Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Listing deliberations
Déliberation - Listing deliberations approuvees
Déliberation - Listing des deliberations
Déliberation - Listing des deliberations 1
Déliberation - Listing deliberations CM 06 03 2023
Déliberation - Listing deliberations
Déliberation - listing des deliberations adoptees 23.09.24
Déliberation - Listing Deliberations 29 01 2024
Déliberation - Listing deliberations 18 12 2023
Déliberation - Listing deliberations CM 26 06 2023
Déliberation - listing des deliberations
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - listing des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Handicap et inclusivité,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
Adoption du procès-verbal du 29 janvier 2024 Approuvée
Adoption du procès-verbal du 4 mars 2024 Approuvée
2024-46 Installation d'un conseiller municipal à la suite de la démission de Madame RICHARD Approuvée
2024-47
Désignation de représentants au sein des
commissions municipales et de différents
organismes / Remplacement de Mme Richard
Approuvée
2024-48 Décisions du Maire du 19 février 2024 au 3 juin 2024 Approuvée
2024-49 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2024-50 Rapport Social Unique 2022 Approuvée
2024-51 Modification de l'organisation du temps de travail des agents municipaux Approuvée
2024-52
Protection sociale complémentaire : modification
de la participation en prévoyance de l'employeur
dans le cadre d'une procédure de labellisation
Approuvée
2024-53
Protection sociale complémentaire : modification
de la participation en santé de la Ville du Creusot
dans le cadre d'une procédure de labellisation
Approuvée
2024-54
Protection sociale complémentaire : risque
PREVOYANCE - Mandat donné au CDG 71 pour
la mise en concurrence d'une convention de
participation
Approuvée
2024-55
Protection sociale complémentaire : risque
SANTE - Mandat donné au CDG 71 pour la mise
en concurrence d'une convention de participation
Approuvée
2024-56
Attribution de subventions exceptionnelles 2024
aux associations "les Tabonniaux du Creusot" et
"Pastagaz"
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2024
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2024-57
Subvention pour le 52ème Circuit de Saône et
Loire au profit de l'association "Circuit de Saône-
et-Loire organisation"
Approuvée
2024-58
Subventions aux associations les Restos du
Coeur de Saône et Loire et FNATH section
Creusot Montchanin Montcenis
Approuvée
2024-59 Partenariat avec le CDAD - Renouvellement de la convention et du dispositif de financement Approuvée
2024-60 Admissions en non-valeur et abandons de dettes Approuvée
2024-61
Emeutes urbaines : Réglement du sinistre du
vestiaire des Riaux et tribune du parc des sports /
approbation du protocole d'accord transactionnel
de la SMACL
Approuvée
2024-62 Affectation de crédits globalisés culturels 2024 à l'association Les Nouvelles Éditions du Creusot Approuvée
2024-63 Demande de subvention - Rénovation énergétique du bâtiment de L'Arc Approuvée
2024-64 Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement du service Petite Enfance Approuvée
2024-65
Régularisation foncière rue des Aubépines et des
Eglantines avec la Communauté Urbaine Creusot
Montceau - Parcelles BS n° 358, 355, 356 et 361
Approuvée
2024-66 DSP Crématorium - Rapport d'activité 2023 du délégataire Approuvée
2024-67
Accueils périscolaires et extrascolaires - Petite
Enfance - Modification des règlements intérieurs
ET récapitulatif des tarifs applicables au 1er
septembre 2024
Approuvée
2024-68 DSP Fourrière - Rapport d'activité 2023 du délégataire Approuvée
2024-69 Signature du contrat Engagements Quartiers 2030 Approuvée
2024-70 Avenant convention Triennale ISCG Approuvée
2024-71 Appel à Projet Étudiant 2023/2024 / Attribution de subvention aux associations étudiantes Approuvée
2024-72
Conclusion d'une nouvelle convention cadre de
mutualisation de services d'ingénierie et supports
techniques des services numériques conclue
avec la CUCM
Approuvée