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Déliberation - listing des deliberations adoptees 23.09.24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - listing des deliberations adoptees 23.09.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
Adoption du procès-verbal du 24 juin 2024 Approuvée
2024-73 Décisions du Maire du 10 juin 2024 au 2 septembre 2024 Approuvée
2024-74 Adhésion au CEREMA Approuvée
2024-75 Adhésion à la SPL Sud Bourgogne Aménagement Approuvée
2024-76 Attribution d'une subvention à l'ARC scène nationale Approuvée
2024-77 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Club Olympique Creusot Bourgogne Approuvée
2024-78 Attribution d'une aide exceptionnelle à la Société d'Escrime L'Espérance Approuvée
2024-79 Signature de la charte ''Ville ambassadrice du don d'organes'' Approuvée
2024-80 Décision modificative n°1 Approuvée
2024-81
Demande de subvention - rénovation énergétique
du bâtiment de l'ARC - modification du plan de
financement
Approuvée
2024-82
Convention CTG / Bassin NORD : signature
d'une convention de partenariat pour le
financement des postes de Chargés de
Coopération CTG
Approuvée
2024-83
Organisation d'une procédure d'appel d'offre pour
la dévolution des contrats d'assurance /
Constitution d'un groupement de commande
avec le CCAS
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 23 septembre 2024
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2024-84
Nouveaux règlements intérieurs pour
l'exploitation du crématorium et du funérarium
faisant l'objet d'une délégation de service public
avec la société FUNECAP EST
Approuvée
2024-85 Bilan d'activité 2022 du SYSDEL Approuvée
2024-86 Avis sur la proposition de classement du Marteau Pilon au titre des Monuments Historiques Approuvée
2024-87
Cession d'un ensemble immobilier édifié sur les
parcelles AO N° 376, AO n°483 et AO n° 484,
situées 11 avenue du Cimetière Saint Charles
Approuvée
2024-88 Subvention annuelle à l'association Les Chats du Pilon Approuvée
2024-89
DSP : pour la gestion de service public pour la
gestion des droits de place et de stationnement :
rapport d'activité 2023 du délégataire
Approuvée