qui a donné pouvoir à M. HERCBERG F.
M. BERTHOMÉ F. - Mme MOUSSEAU D.
Secrétaire : Mme JOLLY F.
2024.30 — Accueil de loisirs de Soullans : sortie à Planète Sauvage
Ilést rappelé au conseil municipal que la commune organise des séjours d'été pour les enfants et les jeunes.
Cette année une sortie à Planète Sauvage est prévue.
M. le Maire rappel à titre indicatif que le tarif enfants pour les particuliers à Planète Sauvage est de 33 € (entrée + sortie 4X4) pour l'année 2024.
Le tarif de la sortie est défini comme suit :
Sortie Planète Sauvage
CHARGES PRODUITS
Entrée au parc + visite 570,00 € | Participation à la sortie 392,00 € Raid 4 X 4 434,00 € | Prestation Services CAF 268,80 € Transport car 503,00 € | Participation de la commune 846,20 € TOTAL |_1 507,00 € TOTAL | _1507,00€ Envoyé en préfecture le 20/03/2024
Rel en préfecture le 20/03/2024
paiéte 2 D MAS 200 LOT ID : 085-218502847-20240314-DEL2024_30-DE
La participation de la commune proposée au conseil municipal est de 846,20 € (huit cent
quarante-six euros et vingt centimes).
Une participation de 7,00 € (sept sure sera demandée par enfant au famille. Le coût de la journée sera facturé comme suit:
Tarif de la journée Participation à la sortie
Gr sans sortie Planète Sauvage TT < 500 € 6,72€ 7,00 € 13,72 € 501 à 700€ 8,96 € 7,00 € 15,96 € 701 à 900 € 11,20 € 7,00 € 18,20 € 901 à 1100 € 12,80 € 7,00 € 19,80 € 1101 à 1300 € 14,72 € 7,00 € 21,72€
> 1300 € 16,96 € 7,00 € 23,96 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents, décide : e D’APPROUVER la participation des familles pour la somme de 7,00 € (sept euros) par enfant,
e D’APPROUVER la participation de la commune à la hauteur de 846,20 € (huit cent quarante-six euros et vingt centimes),
e DE DIRE que les crédits correspondants aux dépenses seront prélevés à l’article 6238 du budget de l'exercice en cours.
VOTE : POUR : 25 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Fait et délibéré à Soullans, les jour, mois et an susdits,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,