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Déliberation - DEL2024 20
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Soullans.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/03/2024
Reçu en préfecture le 20/03/2024 … £
CNT ID : 085-218502847-20240314-DEL2024_ 20-DE
Département RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VENDÉE CEE EN ONE
Arrondissement . .
Les Sables d’Olonne EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SOULLANS
Commune de
SOULLANS
Séance du 14 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de la convocation du conseil : 7 mars 2024
Nombre de conseillers présents : 20
L'an deux mille vingt-quatre, le 14 mars à 20 h 30, les membres du conseil municipal de Soullans
légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel ROUILLÉ, Maire.
Présents : MM. ROUILLÉ J-M. - CHOUIN J-F. - Mme GUILLET A-D. — M. GUITTONNEAU P. - Mme THOUZEAU J. - MM. GUILBAUD L-M. - RELET J-M. - CROCHET B. - BONNEAU R. — LEROY D. - BLANDINEAU M. - Mmes DILLET S. - BRILLET L. - CHEVRIER B. - BERTAUD M-F. -M. TESSIER P. - Mmes - BAUDRY K. - JOLLY F. - M. HERCBERG F. - Mme ROUSSET C.
Absents : Mme ROUXEL M. qui a donné pouvoirà Mme THOUZEAU J. - Mme PAILLER À. qui a donné pouvoir à M. CROCHET B. - M. LIAIGRE T. qui a donné pouvoir à Mme BAUDRY K. -
Mme MARTINEAU C. qui a donné pouvoir à Mme DILLET S. - Mme VILLERET L. qui a donné pouvoir à M. HERCBERG F.
M. BERTHOMÉ F. - Mme MOUSSEAU D.
Secrétaire : Mme JOLLY F.
2024.20 — Convention 2024/21 entre ESNOV et la commune de Soullans
Monsieur le Maire présente l'offre de service d'ESNOV Chantiers (Nature et Environnement), 8
rue de la Poctière 85300 Challans, qui propose d'effectuer le nettoyage, débroussaillage des fossés et bassins d'orage avec enlèvement des déchets :
- Lotissement des Tilleuls,
-__ Lotissement des iris — Chemin du Chai — rue du Sancy
Soit un total de 3 jours d'intervention.
Monsieur le Maire rappelle que la collectivité fait appel à cet organisme d'insertion depuis plusieurs années. || est proposé une convention de signer pour une prestation de 3 jours. Le
coût global s'élève à 1 980 euros (mille neuf cent quatre-vingts euros) (660,00 £/jours x 3 jours).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité des membres présents, décide :
e D’APPROUVER la convention à intervenir avec ESNOV, Envoyé en préfecture le 20/03/2024
Reçu en préfecture le 20/03/2024 5
Pubiéle 2 Q MARS 2024 51 ID : 085-218502847-20240314-DEL2024_20-DE
e DE DIRE que les crédits nécessaires à l'opération seront inscrits au budget principal, D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer ladite convention.
VOTE : POUR : 25 CONTRE : 0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré à Soullans, les jour, mois et an susdits,
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,