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Déliberation - listing des deliberations adoptees 23.09.24
Déliberation - Listing deliberations approuvees
Déliberation - Listing deliberations 18 12 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Creusot.
Lien du pdf (Déliberation - Listing deliberations 18 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2023-86 Décisions du Maire du 11 septembre 2023 au 1er décembre 2023 Approuvée
2023-87 Désignation d'un représentant du Maire au sein du syndicat de copropriété (SDC) de l'Arche Approuvée
2023-88 Recensement de la population 2024 Approuvée
2023-89 Mise en Place de la Prime Pouvoir d'Achat Exceptionnelle Approuvée
2023-90
Signature d'un avenant de projet à la convention
cadre pluriannuelle d'Action Cœur de Ville 2 pour
la période 2023-2026
Approuvée
2023-91
Affectation de crédits globalisés culture à
l'Académie François Bourdon et attribution d'une
subvention d'équipement à l'Arc Scène Nationale
Approuvée
2023-92 Attribution d'une subvention à l'association Les Tabonniaux Approuvée
2023-93 Tarifs 2024 Approuvée
2023-94
Modification de l'autorisation de programme et
crédit de paiement (AP/CP) de l'opération de
rénovation de la Maison des associations
Jouffroy
Approuvée
2023-95 Décision modificative n°3 Approuvée
2023-96 Anticipation budgétaire 2024 Approuvée
2023-97
Installations classées pour la protection de
l'environnement - Demande d'enregistrement de
l'exploitation d'une unité d'assemblage de
caissons Unibridge®, située sur le territoire de la
commune par la société MATIERE
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL
du 18 décembre 2023
Liste des délibérations adoptées
(en application de l'article L.2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales) N° de
délibération Objet de la délibération Objet du vote de la
délibération examinée
2023-98
Marchés hebdomadaires : calendrier des jours
fériés, des marchés maintenus, des marchés
avancés et prolongés
Approuvée
2023-99
Avis sur les dérogations exceptionnelles à
l'interdiction du travail le dimanche accordées par
M. le Maire au titre de l'année N+1
Approuvée
2023-100
Gestion des droits de place et de stationnement
de la Ville du Creusot : attribution de la
concession de service public à la société FRERY
Approuvée
2023-101 Contrat de ville - Bilan politique de la ville 2022 Approuvée
2023-102
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'Athéneum, Centre Culturel de l'université de
Bourgogne, pour le soutien à l'organisation du
Festival étudiant Novosonic
Approuvée
2023-103 Résolution du conseil municipal déclarant la Ville du CREUSOT "lieu sûr pour les femmes" Approuvée