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Document publié le Lundi 20 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv+CM+du+20+mai+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Commune de St Jean d’Arves
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 20 mai 2024 à 18h00 en mairie de St Jean d’Arves
Convocation : 13 mai 2024
Présents : HUSTACHE Christiane, ARLAUD Marielle, SOL Sébastien, DAVID Éric, HUSTACHE Maurice, GEMIN Clément.
Absents : HENRY Laetitia avec procuration à HUSTACHE Maurice, CHARPIN Frédéric avec procuration à HUSTACHE Christiane, DURAZ Sébastien avec procuration à SOL Sébastien.
Secrétaire de séance : DAVID Éric.
KkXXKAE
1 — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2024.
Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 10 avril 2024.
Vote : 9 voix pour.
KAAKEE
2 — Choix de l’entreprise pour les travaux de la combe du Mollard :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les trois offres que nous avons reçu concernant les travaux de
la combe du Mollard.
Le RTM qui gère le dossier a fait l’analyse des offres. Les offres sont toutes au-dessus de l’estimation du RTM.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de choisir l’entreprise 3BTP.
Le montant de ce devis s’élève à 53 074.27 € HT, soit 63 689.12 € TTC.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société 3BTP pour 53 074.27 € HT, soit 63 689.12 € TIC.
Vote : 9 voix pour.
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3 — Devis d’étude pour la route du Poin£gt :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les trois devis que nous avons reçu concernant l’étude pour la
route du Poingt.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de choisir la Société Alpes Ingé.
Le montant de ce devis s’élève à 1 900.00 € HT, soit 2 280.00 € TTC.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société Alpes Ingé pour 1 900.00 € HT, soit 2 280.00 € TTC
Vote : 9 voix pour.
KA 4 — Devis garde-corps pont de la Villette et des Chambons :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les devis que nous avons reçu concernant les garde-corps du pont de la Villette et du pont des Chambons.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de choisir le devis de la Société Rousseau.
Le montant de ce devis s’élève à 9 106.07 € HT, soit 10 927.28 € TTC.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société Rousseau pour 9 106.07 € AT,
soit 10 927.28 € TIC.
Vote : 9 voix pour.
RARE
5 — Devis d’enrobés pour l’entretien des voiries communales :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les devis que nous avons reçu concernant les enrobés pour l’entretien des voiries communales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de choisir le devis de la S.E.R.T.PR.
Le montant de ce devis s’élève à 43 458.40 € HT, soit 52 150.08 € TTC.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer le devis de la Société S.E.R.T.P.R pour 43 458.40 € HT, soit 52 150.08 € TTC.
Vote : 9 voix pour.
Khkk A
6 — Devis route des Côtes :
Décide de surseoir à ce point.
Nous n’avons pas reçu les devis.
ER AE
7 — Devis piste des Aiguilles.
Décide de surseoir à ce point.
Nous n’avons pas reçu les devis.
KKRHX
8 — Décision sur les terrains de Monsieur Pierre Louerat au Collet.
Madame le Maire lit le courrier de Monsieur DUPONT Jean-Pierre qui s’occupe de la succession de Monsieur
Pierre Louerat.
La commune n’est pas intéressée par le rachat de la parcelle A 1798.
Vote : 9 voix pour.
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9 —- Demande assainissement le Poingt.
Madame le Maire lit le mail de Monsieur Verney et par conséquent, aucune décision ne doit être prise concernant cet ordre du jour, car l’assainissement de Monsieur Verney se fera sur son terrain.
PPELE 10 — Devis Serfix souffleur :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le devis que nous avons reçu concernant un souffleur à dos.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas valider ce devis.
Vote : 9 voix pour.
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11 — Autorisation de circulation des trottinettes électriques sur la commune — ARTHUR SPORTS - SPORT
2000.
Madame le Maire présente au Conseil Municipal la demande d’'ARTHUR SPORTS - SPORT 2000 à Saint Sorlin d’Arves. Monsieur Martin souhaite utiliser des trottinettes électriques sur la commune de St Jean d’Arves.
Le Conseil Municipal décide de donner un avis favorable à cette demande.
Vote : 9 voix pour.
KA AE
Questions diverses :
- Lecture du maïl du Monsieur et Madame Héliot demandant de passer par le chemin de la chapelle pour accéder à la parcelle À 578, le conseil municipal en a discuté et en a conclu que techniquement il n’est pas possible de passer par ce chemin avec toutes sortes de véhicules et par tous les temps.
- Projet OT été 2024 : canitrail : le conseil municipal donne un avis favorable.
- Les entrées du cinéma sont en augmentation pour 2023.
- Au vu des animations prévues le 14 juillet et le 15 août, le cinéma sera fermé ces deux jours fériés.
- Mail ZSC Maurienne.
- Lecture du mail de Monsieur Pascal Julita qui souhaite vendre des terrains : après avoir regardé la situation
des terrains, la commune ne souhaite pas les acheter.
- Devis NT MECA : Le devis de 11 857.70 € est accepté par le conseil municipal. Ce devis concerne les
travaux de réparation sur le tractopelle, suite à la VGP.
- Lecture du maïl de Madame Amelle Vasche demandant de mettre des cailloux sur une partie du chemin
communal de la Chal aux Ecours. Le conseil municipal a décidé de ne pas empierrer ce chemin qui
principalement à usage pédestre et pour la pratique du VTT. Il est demandé à Madame Vasche de laisser Le
chemin libre et de décaler sa bassine afin que l’eau ne coule pas sur le chemin communal. Le passage régulier
d’engin n’est pas autorisé. Ces consignes seront également à respecter pour le chemin de crève-cœur.
- Mail Léna Dauphin.
- ACCA : assemblée générale le 25 mai 2024 : personne ne pourra se rendre à cette assemblée générale.
Séance levée à 19h45
DAVID Éric
Secrétaire de séance
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Madame le Maire
HUSTACHE Christiane
Publié et affiché le ÀS gun 44U