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Ordre du Jour - Ordre du jour 06 03 2023
Déliberation - Listing deliberations CM 06 03 2023
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberations CM 06 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2023-9 Décisions du Maire du 16 janvier 2023 au 17 février 2023 Approuvée
2023-10 Modification et mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal de la Ville du Creusot Approuvée
2023-11 Mise en place d'une mutuelle communale Approuvée
2023-12 Bilan 2022 des acquisitions et cessions Approuvée
2023-13 Adoption des comptes de gestions 2022 Approuvée
2023-14 Adoption du compte administratif 2022 Approuvée
2023-15 Arrêté des comptes 2022 - Constatation et affectation du résultat Approuvée
2023-16 Budget 2023 Approuvée
2023-17 Fixation des taux d'impositions 2023 Approuvée
2023-18 Gestion en APCP de certaines opérations d'investissement Approuvée
2023-19 Subventions 2023 Approuvée
2023-20 Subvention 2023 à l'association Creusot Vacances Jeunes Approuvée
2023-21 Subvention 2023 à l'association Club Olympique Creusot Bourgogne Approuvée
2023-22 Subvention 2023 à l'association Régie de Territoire (CUCM-Nord) Approuvée
2023-23 Subvention 2023 à l'association Papillons Blancs du Creusot et de sa Région Approuvée
2023-24 Subvention 2023 à l'association France Alzheimer Approuvée
2023-25 Subvention 2023 à l'association Solidarité Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 6 mars 2023
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
services
2023-26 Subvention 2023 à l'association Le Creusot Initiatives Approuvée
2023-27 Subvention 2023 à l'association du Comité des Œuvres Sociales de la ville du Creusot Approuvée
2023-28 Subvention 2023 à l'Union Locale CFDT Approuvée
2023-29 Subvention 2023 à l'association Comité de Jumelage Approuvée
2023-30 Subvention 2023 à l'association de l'Office Municipal des Sports Approuvée
2023-31 Subvention 2023 à l'association de l'Académie François Bourdon Approuvée
2023-32 Subvention 2023 à l'association L'ARC Approuvée
2023-33
Construction d'un complexe cinématographique -
convention relative à l'attribution d'une
subvention d'équipement
Approuvée
2023-34 Dotation de soutien à l'investissement local DSIL : demande de subvention Approuvée
2023-35 Actualisation des tarifs du Complexe Aquatique de Parc Approuvée
2023-36 Participation des familles pour les activités péri et extrascolaires à compter du 10 juillet 2023 Approuvée
2023-37 Vente d'une emprise de la parcelle AK n° 240 à Monsieur Omer SAHIN Approuvée
2023-38 Vente de la parcelle à bâtir BL n° 329 à Monsieur et Madame SAHRAOUI Approuvée
2023-39
Vente d'une emprise de la parcelle BN n° 331 -
11 rue Saint Henri à la SCCV LE CREUSOT
HENRI en vue de la création d'une résidence :
modification de la délibération
Approuvée
2023-40
Acquisition d'un tènement immobilier sis 18 rue
des Puddleurs à M. M. DESMAIZIERES Roger et
Didier
Approuvée
2023-41
Délégation de Service Public relative à la
construction et l'exploitation du crématorium du
Creusot : choix de la destination du produit
financier provenant du traitement des résidus
métalliques des crémations et approbation de la
liste des fondations/associations habilitées à
recevoir ces derniers
Approuvée
2023-42
Signature d'une convention de coopération pour
la promotion de l'emploi à travers la commande
publique avec l'association AgIRE dans le cadre
notamment des travaux de construction d'un multi
accueil et d'un pôle famille
Approuvée N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2023-43
Convention de stérilisation et d'identification des
chats errants conclue avec l'association 30
millions d'amis pour l'année 2023
Approuvée
2023-44 Rapport d'activités du SYDESL 2021 Approuvée
2023-45 Modification des statuts du SYDESL Approuvée
2023-46 Renouvellement de la convention de partenariat entre les communes partenaires du RPE Approuvée
2023-47 Appel à Projet Etudiant : attribution des subventions Approuvée
2023-48 Subvention au FACECO à la suite des séismes ayant frappé la Turquie et la Syrie Approuvée