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Déliberation - Listing deliberations
Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2022-68 Décisions du Maire du 13 juin 2022 au 15 septembre 2022 Approuvée
2022-69 Création d'un Comité Social Territorial Local Approuvée
2022-70 Modification concession de logement Hôtel de Ville/Arcades Approuvée
2022-71
Modification des désignations des représentants
en conseil d'école à la suite de la fusion des
écoles Rochette
Approuvée
2022-72 Demande de protection fonctionnelle de Messieurs Desbrosses, Puzenat et Durand Approuvée
2022-73 Subvention complémentaire au titre de l'enveloppe des crédits globalisés 2022 Approuvée
2022-74 Affectation Crédits globalisés culture Approuvée
2022-75 Admissions en non-valeur Approuvée
2022-76 Décision modificative n°1 Approuvée
2022-77 Adhésion réseau francophone Ville Amie des Aînés Approuvée
2022-78 Adhésion à la charte "Ville aidante Alzheimer" Approuvée
2022-79
Vente d'une emprise de la parcelle BN n° 331 -
11 rue Saint Henri à la SCCV LE CREUSOT
HENRI en vue de la création d'une résidence
Approuvée
2022-80
Convention de superposition d'affectation des
espaces verts - Rue Gisèle Halimi et rue de
l'université
Approuvée
2022-81 Convention relative à la détection et à la Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 3 octobre 2022
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
géolocalisation des réseaux avec le SYDESL /
Tranche n°2
2022-82
Convention de gestion entre la Communauté
Urbaine Creusot Montceau et la commune du
Creusot - Création et gestion d'un columbarium
Approuvée
2022-83 Délégation de service Public pour l'exploitation d'un crématorium - Avenant n° 8 Approuvée
2022-84 DSP Crématorium - Rapport d'activité 2021 du délégataire Approuvée
2022-85
DSP pour la gestion de service public pour la
gestion des droits de place et de stationnement :
rapport d'activité 2021 du délégataire
Approuvée
2022-86 Coopération / Charte d'amitié Le Creusot-Tibiri Approuvée
2022-87 Attribution d'une subvention à l'association Prévention routière Approuvée