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Compte-Rendu - compte rendu sommaire 29 nov 2012
Document publié le Jeudi 29 novembre 2012 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire 29 nov 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2012
*******
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2012
Convention d’objectifs entre la commune et l’association les Marmottons
Après avoir délibéré, le conseil municipal a
approuvé la convention d’objectifs entre la commune de Duingt et l’association les
Marmottons ;
donné mandat à Monsieur le Maire pour signer la convention s’y rapportant et tout
document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Information sur le choix du candidat maîtrise d’œuvre aménagement d’un carrefour
giratoire, d’un parking végétalisé et des abords
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à l’issue de la réunion de la commission
d’appel d’offres du 23 novembre 2012 le choix du maître d’œuvre pour l’aménagement d’un
carrefour giratoire, d’un parking végétalisé et des abords s’est porté sur le groupement
PROFILS ETUDES-HUMBLOT pour un montant HT de 93 522.05 €. Cette offre a été
déclarée comme étant économiquement la plus avantageuse et correspondant le mieux aux
critères attendus.
Convention UFOVAL 2013
Le conseil municipal,
Décide de renouveler la convention avec l’UFOVAL pour l’année 2013
Accepte la proposition d’augmenter la participation journalière par enfant qui passera
de 4.80 € à 4.90 €
Modification de la délibération N° 2012-8-01 acquisition par la commune d’une partie de la
parcelle AB201 (468 m²) appartenant à Mme Demode Jacqueline née Demaison pour
aménagement d’un carrefour giratoire RD1508/RD8
Annule et remplace la délibération n°2012-8-01 du 25 octobre 2012
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’une erreur s’est glissé dans la délibération N°
2012-8-01 du 25 octobre 2012, en effet les frais afférents à cette acquisition seront supportés
par la commune (acquéreur)
La séance est levée à 21 H 55
Le Maire
Marc ROLLIN